Common use of PRIX - PAIEMENT Clause in Contracts

PRIX - PAIEMENT. Le prix des produits et services sont indiqués en euros constants toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire. FITNESS PARK se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit/service sera facturé sur la base du tarif en vigueur indiqué sur le site au moment l’inscription. Toute inscription vaut acceptation des prix et descriptions des services proposés par FITNESS PARK. Le Client peut payer en ligne par carte bancaire CB, VISA ou MASTERCARD. Le Client garantit à FITNESS PARK qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le paiement par carte bancaire. FITNESS PARK se réserve le droit de suspendre toute inscription en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part d’un établissement bancaire. La sécurité des paiements par carte bancaire en ligne est garantie par le service de paiement sécurisé PAYBOX. Les données confidentielles du Client (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration et le pictogramme visuel) sont directement cryptées. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique vaut preuve du montant et de la date de transaction conformément aux dispositions légales. FITNESS PARK se réserve le droit de contacter le Client au numéro de téléphone indiqué par celui-ci dans le formulaire rempli lors de l’adhésion, ou de demander une photocopie de pièce d’identité du Client et/ou un justificatif de domicile, ce, quel que soit le montant de la commande. En cas de doute sur l’identité du porteur de la carte ou du commanditaire, FITNESS PARK se réserve le droit de réclamer un paiement par virement bancaire ou d’annuler l’inscription dans un délai de 14 jours après validation de celle-ci sur le Site. Dans ce cas, le paiement ne sera pas effectif et le montant ne sera pas débité du compte du Client.

PRIX - PAIEMENT. Le 3.1. Les prix des produits et services Produits sont ceux indiqués en euros constants toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables sur le Site Internet au jour moment de la commande), sauf indication contraire. FITNESS PARK se réserve le droit de modifier ses prix Ils peuvent être révisés à tout momentmoment en fonction de la conjoncture économique. 3.2. Les prix s’entendent toutes taxes comprises, mais le produit/service sera facturé sur départ magasin ou entrepôt, Produits emballées. Les frais de port sont à la base du tarif en vigueur indiqué charge de l'Acheteur et indiqués sur le site au moment l’inscriptionSite Internet. Toute inscription vaut acceptation Aucun dédommagement ne pourra être réclamé en cas de défectuosité du seul emballage, sous réserve des prix et descriptions dispositions de l’Article 5 des services proposés par FITNESS PARKprésentes conditions générales de vente. 3.3. Le Client peut payer en ligne paiement s’effectue sur le Site Internet lors de la passation de la commande, par carte bancaire CB, VISA ou MASTERCARDen mode sécurisé. Le Client garantit Site Internet permet à FITNESS PARK qu’il dispose l'Acheteur d'acheter en ligne et de transmettre ses coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée lors de sa commande. Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes (uniquement celles émises par des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser banques établies en France) : Carte Bleue Nationale, Carte Visa, carte EuroCard/MasterCard. Une fois les coordonnées bancaires rentrées, l’Acheteur peut être redirigé vers le site de sa banque via une fenêtre 3D Secure. Sur cette fenêtre, l’Acheteur doit suivre le procédé d’authentification mis en place par sa banque, puis valide son paiement. Une fois le paiement par carte bancaire. FITNESS PARK se réserve validé, l’Acheteur est redirigé vers le droit site de suspendre toute inscription en cas commande où est affiché le récapitulatif de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part d’un établissement bancairesa commande. La sécurité des paiements est assurée par carte bancaire en ligne est garantie par le service : - l’utilisation du protocole SSL (Secure Socket Layer) qui crypte les informations de paiement sécurisé PAYBOX. Les données confidentielles du Client (échangées entre l’Acheteur et la banque et authentifie le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration et le pictogramme visuel) sont directement cryptées. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique vaut preuve du montant et serveur de la date banque et du commerçant (solution de transaction conformément aux dispositions légales. FITNESS PARK se réserve le droit de contacter le Client au numéro de téléphone indiqué paiement éditée et implémentée par celui-ci dans le formulaire rempli lors de l’adhésion, ou de demander une photocopie de pièce d’identité du Client et/ou un justificatif de domicile, ce, la société Worldpay) ; - La demande d’autorisation systématique quel que soit le montant ; - L’absence de la commande. En cas stockage des numéros de doute sur l’identité du porteur de la carte ou du commanditaire, FITNESS PARK se réserve le droit de réclamer un paiement cartes bancaires par virement bancaire ou d’annuler l’inscription dans un délai de 14 jours après validation de celle-ci sur le Site. Dans ce cas, le paiement ne sera pas effectif et le montant ne sera pas débité du compte du ClientBSH.

