Examples of Pièce d’identité in a sentence
Dans le cadre du service de contrôle de commandes effectué par FIA-NET via le service CERTISSIM EXPERT, la société FIA-NET peut être amenée à contacter l’Acheteur par tous moyens, en vue de la validation d’une transaction et pourra, le cas échéant, demander des pièces justificatives (Pièce d’identité et RIB/Chèque annulé...).
Documents à fournir en vue de la conclusion du Contrat de Location : Pour un particulier : Carte de crédit (excepté : Électron, Xxxxxx et Maestro) - Pièce d’identité - L’original du permis de conduire français ou international accompagné du permis national en cours de validité - Justificatif récent (moins de 3 mois) de domicile.
Documents à fournir : Pour un particulier : Carte de crédit - Pièce d’identité - L’original du permis de conduire français ou international en cours de validité - Justificatif récent (moins de 3 mois) de domicile et deux derniers bulletins de salaires.
Une fois la LIC remplie, ce document devra être signé par le Distributeur et le Client puis scanné et envoyé par mail à xxx.xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xx avec les pièces justificatives suivantes du Client : K Bis de moins de 3 mois Pièce d’identité RIB XXXXXX MICRO se charge ensuite des procédures de vérification, de scoring du Client au besoin et d’envoi d’un bon de commande directement au Client.
Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Lu et Approuvé - Bon pour accord » Partie réservée au SICTOM de la Région de Champagnole Référence usager : Pièce d’identité fournie (type, numéro, date et lieu) : Justificatif de domicile (type, date) : Numéro carte broyeur : Nom agent SICTOM : Date et signature Le SICTOM de la Région de Champagnole dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ces contrats de prêt.