Refus d’embarquement Clauses Exemplaires

Refus d’embarquement le document émanant du transporteur attestant et relatant les circonstances du refus d’embarquement.
Refus d’embarquement suite à prise de température
Refus d’embarquement. Désigne le refus d’embarquer un Passager à bord d’un vol du Transporteur, bien que ce Passager (1) dispose d’une réservation confirmée pour ce vol, (2) dispose d’un Billet valable, et (3) s’est présenté au comptoir d’enregistrement pour se faire enregistrer avant l’heure limite d’enregistrement indiquée par le Transporteur, son Agent ou, le cas échéant, le Transporteur contractuel, sauf si le refus d’embarquement est fondé sur des motifs raisonnables, tels qu’un cas de force majeur, des raisons d’ordre médical, de sécurité, de protection ou si le Passager ne dispose pas des documents de Transport exigés.
Refus d’embarquement. 9.1 Il est vivement conseillé de vous présenter au lieu d’embarquement indiqué au moins 30 minutes avant l’horaire de départ figurant sur le Billet et en toute circonstance, au moins 10 minutes avant l’horaire de départ.
Refus d’embarquement désigne le refus d’embarquer un Passager à bord d’un vol du Transporteur.
Refus d’embarquement. 9.3.1 Si, du fait d’une surréservation programmée, nous ne sommes pas en mesure de vous attribuez une place, alors que vous possédez une Réservation confirmée, un Billet en cours de validité et que vous vous êtes présenté à l’enregistrement et à l’embarquement dans les délais et conditions requis :