Common use of Qualité Clause in Contracts

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur devra transmettre les mesures en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle (les Données Qualité) sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le Système Qualité du Vendeur) couvrant les Marchandises et Prestations fournies au terme des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et/ou toute autre exigence en terme de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les Exigences Qualité). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande. L’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les Parties. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur Fournisseur devra transmettre les mesures données de production et les procédés en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle réel (les « Données QualitéQualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du VendeurFournisseur ») couvrant les Marchandises biens et Prestations fournies au terme services fournis aux termes des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et/et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en terme termes de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences QualitéQualité »). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. L’Acheteur Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les PartiesFournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicableapplicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur Fournisseur devra transmettre les mesures données de production et les procédés en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle réel (les « Données QualitéQualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du VendeurFournisseur ») couvrant les Marchandises biens et Prestations fournies au terme services fournis aux termes des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final présentes et se conformer à la politique aux exigences qualité de l’Acheteur et/la Commande ou toute autre exigence en terme termes de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences QualitéQualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Vendeur Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. L’Acheteur pourra exiger Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les PartiesFournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Vendeur Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commandela Commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur Fournisseur devra transmettre les mesures données de production et les procédés en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle réel (les « Données QualitéQualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du VendeurFournisseur ») couvrant les Marchandises biens et Prestations fournies au terme services fournis aux termes des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et/et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en terme de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences QualitéQualité »). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseurs vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. L’Acheteur Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les PartiesFournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longue.trois

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Vendeur Fournisseur devra transmettre les mesures données de production et les procédés en temps réel, les données de production, de procédé et de contrôle réel (les « Données QualitéQualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du VendeurFournisseur ») couvrant les Marchandises biens et Prestations fournies au terme services fournis aux termes des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final de son/ses client(s) final(aux) et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et/et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en terme de qualité stipulées dans les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences QualitéQualité »). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. L’Acheteur Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les PartiesFournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et d’audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final de son/ses client(s) final(aux) pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicableapplicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas le fabricant des biens, il devra certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.

Qualité. Sur demande Le four nisseur met en place une organisation permettant de l’Acheteurrépondr e aux exigences de KES dans la durée. KES n’impose pas que cette organisation soit certifiée mais souhaite qu’elle réponde à minima aux exigences du paragr aphe 8.4 du référ entiel EN9100 V 2018. Il est aussi totalement responsable de la conf ormité des livrables qu’il peut êtr e amené à sous-tr aiter à son tour . Chaque four nisseur est soumis à une év aluation réalisée par KES de façon annuelle qui est systématiquement communiquée. Toute modification de l’organisation du four nisseur devra êtr e signalée à KES si celle-ci impacte la conformité des livr ables. Pour gar antir la qualité de ses livrables, le Vendeur devra transmettre fournisseur doit s’engager à : • Four nir à KES les mesures fichiers originaux ayant permis la réalisati on d es livr ables. Ces fichiers devant êtr e conser vés durant 25 ans, ils doivent permettr e d’êtr e lisibles pendant toute cette période, • Intégr er la prise en temps réelcompte des caractér istiques clés issues des exigences four nies par KES ou des propres analyses du fournisseur , les données • Assurer de production, de procédé et de contrôle (les Données Qualité) sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Vendeur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le Système Qualité du Vendeur) couvrant les Marchandises et Prestations fournies au terme des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur totale compétence et/ou qualification des collaborateurs intervenants sur la commande, • Pr endr e en compte et sensibiliser ses collaborateur s à : O Leur contr ibution à la confor mité du produit ou du service ; O Leur contribution à la sécurité du produit ; O L’importance d’un comportement éthique. • Pr évenir KES en cas de non-confor mité sur les livrables et obtenir l’approbation pour les livrables non confor mes. • Informer KES de toute autre exigence sous-traitance et obtenir l’autorisation de KES avant le début des travaux, Cette éventuelle sous-traitance ne diminue en terme aucun cas la responsabilité du four nisseur direct de qualité stipulées dans KES. • Cascader les Conditions Particulières ou dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les Exigences Qualité). L'acceptation du Système Qualité du Vendeur par l'Acheteur ne dégage pas le Vendeur de pr ésentes exigences KES à ses obligations éventuels four nisseur s et responsabilités au terme de la Commande. L’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Vendeur. De telles mesures pourront notamment consister en l’exigence d’un tiers auditeur/inspecteur qualité dans les locaux du Vendeur afin de résoudre les insuffisances du Système Qualité du Vendeur, toutes mesures que l’Acheteur fera figurer dans les Exigences Qualité de l’Acheteur ou convenues par écrit entre les Parties. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Vendeur devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) durant les trois (3) années suivant l’exécution de ladite commande, (b) durant la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) durant toute période exigée par le droit applicable, selon la durée la plus longuepr estatair es.