Common use of Résiliation ; suspension Clause in Contracts

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même si vous avez acheté davantage d'espace de sauvegarde, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est pas renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : − Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; − Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et − Même si vous avez acheté davantage d'espace de sauvegarde, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est pas renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par SymantecXxxxxxxx, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : − Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; − Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même − même si vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : − Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; − Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même − même si vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) s'éteint à l'expiration de la Période de Serviceservice. Symantec peut, à sa seule discrétion, peut suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction Fonctionnalité de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service service en cas de défaillance de votre Votre part (réelle ou présumée par Symantec, Symantec selon des fondements raisonnables, ) de conformité avec les aux présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction Fonctionnalité de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même même si vous Vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service :  Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ;  Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même  même si vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit Vous devrez cesser d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne s'éteint à l'expiration après expiration de la Période de Servicevalidité. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne pendant la Période de Service validité en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : − Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; − Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et − Même si vous avez acheté davantage d'espace de sauvegarde, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service validité n'est pas renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service :  Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ;  Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même  même si vous Vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.

Résiliation ; suspension. Votre droit d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) s'éteint à l'expiration de la Période de Service. Symantec peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier immédiatement l'utilisation de la Fonction de sauvegarde en ligne (Online Backup) pendant la Période de Service en cas de défaillance de votre part réelle ou présumée par Symantec, selon des fondements raisonnables, de conformité avec les présentes conditions (autre qu'un manquement sans importance et sans conséquence) ou toute mauvaise utilisation réelle ou présumée de la Fonction de sauvegarde en ligne. Suite à l'expiration ou à la résiliation de la Période de service : − Symantec peut supprimer définitivement les Données stockées dans l'espace de sauvegarde en ligne fourni avec Votre logiciel et vos Services ; − Symantec ne sera pas tenue de conserver ces Données, de Vous les transmettre ou de les transmettre à un tiers, ni d'assurer la migration de ces Données vers un autre service ou compte de sauvegarde ; et Même − même si vous avez acheté davantage d'espace un espace de sauvegardesauvegarde supplémentaire, Vous ne pourrez pas y stocker de Données tant que la Période de service n'est n'aura pas été renouvelée.