Recommandation. Pour faire face à un risque, il faut se préparer et connaître les bons réflexes. Consulter le dossier d'information communal sur les risques (DICRIM) sur le site internet de votre mairie et les bons conseils sur xxxxxxxxxx.xxxx.xx/xx-xxxxxxxx-xx-xxxxxxxx Oui Non Vous trouverez la liste des arrêtés de catastrophes naturelles pris sur la commune en annexe 2 ci-après (s'il y en a eu). Les parties signataires à l'acte certifient avoir pris connaissance des informations restituées dans ce document et certifient avoir été en mesure de les corriger et le cas échéant de les compléter à partir des informations disponibles sur le site internet de la Préfecture ou d'informations concernant le bien, notamment les sinistres que le bien a subis.
Recommandation. La Caisse Régionale tient le Client régulièrement informé de la position de son compte et des écritures y afférentes. Cependant, cela ne l’exonère pas de tenir ses comptes au fur et à mesure de ses opérations et notamment de vérifier que le compte présente une provision préalable, disponible et suffisante avant de procéder à tout paiement, et notamment avant d’émettre un chèque. Sauf autorisation préalable de la Caisse Régionale, le compte devra toujours fonctionner en position créditrice. En conséquence, le Client s’engage à ne pas initier d’opérations au-delà du solde créditeur réellement disponible ou, le cas échéant, de l’autorisation de découvert éventuellement convenue.
Recommandation. Vous conduisez un véhicule plus long, plus large et plus haut que votre voiture habituelle, pensez-y bien en stationnant ou en passant sous un pont.
Recommandation. Vous conduisez un véhicule plus long, plus large et plus haut que votre voiture habituelle, pensez-y bien en stationnant ou en passant sous un pont. Gabarit : Hauteur : …...........m Largeur : …............ Longueur m
Recommandation. ❑ Habitué . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Recommandation. Le Client s’engage à n’inviter que des personnes dont le comportement ne soit susceptible, en aucune manière, de porter préjudice au Camping. Ainsi, il s’engage à ce qu’aucune activité commerciale, et/ou illicite ne soit exercée au sein du Camping. Auquel cas le Camping se réserve le droit d’intervenir si nécessaire. Le Client s’engage à faire respecter par les participants et leurs invités l’ensemble des consignes et règlements du Camping (notamment mais non exclusivement, l’interdiction de fumer dans les locatifs et les parties communes telles que les sanitaires, la piscine et le Bar-Snack). Le Client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation, ni ne portent atteinte à la sécurité du Camping ainsi que des personnes qui s’y trouvent.
Recommandation. Lire attentivement l’accord et le signer lorsque tous les bénéficiaires sont d’accord avec
Recommandation. Pour avoir une valeur précise de la production de l’installation. Il est recommandé d’installer, en option, un compteur de production répondant aux exigences suivantes : Classe 2 maximum ; marquage MID (measuring instruments directive).
Recommandation. Le client s’engage à n’inviter aucune personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement, ce dernier se réservant le droit d’intervenir si nécessaire. Le client prendra garde à faire respecter par les participants et leurs invités l’ensemble des consignes et règlements de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer dans les locaux à usage collectif) Le client veillera à ce que les participants ne perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi que des personnes qui s’y trouvent. Le Client doit obligatoirement faire une déclaration concernant les droits d’auteur, pour toute musique (Orchestre, disque, spectacle) à la SACEM (15, rue Xxxx Xxxxx Xxxxxxx 37 00 Tours – T 02 47 66 32 90).
Recommandation. Lors de la création de votre mailing :