Parties communes. Le locataire reconnaît avoir été informé que le dossier technique amiante (DTA) sur les parties communes est tenu à disposition chez le syndic de la copropriété (selon ses propres modalités de consultation). Pour les immeubles en monopropriété, sur demande écrite, le locataire pourra venir consulter ce document auprès du bailleur ou de son mandataire.
Parties communes. Une grande piscine en haricot de 13 mètres sur 5 avec petit bassin bordée d’espaces verts, de Cocotiers et de chaises longues est en accès libre pour tous les locataires du site. Cette piscine n’étant pas surveillée les propriétaires déclinent toute responsabilité en cas d’accident.
Parties communes. Le Bailleur octroie au Preneur un droit de passage dans les parties communes en vue d’accéder à ses locaux privatifs.
Parties communes. Les parties communes (ou dépendances) incluent les cuisines, salles de bains, séjours et autres locaux communs. Aucun lieu de culte ne pourra être aménagé dans les parties communes. Les parties communes, notamment les halls d'entrée, les escaliers, les paliers et dégagements, etc., devront être maintenus libres en tout temps. Il ne pourra jamais y être accroché, déposé ou placé quoi que ce soit. Cette interdiction vise tout spécialement les vélos et autres petits véhicules (notamment les trottinettes) ainsi que le mobilier repris ou non à l'état des lieux. Les tapis et carpettes ne pourront être battus ou secoués dans les bâtiments. Les sorties de secours devront toujours être dégagées. Le locataire ne pourra faire aucun travail de ménage, brossage de tapis, séchage de linge, travaux de peinture, etc, dans les dégagements, hall d'entrée et paliers communs.
Parties communes. Les “parties communes” sont celles qui ne sont pas affectées à l’usage exclusif d’un copropriétaire, mais à l’usage et à l’utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d’entre eux. - le sol, les cours, les parcs et jardins, les voies d’accès ; - le gros œuvre des bâtiments y compris la charpente et la toiture ou la terrasse, les éléments d’équipement commun, y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent les locaux privatifs ; - les coffres, gaines et têtes de cheminée ; - les locaux des services communs (local poubelle, cage d'escalier, ascenseur y compris les locaux du gardiennage) ; - les passages et corridors. Sont expressément réputées parties communes, les locaux communs suivants, issus du projet d’habitat coopératif : Sont réputées accessoires aux parties communes : - le droit de surélever un bâtiment affecté à l’usage commun ou comportant plusieurs locaux constituant des parties privatives différentes ou d’en creuser le sol ; - le droit d’édifier des bâtiments nouveaux dans les cours, parcs ou jardins constituant des parties communes ; - le droit de mitoyenneté concernant les parties communes. Les parties communes et les droits qui leur sont accessoires ne peuvent faire l’objet, séparément des parties privatives, d’une action en partage ou en liquidation forcée. Les parties communes sont l'objet d'une propriété indivise entre l'ensemble des copropriétaires ou certains d'entre eux seulement ; leur administration et leur jouissance sont organisées selon les termes de la loi du 10 juillet 1965 (article 4)
Parties communes. Par Parties communes, on entend les parties de l’immeuble et des terrains affectés à l'usage et à l'utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d'entre eux et dont la liste est établie par l’article 3 de la loi du 10 juillet 1965 ainsi que * Vous vivez, nous veillons les parties définies comme telles dans le règlement de copropriété de l’immeuble.
Parties communes