Common use of Restrictions générales Clause in Contracts

Restrictions générales. 3.1.1 Le client n’est pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à : (a) utiliser les services pour harceler quiconque; causer des dommages matériels ou des blessures; publier une quelconque documentation qui est fausse, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privée; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violence; envoyer un publipostage non sollicité, une chaîne de lettres ou du pourriel; enfreindre les droits à la propriété; ou enfreindre de quelque autre manière les lois, ordonnances ou réglementations applicables; (b) exécuter ou divulguer des analyses comparatives, des tests de disponibilité ou des tests de performance des services; ou (c) exécuter ou divulguer toute performance ou vulnérabilité de test des services, sans avoir obtenu l’approbation écrite et préalable d’Oracle, exécuter ou divulguer une découverte de réseau, un port et un service d’identification, une analyse de vulnérabilité, un perçage de mot de passe, un test d’accès ou de pénétration à distance des services(la « politique d’utilisation acceptable »). En plus des droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique.

Restrictions générales. 3.1.1 3.1.1. Le client n’est ne peut pas, et ne peut pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter causer, aider, encourager ou d’autoriser des tiers permettre à d’autres de : (a) utiliser les services pour harceler quiconquetoute personne ; causer des dommages matériels ou des blessuresblessures à toute personne ou propriété; publier une quelconque documentation qui est faussetout matériel faux, diffamatoire, harcelante harcelant ou obscène; violer les droits le droit à la vie privée; faire la promotion du fanatismepromouvoir le sectarisme, du le racisme, de la haine ou de la violencele préjudice; envoyer un publipostage des courriels en masse non sollicitésollicités, une chaîne du courrier indésirable, du pourriel ou des chaînes de lettres lettres; porter atteinte aux droits de propriété; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou du pourriel; enfreindre les droits à la propriétédistribuer tout produit ou service en violation des lois applicables; ou enfreindre de quelque toute autre manière les lois, ordonnances ou réglementations applicables; (b) exécuter effectuer ou divulguer des analyses comparatives, des tests de disponibilité ou des tests de performance performances des services; ou (c) exécuter effectuer ou divulguer toute performance des tests de performances ou de vulnérabilité de test des services, services sans avoir obtenu l’approbation écrite et préalable d’Oracle, exécuter effectuer ou divulguer une des tests de découverte de réseau, un port d’identification de ports et un service d’identificationde services, une analyse d’analyse de vulnérabilité, un perçage de mot piratage de mots de passe, un test d’accès à distance ou de pénétration à distance tests d’intrusion des services(la services (la « politique d’utilisation acceptable »). En plus des autres droits qu’Oracle possède dont dispose Oracle dans la présente convention et dans le présent formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de si la politique d’utilisation acceptable; de telles acceptable est violée, et ces mesures pourraient inclure correctives peuvent inclure, sans limitation, la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation au matériel. qui viole la politiquepolitique et/ou mettre fin aux services du client.

Restrictions générales. 3.1.1 Le client n’est pas autorisé et n’a pas le droit d’aider, d’inciter ou d’autoriser des tiers à : (a) utiliser les services pour harceler quiconque; causer des dommages matériels ou des blessures; publier une quelconque documentation qui est fausse, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privée; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violence; envoyer un publipostage non sollicité, une chaîne de lettres ou du pourriel; enfreindre les droits à la propriété; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois applicables ou enfreindre de quelque autre manière les lois, ordonnances ou réglementations applicables; (b) exécuter ou divulguer des analyses comparatives, des tests de disponibilité ou des tests de performance des services; ou (c) exécuter ou divulguer toute performance ou vulnérabilité de test des services, sans avoir obtenu l’approbation écrite et préalable d’Oracle, exécuter ou divulguer une découverte de réseau, un port et un service d’identification, une analyse de vulnérabilité, un perçage de mot de passe, un test d’accès ou de pénétration à distance des services(la « politique d’utilisation acceptable »). En plus des droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique.

