Définition de Titulaire du compte

Titulaire du compte. [●] Banque: [●] Numéro de compte: [●] IBAN: [●] BIC: [●] Si la banque titulaire du compte du Consultant n'est pas située dans la zone monétaire de la devise de paiement: BIC de la banque correspondante: [●] [Si applicable: le Contrat de Consultant a été conclu sur la base d'un contrat de mandat. Les factures des acomptes et des versements doivent donc être envoyées à KfW (adressées au Client c/o KfW) conformément au Paragraphe 5.5 (a) des Conditions Générales].

Titulaire du compte. L’AUTEUR s’engage à communiquer à l’UNIVERSITE, par courrier recommandé, tout changement inhérent à son compte bancaire et/ou à un changement d’adresse et ce au plus tard le 31 décembre de l’année considérée, à l’adresse suivante :

Titulaire du compte désignent la personne qui remplit la Demande et énoncée comme titulaire du compte conformément à nos dossiers.

Examples of Titulaire du compte in a sentence

• Cette possibilité existe pour : - les cartes délivrées à des personnes physiques à des fins non professionnelles, - les cartes à usage professionnel, dès lors que le client Titulaire du compte auquel la Carte est rattachée est un entrepreneur individuel au sens de l’article L526-22 du Code de Commerce et uniquement dans ce cas.

• A ce titre, il doit renseigner les champs obligatoires suivants : Titulaire du compte/ IBAN/BIC.

• Le Titulaire du compte fait son affaire personnelle de tout litige pouvant survenir par suite de sa décision, - ou dénonciation ou clôture du compte-joint ou indivis, à la condition que celle-ci ait été notifiée à tous les intéressés.

• Sans préjudice des préférences d’envoi de sa correspondance mentionnées dans l’ouverture de compte, le Client recon- naît et accepte que la Banque est tenue d’envoyer certaines informations directement au Titulaire du compte et/ou à ses représentants.

• Si le Titulaire et l’Ayant droit Économique sont des personnes/entités différentes, il appartient au Titulaire du compte d’informer l’Ayant droit Économique de ses obligations et responsabilités et des mises en garde contenues dans le présent Article.

More Definitions of Titulaire du compte

Titulaire du compte. Sarl Le Réjallant – Caisse d'Epargne RUFFEC France : RIB 13335 00401 08000622846 09 / Etranger IBAN XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000  Carte bancaire – Nom …..................................... / Prénom : …................................... n° carte / / / / / / / / / / / / / / / / / 3 chiffres au dos de la carte / / / / Date d'expiration : / / / / / / / / J'autorise la SARL Le Réjallant à prélever la somme de € Sur ma carte bancaire VISA / EUROCARD / MASTERCARD Nom : …................................... Date : …....................................

Titulaire du compte. SilverTours GmbH IBAN : XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 Un code promo ne peut être utilisé pour plusieurs réservations - et ne peut notamment pas être réparti entre plusieurs réservations. Un code promo peut être uniquement utilisé pour une (1) réservation de voiture de location. Si aucune valeur minimale de réservation n'est indiquée sur le code promo, celui- ci peut être utilisé pour une réservation de voiture de location dont la valeur est supérieure, égale ou inférieure à celle du code promo. Si ce code promo est utilisé pour le paiement d'une voiture de location dont la valeur de réservation est inférieure au code promo, le montant restant est perdu. Le montant restant ne peut pas être reversé.

Titulaire du compte. Domiciliation : ............................................................................................................................................. Code Banque Code guichet N° compte Clé RIB

Titulaire du compte. 5 C DEVELOPPEMENT 10 Villa d’Eylau - 00000 XXXXX En cas de paiement par virement, la commande est uniquement pré-enregistrée. Le montant de la commande devra être crédité sur le compte de MISTERCAMP dans un délai maximum de trois (3) jours ouvrés à compter de la commande. A défaut, celle-ci sera annulée.

Titulaire du compte. RUGBY CLUB VANNETAIS * Joindre un RIB

Titulaire du compte. Banque : ND de Compte : Code SWIFT : LíOffice se libÈrera des sommes dues aux sous-traitants xxxXx directement en en faisant xxxxxx xxx montants aux crÈdits des comptes dÈsignÈs dans les annexes du prÈsent acte díengagement, dans les avenants ou dans les actes spÈciaux. ConformÈment ‡ líarticle 28 du Cahier des Clauses Administratives GÈnÈrales (CCAG), jíaffirme sous xxxxx de rÈsiliation de plein droit du prÈsent marchÈ ou de mise en rÈgie ‡ mes torts exclusifs que líentreprise pour laquelle jíinterviens ne tombe pas sous le coup de líinterdiction dÈcoulant de líarticle 14 de la dÈlibÈration modifiÈe nD136/CP du 1er mars 1967 portant rÈglementation des marchÈs publics. Le surplus des modalitÈs de paiement est dÈfini au CCAP. Fait en un exemplaire unique, A , le Le Titulaire : Le prÈsent marchÈ est approuvÈ : ÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ. ÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖÖ. NoumÈa, le : NoumÈa, le :

Titulaire du compte. Xxxxxxx XXXXX Identifiant national : code banque 00000 - xxxx xxxxxxx 00000 - compte 87038201237 - clé RIB 90 domiciliation Crédit Agricole Argelès-Gazost