Sauvegarde en ligne Clauses Exemplaires

Sauvegarde en ligne. Le Logiciel et les Services peuvent inclure une fonction de sauvegarde en ligne qui permet de stocker et récupérer Vos données sur le système de Symantec à partir d'Internet pendant la Période de service ("Fonction de sauvegarde en ligne"). Cette fonction dépend de la quantité d'espace libre dédié à la sauvegarde en ligne fournie avec Votre logiciel et vos Services. Vous pouvez l'acheter ultérieurement. Si Vous choisissez d'utiliser la Fonction de sauvegarde en ligne, Vous devez procéder à son activation dans le cadre du Logiciel et des Services.
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Sauvegarde en ligne. SYMBIOS NETWORK SARL s’engage à choisir les outils utilisés pour le logiciel de sauvegarde en ligne avec soin et professionnalisme. SYMBIOS NETWORK SARL n’a cela dit aucune influence sur d’éventuelles erreurs, mises à niveau et changements du logiciel de sauvegarde en ligne. SYMBIOS NETWORK XXXX envoie régulièrement au Client des rapports par courrier électronique, avec lesquels le Client peut vérifier le bon fonctionnement du logiciel de sauvegarde en ligne. Il appartient toutefois au Client de veiller à ce que le logiciel de sauvegarde en ligne soit exécuté et mis à jour régulièrement. SYMBIOS NETWORK SARL n’a pas d’influence sur la disponibilité et la sécurité des données stockées initialement ou de façon incrémentale sur le support local de données du Client (Sauvegarde locale). En fonction de ses besoins, le Client peut à tout moment commander une augmentation (« Upgrade ») ou une diminution (« Downgrade ») du volume de son espace de stockage. Dans le cas d’une diminution celle-ci ne dépassera pas 20 % de la valeur prévue dans le contrat d’abonnement. Les ajustements tarifaires se feront au 1er du mois suivant. En cas de solde en faveur du Client, celui-ci sera crédité sur la prochaine période de facturation.
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Sauvegarde en ligne. Le temps de disponibilité pour la sauvegarde de données en ligne correspond à toute période de laquelle les utilisateurs finaux peuvent accéder à la console d’accès web ou à la console de management, interface flexible à travers laquelle ils peuvent configurer leur système et en surveiller le fonctionnement.
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  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.