Numéro de compte Clauses Exemplaires

Numéro de compte. Le versement est effectué, au plus tard au début du mois suivant, sur le compte suivant : ................
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Numéro de compte. BIC : .................................................................. Adresse du titulaire du compte : ...................................................................................................................................... IBAN : ....................................................................................................................................................... J'ai lu et accepté les conditions générales A : ............................................ Le : ................................... Signature (avec mention lu et approuvé) : Le Client Xxx Xxxxxx Xxxxxxxxx (Propriétaire) LES RIVIERES GITES Conditions Générales : 1 Réservation de séjour/évènement : Pour réserver les gîtes, le Client doit remplir et signer le formulaire de réservation (après avoir lu les conditions générales ci-dessous) et ensuite payer l’acompte non remboursable de 10 %. Après réception de l'acompte et du formulaire de réservation signé, nous, les Propriétaires, enverrons une confirmation de la réservation par courrier électronique. Il s'agit d'une acceptation formelle de la réservation.
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Numéro de compte. Numéro de transit/succursale Nom de la banque
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Numéro de compte. Numéro de téléphone portable * : ………………………………………….
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Numéro de compte. Représenté par : En sa qualité de : Accepte que les informations de crédit, historiques et courantes, concernant ………………………………………………………………………………... notamment, les soldes approuvés et en souffrance, les limites de crédit, les cessations de paiement, le solde des arriérés auprès de Guaranty Trust Bank Côte d’Ivoire S.A. soient transmises à CREDITINFO WEST AFRICA. Accepte que les informations précitées soient communiquées par CREDITINFO WEST AFRICA aux établissements ayant accès à sa base de données, y compris ceux situés sur le territoire d'un autre Etat membre de l'UMOA. Comprends que ces informations ne peuvent, en aucun cas, porter sur les dépôt de……………………………………………………………... Comprends que CREDITINFO WEST AFRICA ne diffusera que les informations dont l'ancienneté n'excède pas cinq (5) ans.
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Numéro de compte. Votre numéro de compte chez BUX.
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Numéro de compte. Votre numéro de compte chez BUX. Conditions générales bancaires 2017 Les conditions générales bancaires telles que déposées
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.