Restrictions générales. 3.1.1 3.1.1. Le client n’est ne peut pas, et il ne peut pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter inciter, aider, encourager d’autres ou d’autoriser des tiers permettre à d’autres : (a) utiliser d’utiliser les services pour harceler quiconquetoute personne; causer des dommages matériels à tous biens ou des blessuresblessures à toutes personnes; publier une quelconque de la documentation qui est faussemensongère, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privéeconfidentialité; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violencechercher à nuire; envoyer un publipostage grand nombre de courriels non sollicitésollicités, une chaîne des pourriels, des courriels indésirables ou des chaînes de lettres ou du pourrielcourriels; enfreindre les droits à la propriété; vendre, fabriquer et/ou enfreindre de quelque autre manière distribuer tout produit en violation des lois en vigueur; ou autrement violer les lois, ordonnances ou réglementations applicables; en vigueur (b) exécuter effectuer ou divulguer des analyses comparativestoute analyse comparative, des tests de disponibilité d’accessibilité ou des tests de performance des rendement sur les services; ou (c) exécuter effectuer ou divulguer toute tout test de performance ou de vulnérabilité de test des services, sans avoir services avant d’avoir obtenu l’approbation l’autorisation écrite et préalable d’Oracle, exécuter effectuer ou divulguer une de la découverte de réseau, un de port et un service d’identificationd’identification de service, une analyse des analyses de vulnérabilité, un perçage décodage de mot de passe, un test des tests d’accès ou de pénétration à distance des services(la sur les services (la « politique d’utilisation Politique d’usage acceptable »). En plus des autres droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire Formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique d’utilisation Politique d’usage acceptable; de . De telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique.

Restrictions générales. 3.1.1 Le client n’est ne peut pas, et ne peut pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter provoquer, aider, encourager ou d’autoriser des tiers permettre à d’autres : (a) utiliser d’utiliser les services pour harceler quiconquetoute personne ; causer des dommages matériels ou des blessuresblessures à toute personne ou propriété; publier une quelconque documentation qui est faussetout matériel faux, diffamatoire, harcelante harcelant ou obscène; violer les droits le droit à la vie privée; faire la promotion du fanatismepromouvoir le sectarisme, du le racisme, de la haine ou de la violencele préjudice; envoyer un publipostage des courriels en masse non sollicitésollicités, une chaîne du courrier indésirable, des pourriels ou des chaînes de lettres courriels; porter atteinte aux droits de propriété; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou du pourriel; enfreindre les droits à la propriétédistribuer tout produit ou service en violation des lois applicables; ou enfreindre de quelque toute autre manière les lois, ordonnances ou réglementations applicables; (b) exécuter d’effectuer ou divulguer des analyses comparatives, des tests de disponibilité ou des tests de performance performances des services; ou (c) exécuter effectuer ou divulguer toute performance des tests de performances ou de vulnérabilité de test des services, services sans avoir obtenu l’approbation écrite et préalable d’Oracle, exécuter effectuer ou divulguer une des tests de découverte de réseau, un port d’identification de ports et un service d’identificationde services, une analyse d’analyse de vulnérabilité, un perçage de mot piratage de mots de passe, un test d’accès à distance ou de pénétration à distance tests d’intrusion des services(la services (la « politique d’utilisation acceptable »). En plus des autres droits qu’Oracle possède dont dispose Oracle dans la présente convention et dans le formulaire d’estimation ou de la commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de si la politique d’utilisation acceptable; de telles acceptable est violée, et ces mesures pourraient inclure correctives peuvent inclure, sans limitation, la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation au matériel qui viole la politiquepolitique ou la résiliation des services du client.

