(b) Clauses Exemplaires

(b). Salaire mensuel : Année incomplète …………….. .. Page 22. 2- Heures complémentaires ……………………………. Page 23.
(b). « Coupon de vol » désigne l'exemplaire du billet d'avion portant la mention « good for passage » ou, dans le cas d'un billet électronique, le coupon électronique indiquant les villes entre lesquelles vous êtes autorisé(e) à voyager.
(b). « Sites d'escale convenus » désigne les sites énumérés sur le billet d'avion ou indiqués dans nos calendriers de vols comme sites d'escale au cours de vos trajets, à l'exception du lieu de départ et du lieu d'arrivée.
(b) au moment de la fourniture de la prestation ou d'une autre circonstance donnant lieu à facturation d'autres frais, dans tous les autres cas.
(b). Par vol, nous pouvons transporter au maximum un passager dont le handicap nécessite la présence d'un accompagnateur, à moins que le passager ne voyage de lui-même avec un accompagnateur adapté. Les accompagnateurs responsables de la prise en charge de plus d'un passager ne sont pas considérés comme des accompagnateurs adaptés à la prise en charge.
(b) un supplément bagage excédentaire (« XBB-XBE/MB-ME ») par bagage pour les bagages supplémentaires avec un maximum de 9 kg d'excédent.
(b). Nous ne seront responsables que des dommages survenus pendant le transport sur des vols ou des segments de vols pour lesquels notre code de désignation apparaît dans la case du transporteur du billet pour le vol ou le segment de vol. Si nous émettons un billet ou si nous contrôlons les bagages pour le transport assuré par un autre transporteur, nous n'exécutons ces objectifs que comme mandataire de l'autre transporteur. Néanmoins, en ce qui concerne les bagages enregistrés, vous pouvez émettre une réclamation au premier ou au dernier transporteur.
(b) the Business Development Bank of Canada incorporated under the Business Development Bank of Canada Act (Canada);
(b). Augmentations de salaire. Le 1er juillet 2023, le Comité accordera à la Surintendante une augmentation de salaire de 2,5 %, ou un pourcentage supérieur à la seule discrétion du Comité, à condition que la Surintendante reçoive une note globale de « compétente » ou « exemplaire » sur son Évaluation de Performance. Si la Surintendante ne reçoit pas d'Évaluation de Performance ou reçoit une note globale de
(b). I subscribe an cancellation guarantee + interruption of the stay: 3% of the amount of the stay. RÈGLEMENT / PAYMENT ❒ Chèque vacances ❒ Espèces ❒ Chèque bancaire/Postal ❒ Carte Bancaire/ Credit card : Nom du titulaire : ............................................. Date de validité / Expiry date : ........../.......... 3 last number on the back of the card The custommer must write « read and understood » and sign here ❒ Je déclare avoir pris connaissance des tarifs et des conditions générales de réservation inscrites au dos et les accepte totalement. I have taken of the hiring conditions and prices here with accept the terms of booking.