PRIX - PAIEMENT. 10.1 Le prix des produits Prestations, tel que stipulé aux Conditions Particulières ou dans les devis de Splio, est facturé au Client conformément aux Conditions Particulières ou auxdits devis. Il est soumis à la taxe sur la valeur ajoutée et services sont indiqués augmenté du taux en euros constants toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables vigueur au jour moment de l’émission de la commande)facture. 10.2 Le prix facturé par Splio au Client comprend (i) les frais d’Initialisation, sauf indication contraire(ii) un coût de souscription aux Prestations souscrites aux Conditions Particulières, (iii) les frais dus au titre du Routage, (iv) les Services à la Demande, facturés conformément à la nature de l’opération. 10.3 Le prix du Routage peut être déterminé de deux (2) manières distinctes : (i) à un taux défini en Euro par CPM, et le prix est alors déterminé chaque mois en fonction du volume de Messages Electroniques envoyés pour le Routage du Client ; ou (ii) à un prix forfaitaire pour une quantité limitée et déterminée à l’avance de Messages Electroniques. FITNESS PARK Ce forfait est utilisable uniquement pour la période définie aux Conditions Particulières. Lorsque le volume de Messages Electroniques envoyés par le Client (en ce compris le Bénéficiaire) dépasse la quantité convenue dans le cadre du prix forfaitaire, et à défaut de mentions relatives à un dépassement de ce forfait dans les Conditions Particulières, le volume excédentaire est facturé à un CPM calculé sur la base du prix du forfait convenu. 10.4 Le paiement des factures est exigible au terme d’un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date d’émission de la facture correspondante. Sans préjudice de l’application des stipulations de l’article « Résiliation – Suspension », tout retard de paiement à l’échéance entraînera de plein droit (sans mesure judiciaire) l’application d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de quarante (40) euros et d’intérêts de retard à compter du jour suivant la date de règlement, à un taux égal à trois (3) fois le taux d’intérêt légal, au prorata du nombre de jours de retard. 10.5 Splio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit/service sera facturé sur répercuter toute nouvelle taxe ou changement des taux applicables par la base du tarif législation en vigueur indiqué sur le site prix des Prestations tel que facturé au Client. 10.6 Les frais de souscription à la licence d’utilisation seront automatiquement indexés et révisés chaque début d’année civile à la Date Anniversaire du Contrat, sur l’indice SYNTEC (xxxx://xxx.xxxxxx.xx), par application de la formule suivante P1 = P0 [S1/S0] où : • P1 est le montant révisé ; • P0 est le montant fixé à la Date Anniversaire initiale du Contrat définie dans les Conditions Particulières ou bien issu de la dernière révision ; • S0 est le dernier indice Syntec publié au moment l’inscription. Toute inscription vaut acceptation des prix et descriptions des services proposés par FITNESS PARK. Le Client peut payer en ligne par carte bancaire CB, VISA ou MASTERCARD. Le Client garantit à FITNESS PARK qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le paiement par carte bancaire. FITNESS PARK se réserve le droit de suspendre toute inscription en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part d’un établissement bancaire. La sécurité des paiements par carte bancaire en ligne Date Anniversaire initiale du Contrat définie dans les Conditions Particulières ou lors de la dernière révision du montant, • S1 est garantie par le service de paiement sécurisé PAYBOX. Les données confidentielles du Client (le numéro de carte bancaire dernier indice Syntec publié à 16 chiffres, la date d’expiration et le pictogramme visuel) sont directement cryptées. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique vaut preuve du montant et de la date de transaction conformément aux dispositions légalesrévision du montant. FITNESS PARK Si l’indice venait à disparaître, les Parties se réserve rencontreront pour déterminer un indice de remplacement. A défaut, un nouvel indice sera choisi par le droit Tribunal de contacter le Client au numéro commerce de téléphone indiqué par celui-ci dans le formulaire rempli lors de l’adhésionParis, ou de demander une photocopie de pièce d’identité du Client et/ou un justificatif de domicile, ce, quel que soit le montant à la demande de la commande. En cas de doute sur l’identité du porteur de Partie la carte ou du commanditaire, FITNESS PARK se réserve le droit de réclamer un paiement par virement bancaire ou d’annuler l’inscription dans un délai de 14 jours après validation de celle-ci sur le Site. Dans ce cas, le paiement ne sera pas effectif et le montant ne sera pas débité du compte du Clientplus diligente .

