Common use of Qualité Clause in Contracts

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes et se conformer aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de la Commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur Vendeur devra transmettre les mesures en temps réel, les données de production production, de procédé et les procédés en temps réel de contrôle (les « Données Qualité »Qualité) sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur Vendeur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur »Vendeur) couvrant les biens Marchandises et services fournis aux termes Prestations fournies au terme des présentes présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer aux exigences à la politique qualité de la Commande l’Acheteur et/ou toute autre exigence en termes terme de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »Qualité). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur Vendeur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur Vendeur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront L’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du FournisseurVendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les Parties. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, Vendeur devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de la Commandeladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de la Commandeladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicableapplicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et de son/ses client(s) final(aux) et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes terme de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur Fournisseurs vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et auditsd’audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final de son/ses client(s) final(aux) pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de la Commandeladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicableapplicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande Le four nisseur met en place une organisation permettant de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes et se conformer aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme répondr e aux exigences de KES dans la Commandedurée. KES n’impose pas que cette organisation soit certifiée mais souhaite qu’elle réponde à minima aux exigences du paragr aphe 8.4 du référ entiel EN9100 V 2018. Il est aussi totalement responsable de la conf ormité des livrables qu’il peut êtr e amené à sous-tr aiter à son tour . Chaque four nisseur est soumis à une év aluation réalisée par KES de façon annuelle qui est systématiquement communiquée. Toute modification de l’organisation du four nisseur devra êtr e signalée à KES si celle-ci impacte la conformité des livr ables. Pour gar antir la qualité de ses livrables, le fournisseur doit s’engager à : • Four nir à KES les Parties conviendront d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais fichiers originaux ayant permis la réalisati on d es livr ables. Ces fichiers devant êtr e conser vés durant 25 ans, ils doivent permettr e d’êtr e lisibles pendant toute cette période, • Intégr er la prise en compte des caractér istiques clés issues des exigences four nies par KES ou des propres analyses du Fournisseur. Les relevés fournisseur , • Assurer de tous les travaux d’inspection relatifs la totale compétence et/ou qualification des collaborateurs intervenants sur la commande, • Pr endr e en compte et sensibiliser ses collaborateur s à : O Leur contr ibution à la Commande et effectués en application confor mité du Système Qualité produit ou du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis service ; O Leur contribution à la disposition sécurité du produit ; O L’importance d’un comportement éthique. • Pr évenir KES en cas de l’Acheteur non-confor mité sur les livrables et du Client Final pendant la durée d’exécution obtenir l’approbation pour les livrables non confor mes. • Informer KES de la Commande toute autre sous-traitance et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution obtenir l’autorisation de la CommandeKES avant le début des travaux, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur Cette éventuelle sous-traitance ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera diminue en aucun cas le Fournisseur la responsabilité du four nisseur direct de son obligation de satisfaire aux responsabilités KES. • Cascader les pr ésentes exigences KES à ses éventuels four nisseur s et garanties lui incombant au titre de la Commandepr estatair es.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et de son/ses client(s) final(aux) et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes terme de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et auditsd’audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final de son/ses client(s) final(aux) pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de la Commandeladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicableapplicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande Le fournisseur doit mettre en place et surveiller et améliorer en permanence un programme officiel de l’Acheteur, le Fournisseur devra transmettre gestion de la qualité axé sur les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’AcheteurMarchandises. Le Fournisseur doit fournir : (a) interagir avec l'administrateur du contrat de l'Acheteur ; (b) informer l'Acheteur suffisamment à l'avance des changements dans les composants, les matériels, les processus de fabrication, les emplacements ou les méthodes de test (et entretenir l'effet probable que cela aurait sur l'Acheteur) ; et (c) préqualifier les modifications sur les sites de l'Acheteur. Si l'Acheteur le demande, le Fournisseur fournira à l'Acheteur un système d’inspection Certificat d'analyse complet et précis avec chaque expédition de contrôle des procédés (Marchandises. Le Fournisseur reconnaît que l'Acheteur s'appuiera sur le « Système Qualité du Certificat d'analyse et que son intention sera d'introduire les Marchandises directement dans ses processus de fabrication sans analyse indépendante par l'Acheteur. Le Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis doit se plier aux termes des présentes et se conformer aux exigences qualité directives raisonnables de la Commande ou toute autre exigence en termes de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties l’Acheteur demandant une action corrective (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur Demandes d'actions correctives au Fournisseur) dans les cas où la fourniture des Marchandises ne dégage répondrait pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de l'Acheteur. Cela comprend l'achèvement et la Commandedocumentation d’aspects tels que ce qui suit selon les délais stipulés par l'Acheteur : des mesures de confinement pour minimiser tout impact supplémentaire, les Parties conviendront d’autres une enquête sur l'incident, la détermination de la cause première, des contre-mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseurpour empêcher la récurrence et la vérification de l'efficacité de toute mesure prise. Les relevés sites de tous les travaux d’inspection relatifs fabrication du Fournisseur qui expédient des Marchandises à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition un site de l’Acheteur et du Client Final pendant certifié selon la durée d’exécution norme IATF 16949 (dernière révision) doivent être enregistrés ISO 9001 (dernière révision) par un organisme de la Commande et (a) durant certification tiers accrédité dans les trois (3) années ans suivant l’exécution la certification IATF 16949 du site ou trois (3) ans après la date initiale de fourniture à ce site des Marchandises. Les sites de fabrication du Fournisseur qui expédient des Marchandises à un site de l’Acheteur certifié selon la norme AS9100 (dernière révision) doivent : a)mettre en place un système de gestion de la Commandequalité ; b)faire appel à des fournisseurs externes désignés ou approuvés par les clients de l'Acheteur comme indiqué et requis, y compris en ce qui concerne sources des processus (bpar exemple, les processus spéciaux) durant la période mentionnée : c)informer l'Acheteur des processus, produits (Marchandises) ou services non conformes et obtenir l'approbation de l'Acheteur pour leur élimination ; d)empêcher l'utilisation de pièces contrefaites ; e)informer l'Acheteur des changements de processus, de produits (Marchandises) ou de services, y compris les changements mis en œuvre par leurs fournisseurs externes ou sur leur lieu de fabrication, et obtenir l'approbation de l'Acheteur ; f)transmettre à leurs fournisseurs externes (fournisseurs sous-traitants) les exigences applicables, y compris les exigences des clients dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.documents d'achat ;