Common use of Obligations et responsabilités du Client Clause in Contracts

Obligations et responsabilités du Client. Le Client est responsable de l’établissement et du maintien de tout matériel ou interface requis afin que le Client puisse se connecter au Système. Si le Client utilise un service ou un réseau d’un prestataire tiers pour accéder au Système, alors toute l’installation, toute l’utilisation et toute la maintenance des composants livrés sont sous la responsabilité exclusive du prestataire tiers. Le Client reconnaît le risque inhérent à la communication vers le Système sur le service du prestataire et reconnaît en outre que Xxxxxx Xxxxxxxxx n’est pas responsable dudit risque. Xxxxxx Cheuvreux peut tenir un registre des données dans ses systèmes concernant l’utilisation par le Client du Système pendant la période déterminée par Xxxxxx Cheuvreux. Ce registre vaudra preuve concluante en cas de litige. Le Client reconnaît que Xxxxxx Xxxxxxxxx peut à tout moment à sa discrétion absolue et sans notification modifier un aspect du Système ou modifier, restreindre, ou suspendre l’utilisation par le Client du Système. Le Client ne doit connecter au Système aucun appareil qui lui permet de l’utiliser à distance. Le Client déclare et s’assurera, en utilisant le Système, que des procédures de gestion des ordres suffisantes sont en place pour prévenir la saisie d’Ordres erronés ou non autorisés dans le Système et que tous ses employés utilisant le Système ont les compétences et les connaissances adéquates ou sont titulaires de toute licence professionnelle nécessaire, et qu’ils se conformeront à toutes Xxxx ou Règles Applicables . Le Client est responsable de toute instruction ou communication accidentelle, frauduleuse ou non autorisée transmise au Système avec le numéro d’identification du Client. Le Client devra immédiatement informer Xxxxxx Cheuvreux de toute notification ou suspicion de transmission accidentelle, frauduleuse ou non autorisée d’instructions ou de communications.

Obligations et responsabilités du Client. Le Client est responsable de l’établissement et du maintien de tout matériel ou interface requis afin que le Client puisse se connecter au Système. Si le Client utilise un service ou un réseau d’un prestataire tiers pour accéder au Système, alors toute l’installation, toute l’utilisation et toute la maintenance des composants livrés sont sous la responsabilité exclusive du prestataire tiers. Le Client reconnaît le risque inhérent à la communication vers le Système sur le service du prestataire et reconnaît en outre que Xxxxxx Xxxxxxxxx n’est pas responsable dudit risque. Xxxxxx Cheuvreux peut tenir un registre des données dans ses systèmes concernant l’utilisation par le Client du Système pendant la période déterminée par Xxxxxx Cheuvreux. Ce registre vaudra preuve concluante en cas de litige. Le Client reconnaît que Xxxxxx Xxxxxxxxx peut à tout moment à sa discrétion absolue et sans notification modifier un aspect du Système ou modifier, restreindre, ou suspendre l’utilisation par le Client du Système. Le Client ne doit connecter au Système aucun appareil qui lui permet de l’utiliser à distance. Le Client déclare et s’assurera, en utilisant le Système, que des procédures de gestion des ordres suffisantes sont en place pour prévenir la saisie d’Ordres erronés ou non autorisés dans le Système et que tous ses employés utilisant le Système ont les compétences et les connaissances adéquates ou sont titulaires de toute licence professionnelle nécessaire, et qu’ils se conformeront à toutes Xxxx ou Règles Applicables Applicables. Le Client est responsable de toute instruction ou communication accidentelle, frauduleuse ou non autorisée transmise au Système avec le numéro d’identification du Client. Le Client devra immédiatement informer Xxxxxx Cheuvreux de toute notification ou suspicion de transmission accidentelle, frauduleuse ou non autorisée d’instructions ou de communications.

Obligations et responsabilités du Client. Le Client est responsable de l’établissement s’engage à : - respecter les lois et du maintien de tout matériel ou interface requis afin que le Client puisse se connecter au Système. Si le Client utilise un service ou un réseau d’un prestataire tiers pour accéder au Systèmerèglements en vigueur en Belgique, alors toute l’installation, toute l’utilisation dans son pays d’origine et toute la maintenance réglementation applicable. Cette obligation vise notamment les contenus portant atteinte au droit d’auteur, au droit des composants livrés sont sous la responsabilité exclusive marques et à l’ensemble des droits dérivés. - ne pas utiliser le Service souscrit au titre du prestataire tiers. Le Client reconnaît le risque inhérent présent contrat pour transmettre (que ce soit par e-mail ou à partir de son Site par téléchargement ou lien vers un autre site), pour diffuser ou utiliser de quelque manière que ce soit de l’information illégale, outrageante, offensante, contraire à la communication vers le Système sur le service du prestataire et reconnaît en outre que Xxxxxx Xxxxxxxxx n’est pas responsable dudit risque. Xxxxxx Cheuvreux peut tenir un registre des données dans ses systèmes concernant l’utilisation par le Client du Système pendant la période déterminée par Xxxxxx Cheuvreux. Ce registre vaudra preuve concluante en cas de litige. Le Client reconnaît que Xxxxxx Xxxxxxxxx peut à tout moment à sa discrétion absolue et sans notification modifier un aspect du Système moralité publique, indécente, diffamatoire, obscène ou modifier, restreindremenaçante, ou suspendre l’utilisation abus de confiance, en infraction du droit de copyright ou de toute autre propriété intellectuelle d’un tiers, susceptible de causer des dommages, de porter atteinte à l’ordre public ou à la vie privée, du harcèlement, d’adresser ou fournir du matériel publicitaire ou promotionnel ou toute autre forme non sollicitée de correspondance en masse ou créer un Site internet identique ou semblable à un autre Site internet. - ne pas porter atteinte à l’intégrité du serveur mutualisé en utilisant des programmes et/ou de fichiers infectés par un ou des « virus » et autres programmes informatiques permettant de perturber le Client du Système. Le Client ne doit connecter au Système aucun appareil qui lui permet de l’utiliser fonctionnement d’un poste informatique et/ou d’en prendre le contrôle à distance. Le Client déclare est le seul responsable de ce type d’atteinte et s’assurera, du préjudice qui pourrait en utilisant résulter. Les fichiers et/ou applications qu’il place sur le Système, que serveur mutualisé pourront être refusés par IT BELGIUM SPRL s’ils portent atteinte au bon fonctionnement du serveur et/ou à ses performances globales. La remise en l’état du serveur attaqué et/ou piraté et/ou dégradé pourra faire l’objet d’une réparation financière au profit de IT BELGIUM SPRL et/ou des procédures de gestion des ordres suffisantes sont en place pour prévenir la saisie d’Ordres erronés autres clients ayant leur Site internet hébergés sur le même serveur. Celle-ci ne pourra dépasser le montant déjà payé ou non autorisés à devoir par le Client dans le Système et que tous ses employés utilisant le Système ont les compétences et les connaissances adéquates ou sont titulaires de toute licence professionnelle nécessaire, et qu’ils se conformeront à toutes Xxxx ou Règles Applicables . Le Client est responsable de toute instruction ou communication accidentelle, frauduleuse ou non autorisée transmise au Système avec le numéro d’identification cadre du Client. Le Client devra immédiatement informer Xxxxxx Cheuvreux de toute notification ou suspicion de transmission accidentelle, frauduleuse ou non autorisée d’instructions ou de communicationscontrat.