Common use of PRIX DES PRESTATIONS Clause in Contracts

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordred’ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise mar- chandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales internatio- nales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Est, entre autres, concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte, conformément aux dispositions des articles L. 3222-1 et L. 3222-2 du Code des Transports. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - 2.1. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données et du prix du produit énergétique de propulsion au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base base, dont le prix du produit énergétique de propulsion, se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L.M&M, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - 2.2. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.). 2.3 - 2.3. Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an. Ils sont aussi révisés en cas de variations significatives des charges de M&M, charges qui tiennent le plus souvent à des conditions extérieures à M&M, telles que notamment le prix des carburants comme il est dit dans le paragraphe précédent (2.1.). Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur de nouvelles conditions tarifaires, chacune d’entre elles peut mettre un terme au contrat dans les conditions définies à l’article 11 ci-après.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés et appliqués sur la base des informations fournies par le donneur d'ordreClient, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués Transporteurs ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L.Transporteurs, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement antérieurement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Est, entre autres, concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte conformément aux dispositions des articles L.3222-1 et L.3222-2 du Code des transports. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc. 2.3 - ). Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par anan entre les parties. Ils sont aussi révisés par SupplyShip en cas de variations significatives des charges du Transporteur, charges qui tiennent le plus souvent à des conditions extérieures au Transporteur. Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur de nouvelles conditions tarifaires, chacune d’entre elles peut mettre un terme au contrat dans les conditions définies à l’article 12 ci-après.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les Le prix sont calculés est librement fixé sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant d’ordre et tient notamment compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, poids et du volume de la marchandise à transporter transporter, du cours des devises et des tarifs des substitués au jour de la cotation, des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués emprunter ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un Il comprend le coût des différentes prestations fournies, celui des prestations accessoires, le cas échéant, convenues, auxquels s’ajoutent les frais liés à l’établissement et à la gestion administrative et informatique ainsi que le coût de l’intervention de DERUDDER. Le tarif communiqué pourra cependant être révisé à tout moment dès lors qu’un ou plusieurs de ces des éléments de base se trouvaient modifiés après la remise pris en considération au moment de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditionscotation se trouveraient être modifiés. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix tarifs ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation réglementation, notamment fiscale ou douanière, qui seront facturés indépendamment. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - 2.1. Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données et du prix du produit énergétique de propulsion au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base base, dont le prix du produit énergétique de propulsion, se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L.M&M, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - 2.2. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.). 2.3 - 2.3. Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an. Ils sont aussi révisés en cas de variations significatives des charges de M&M, charges qui tiennent le plus souvent à des conditions extérieures à M&M, telles que notamment le prix des carburants comme il est dit dans le paragraphe précédent (2.1.). Si les parties ne parviennent pas à s’entendre sur de nouvelles conditions tarifaires, chacune d’entre elles peut mettre un terme au contrat dans les conditions définies à l’article 11 ci-après. Article

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière.notamment 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordred’ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’évènement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d’entrée, etc…). 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., l’O.T.L. de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’ événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...). 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordreDONNEUR D’ORDRE, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L.du PRESTATAIRE, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’évènement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d’entrée, etc…). 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les Le prix sont calculés est librement fixé sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant d’ordre et tient notamment compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, poids et du volume de la marchandise à transporter transporter, du cours des devises et des tarifs des substitués au jour de la cotation, des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués emprunter ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un Il comprend le coût des différentes prestations fournies, celui des prestations accessoires, le cas échéant, convenues, auxquels s’ajoutent les frais liés à l’établissement et à la gestion administrative et informatique ainsi que le coût de l’intervention de l’OTL. Le tarif communiqué pourra cependant être révisé à tout moment dès lors qu’un ou plusieurs de ces des éléments de base se trouvaient modifiés après la remise pris en considération au moment de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditionscotation se trouveraient être modifiés. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix tarifs ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation réglementation, notamment fiscale ou douanière, qui seront facturés indépendamment. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordred’ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., l’O.T.L. de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’ événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d’entrée, etc...). 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements règlements, et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., HUMANN & TACONET de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement d’ événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - . Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc...). 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 3.1. - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d'ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunter. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements nationaux et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L.notre société, de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation. Est entre autres concerné le prix des carburants dont la variation doit être prise en compte, conformément aux dispositions des articles L. 3222-1 et L. 3222-2 du Code des Transports. 2.2 3.2. - Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale fiscale, environnementale ou douanièredouanière (tels que accises, droits d'entrée, etc.). Ils ne comprennent pas non plus les frais spécifiques de péages sur/sous ouvrage d’art. 2.3 3.3. - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par anrévisés de plein droit en cas d’évolution brutale et significative des coûts liée à un phénomène administratif, fiscal, social ou autre de caractère exceptionnel ou imprévisible.

PRIX DES PRESTATIONS. 2.1 - Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le client donneur d'ordre, d’ordre en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, poids et du volume de la marchandise à transporter et des itinéraires à emprunterde l’itinéraire. Les cotations et offres de prix ponctuelles sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations elles sont données. Elles sont également fonction des conditions et tarifs des substitués sous-traitants ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation, y compris par les substitués de l’O.T.L., l’O.T.L. de façon opposable à ce dernier, et sur la preuve rapportée par celui-ci, les prix donnés primitivement par la cotation seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il conditions ; il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, de tout événement imprévu entraînant notamment une la modification des parcours de l’un des éléments de la prestation. 2.2 - Les prix ne comprennent pas transport prévus. LES PRIX NE COMPRENNENT PAS : les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière. 2.3 - Les prix initialement convenus sont renégociés au moins une fois par an.douanière (tels que droits d’entrée, timbres, etc…)