PRIX - PAIEMENT. Le Les prix des produits et services sont indiqués en euros constants toutes taxes comprises affichés taxe sur la valeur ajoutée (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraireTVA) comprise. FITNESS PARK La société FRP DISTRIBUTION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit/service sera facturé sur la base du tarif . Les prix applicables sont ceux en vigueur indiqué au moment de l’Achat par le Client. Le prix de l’Abonnement pourra être révisé annuellement en fonction de l’évolution de l’indice des prix à la consommation. Le montant total à régler comprend le Prix des Abonnements et les éventuels frais liés à l’achat sur le site au moment l’inscriptionxxx.xxx-xxxxxx.xxx ou xxx.xxx-xxxxxxx.xxx. Toute inscription vaut acceptation des prix et descriptions des services proposés par FITNESS PARKLe paiement de la commande s’effectue en ligne moyennant le(s) mode(s) de règlement(s) suivant(s) : - paiement électronique via SystemPay, système de paiement électronique de la Caisse d’Epargne. Le total de la commande est payable comptant lors de sa validation définitive. Le Client peut payer en ligne par reconnaît expressément que la communication de ses données bancaires à la société FRP DISTRIBUTION vaut autorisation de débit du compte bancaire associé à la carte bancaire CB, VISA servant au paiement ou MASTERCARD. Le Client garantit à FITNESS PARK qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires au compte utilisé pour utiliser le paiement de la commande validée par carte bancaireses soins. FITNESS PARK En cas d’annulation de la commande pour quelque raison que ce soit, le Client reçoit un mail à l’adresse communiquée lors de la création du compte. L’ensemble des données liées à l’Achat par le Client sont conservées par la société FRP DISTRIBUTION et constituent la preuve dudit Achat et de la commande passée sur le site xxx.xxx-xxxxxx.xxx ou xxx.xxx-xxxxxxx.xxx. Les données enregistrées par les Prestataires de paiement constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et la société FRP DISTRIBUTION. Conformément aux dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce, tout retard de paiement à l’échéance entrainera l’application, de plein droit, d’une indemnité légale forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement après mise en demeure restée infructueuse. Dans l’hypothèse où les frais de recouvrement exposés par FRP DISTRIBUTION seraient supérieurs au montant de l’indemnité légale susvisée, FRP DISTRIBUTION se réserve le droit d’exiger le paiement intégral des frais engagés et de suspendre toute inscription en cas l’exécution de refus d’autorisation ses prestations jusqu’au complet paiement sans que sa responsabilité ne puisse être engagée pour inexécution de paiement par carte bancaire de la part d’un établissement bancaire. La sécurité des paiements par carte bancaire en ligne est garantie par le service de paiement sécurisé PAYBOX. Les données confidentielles du Client (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration et le pictogramme visuel) sont directement cryptées. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique vaut preuve du montant et de la date de transaction conformément aux dispositions légales. FITNESS PARK se réserve le droit de contacter le Client au numéro de téléphone indiqué par celui-ci dans le formulaire rempli lors de l’adhésion, ou de demander une photocopie de pièce d’identité du Client et/ou un justificatif de domicile, ce, quel que soit le montant de la commande. En cas de doute sur l’identité du porteur de la carte ou du commanditaire, FITNESS PARK se réserve le droit de réclamer un paiement par virement bancaire ou d’annuler l’inscription dans un délai de 14 jours après validation de celle-ci sur le Site. Dans ce cas, le paiement ne sera pas effectif et le montant ne sera pas débité du compte du Clientses obligations.