Restrictions générales. 3.1.1 3.1.1. Le client n’est ne peut pas, et il ne peut pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter inciter d’autres ou d’autoriser des tiers permettre à d’autres : (a) utiliser d’utiliser les services pour harceler quiconquetoute personne; causer des dommages matériels à tous biens ou des blessuresblessures à toutes personnes; publier une quelconque de la documentation qui est faussemensongère, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privéeconfidentialité; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violencechercher à nuire; envoyer un publipostage grand nombre de courriels non sollicitésollicités, une chaîne des pourriels, des courriels indésirables ou des chaînes de lettres ou du pourrielcourriels; enfreindre les droits à la propriété; vendre, fabriquer, commercialiser et/ou enfreindre de quelque autre manière distribuer tout produit ou service en violation des lois applicables; ou autrement violer les lois, ordonnances ou réglementations applicables; en vigueur (b) exécuter effectuer ou divulguer des analyses comparativestoute analyse comparative, des tests de disponibilité d’accessibilité ou des tests de performance des rendement sur les services; ou (c) exécuter effectuer ou divulguer toute tout test de performance ou de vulnérabilité de test des services, sans avoir services avant d’avoir obtenu l’approbation l’autorisation écrite et préalable d’Oracle, exécuter effectuer ou divulguer une de la découverte de réseau, un de port et un service d’identificationd’identification de service, une analyse des analyses de vulnérabilité, un perçage décodage de mot de passe, un test des tests d’accès ou de pénétration à distance des services(la sur les services (la « politique d’utilisation Politique d’usage acceptable »). En plus des droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire Formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique Politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique. soutenir directement ou indirectement des produits ou des services concurrents d’Oracle; ou (c) d’accorder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, impartir, permettre du temps partagé ou par le biais d’un bureau de services, exploiter de manière commerciale ou rendre accessible les services à tout tiers, sauf dans la mesure autorisée par la présente convention ou par le Formulaire d’estimation ou de commande du client.

Restrictions générales. 3.1.1 Le client n’est pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à : (a) utiliser les services pour harceler quiconque; causer des dommages matériels ou des blessures; publier une quelconque documentation qui est fausse, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privée; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violence; envoyer un publipostage non sollicité, une chaîne de lettres ou du pourriel; enfreindre les droits à la propriété; ou enfreindre de quelque autre manière les lois, ordonnances ou réglementations applicables; (b) exécuter ou divulguer des analyses comparatives, des tests de disponibilité ou des tests de performance des services; ou (c) exécuter ou divulguer toute performance ou vulnérabilité de test des services, sans avoir obtenu l’approbation écrite et préalable d’Oracle, exécuter ou divulguer une découverte de réseau, un port et un service d’identification, une analyse de vulnérabilité, un perçage de mot de passe, un test d’accès ou de pénétration à distance des services(la « politique d’utilisation acceptable »). En plus des droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique. faisant concurrence à Oracle; ou (c) à concéder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, impartir, permettre du temps partagé ou par le biais d’un bureau de services, exploiter de manière commerciale ou rendre les services disponibles à un quelconque tiers, sauf dans la mesure autorisée par la présente convention ou par le formulaire d’estimation ou de commande.

Restrictions générales. 3.1.1 3.1.1. Le client n’est ne peut pas, et il ne peut pas autorisé et n’a pas le droit d’inciter inciter d’autres ou d’autoriser des tiers permettre à d’autres : (a) utiliser d’utiliser les services pour harceler quiconquetoute personne; causer des dommages matériels à tous biens ou des blessuresblessures à toutes personnes; publier une quelconque de la documentation qui est faussemensongère, diffamatoire, harcelante ou obscène; violer les droits à la vie privéeconfidentialité; faire la promotion du fanatisme, du racisme, de la haine ou de la violencechercher à nuire; envoyer un publipostage grand nombre de courriels non sollicitésollicités, une chaîne des pourriels, des courriels indésirables ou des chaînes de lettres ou du pourrielcourriels; enfreindre les droits à la propriété; ou enfreindre de quelque autre manière autrement violer les lois, ordonnances ou réglementations applicables; en vigueur (b) exécuter effectuer ou divulguer des analyses comparativestoute analyse comparative, des tests de disponibilité d’accessibilité ou des tests de performance des rendement sur les services; ou (c) exécuter effectuer ou divulguer toute tout test de performance ou de vulnérabilité de test des services, sans avoir services avant d’avoir obtenu l’approbation l’autorisation écrite et préalable d’Oracle, exécuter effectuer ou divulguer une de la découverte de réseau, un de port et un service d’identificationd’identification de service, une analyse des analyses de vulnérabilité, un perçage décodage de mot de passe, un test des tests d’accès ou de pénétration à distance des services(la sur les services (la « politique d’utilisation Politique d’usage acceptable »). En plus des droits qu’Oracle possède dans la présente convention et dans le formulaire Formulaire d’estimation ou de commande du client, Oracle a le droit de prendre des mesures correctives en cas de violation de la politique Politique d’utilisation acceptable; de telles mesures pourraient inclure la suppression ou la désactivation de l’accès à la documentation qui viole la politique.