Définition de Pièce d’identité

Pièce d’identité. (faire une copie) n°: ………………………….……………………………….. Le chef de bord ou d’équipage est responsable du bateau et des personnes embarqués avec lui, sur le bateau. Et Le propriétaire exploitant : SARL NAUTIC LOISIRS MEDITERRANEE Laquelle loue au locataire sus-désigné, qui l’accepte, un bateau sans permis selon les conditions particulières exposées ci-après :

Pièce d’identité. Original de la carte nationale d’identité ou du passeport.

Pièce d’identité signifie la carte nationale d'identité, le passeport ou tout autre document officiel d’identification en cours de validité, délivré par une autorité publique et portant la photographie de l’Utilisateur. Les références de la Pièce d’Identité sont indiquées dans le Formulaire de Souscription ;

Examples of Pièce d’identité in a sentence

• Pièce d’identité Nous pouvons adapter cette liste à tout moment, en fonction des évolutions de la réglementation qui nous est applicable.

• Pièce d’identité du représentant légal ; certificat d’immatriculation au registre des entreprises.

• Pièce d’identité du représentant légal ; statuts de la personne morale ; certificat d’immatriculation au registre des sociétés.

• Dans le cadre du service de contrôle de commandes effectué par FIA-NET via le service CERTISSIM EXPERT, la société FIA-NET peut être amenée à contacter l’Acheteur par tous moyens, en vue de la validation d’une transaction et pourra, le cas échéant, demander des pièces justificatives (Pièce d’identité et RIB/Chèque annulé...).

• Dans le cadre du service de contrôle des commandes, FIA-NET peut être amenée à contacter les utilisateurs par tous moyens en vue de la validation d’une transaction et pourra le cas échéant, demander des pièces justificatives (Pièce d’identité et RIB/Chèque annulé…).

More Definitions of Pièce d’identité

Pièce d’identité. N° …………………………………………. Délivrée par: ……………………………………………………………………………………………………….. Adresse actuelle: ……………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………Depuis le: ………………………………… Tel domicile: ……………………………………………………… Tel professionnel: …………………………… Portable: …………………………………………………………………………………………………………….

Pièce d’identité n° :…..………….……………Délivrée le:………….à :……... n° R .C:……………………………….Inscription préfectorale :……………………… ……………………………………………………………………………….… Certifie et garantit disposer de la capacité juridique pour conclure le contrat de vente des objets ou meubles décrits ci-dessous, à M :……………………………………………………………………………. demeurant : …………………………………………………………….…….… ……………………………………………………………………………………

Pièce d’identité ou "Pièce d’Identité requise” : désigne la carte nationale d'identité, le passeport ou tout autre document officiel d’identification en cours de validité reconnu au Cameroun, délivré par une autorité publique habilitée et portant la photographie de l’Utilisateur. Les références de la Pièce d’Identité sont indiquées dans le Formulaire de Souscription et dans tout autre document susceptible d’être requis dans le cadre du service Orange Money ;

Pièce d’identité. Date de retrait des articles : _ _ / _ _ / _ _ Date de retour des articles : _ _ / _ _ / _ _ Acompte versé € ENTRE : AMIRALEBSATTE S.P.R.L., située au 0, xxxxx Xxxxx x 0000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxx (ci-après appelée « le Showroom ») et située au 000, xxx Xxxxxx x 0000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxx (ci-après appelée « la boutique »). Téléphone : +00 000 000 000 ET : Le locataire : Nom et prénom : ………………………………………………………………………………………………………………………………..

Pièce d’identité. Déclare prendre ce jour en location (indiquez le nombre) ……. Trottinette(s) électrique(s) GLOBE 3T. Equipée d’une batterie en sac a dos avec câble de branchement, d’une paire de gant, d’un casque et pour les locations sans guide d’un gps par groupe et d’un cadenas par trottinette. La trottinette électrique est en bon état de marche et la batterie est à pleine charge, sauf remarque(s) ci-dessous.

Pièce d’identité. L’original du permis de conduire français ou international accompagné du permis national en cours de validité – Justificatif récent (moins de 3 mois) de domicile. Pour les véhicules de catégories D, E, F, IPF, IT et 6,7,8, 9,10,10A le dépôt de garantie devra être effectué avec une carte de crédit Visa Premier, MastercardGold ou supérieure.

Pièce d’identité. N° pièce identité ou SIRET :