PRIX - PAIEMENT. Le 3.1. Les prix des produits et services Produits sont ceux indiqués en euros constants toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables sur le Site Internet au jour moment de la commande), sauf indication contraire. FITNESS PARK se réserve le droit de modifier ses prix Ils peuvent être révisés à tout momentmoment en fonction de la conjoncture économique. 3.2. Les prix s’entendent toutes taxes comprises, mais le produit/service sera facturé sur départ magasin ou entrepôt, Produits emballés. Les frais de port sont à la base du tarif en vigueur indiqué charge de l'Acheteur et indiqués sur le site au moment l’inscriptionSite Internet. Toute inscription vaut acceptation Aucun dédommagement ne pourra être réclamé en cas de défectuosité du seul emballage, sous réserve des prix et descriptions dispositions de l’Article 5 des services proposés par FITNESS PARKprésentes conditions générales de vente. 3.3. Le Client peut payer en ligne paiement s’effectue sur le Site Internet lors de la passation de la commande, par carte bancaire CB, VISA ou MASTERCARDen mode sécurisé. Le Client garantit Site Internet permet à FITNESS PARK qu’il dispose l’Acheteur d’acheter en ligne et de transmettre ses coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée lors de sa commande. Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes (uniquement celles émises par des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser banques établies en France) : Carte Bleue Nationale, Carte Visa, Carte EuroCard/MasterCard. Une fois les coordonnées bancaires rentrées, l’Acheteur peut être redirigé vers le site de sa banque via une fenêtre 3D Secure. Sur cette fenêtre, l’Acheteur doit suivre le procédé d’authentification mis en place par sa banque, puis valide son paiement. Une fois le paiement par carte bancaire. FITNESS PARK se réserve validé, l’Acheteur est redirigé vers le droit site de suspendre toute inscription en cas commande où est affiché le récapitulatif de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part d’un établissement bancairesa commande. 3.4. La sécurité des paiements par carte bancaire en ligne est garantie par le service : - l’utilisation du protocole SSL (Secure Socket Layer) qui crypte les informations de paiement sécurisé PAYBOX. Les données confidentielles du Client (échangées entre l’Acheteur et la Banque et authentifie le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration et le pictogramme visuel) sont directement cryptées. Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique vaut preuve du montant et serveur de la date banque et du commerçant (solution de transaction conformément aux dispositions légalespaiement SIPS, éditée et implémentée par la société ATOS ORIGIN en collaboration avec la banque HSBC). FITNESS PARK se réserve le droit de contacter le Client au numéro de téléphone indiqué par celui-ci dans le formulaire rempli lors de l’adhésion, ou de demander - une photocopie de pièce d’identité du Client et/ou un justificatif de domicile, ce, demande d’autorisation systématique quel que soit le montant - l’absence de la commande. En cas stockage des numéros de doute sur l’identité du porteur de la carte ou du commanditaire, FITNESS PARK se réserve le droit de réclamer un paiement cartes bancaires par virement bancaire ou d’annuler l’inscription dans un délai de 14 jours après validation de celle-ci sur le Site. Dans ce cas, le paiement ne sera pas effectif et le montant ne sera pas débité du compte du ClientBSH.