Common use of Service de Téléphonie Clause in Contracts

Service de Téléphonie. Le Service de Téléphonie sur IP consiste en : Sous réserve de possibilité technique, le numéro de téléphone de l’Abonné est affiché sur l’équipement terminal de ses correspondants qui ont souscrit, auprès de leur opérateur, au service correspondant. L’Abonné a la possibilité de s’opposer à ce que son numéro s’affiche sur l’équipement terminal de ses correspondants, soit appel par appel, soit en activant le secret permanent. L’utilisation concomitante du Service de Téléphonie et du Service Internet peut réduire le débit de ce dernier. Les communications vers les numéros spéciaux ou numéros d’urgence seront acheminées par l’Opérateur. Les communications vers les numéros spéciaux pour lesquels le propriétaire du numéro n’a pas souhaité une collecte possible par un autre opérateur que l’OBL pourront ne pas être acheminées. Lorsque la Portabilité est disponible pour le Service, l’Abonné pourra demander la Portabilité de son numéro de téléphone existant attribué par l’OBL, de façon concomitante à la souscription du Service, en remplacement du numéro de téléphone attribué par l’Opérateur. CORIOLIS TELECOM pourra le cas échéant facturer à l’Abonné cette opération dans les conditions prévues dans le Guide et/ou la Fiche Tarifaire applicable. L’Abonné conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL en sus du numéro attribué par CORIOLIS TELECOM. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux resteront acheminées par l’OBL.

Service de Téléphonie. Le Service de Téléphonie sur IP consiste en : Sous réserve de possibilité technique, le numéro de téléphone de l’Abonné est affiché sur l’équipement terminal de ses correspondants qui ont souscrit, auprès de leur opérateur, au service correspondant. L’Abonné a la possibilité de s’opposer à ce que son numéro s’affiche sur l’équipement terminal de ses correspondants, soit appel par appel, soit en activant le secret permanent. L’utilisation concomitante du Service de Téléphonie et du Service Internet peut réduire le débit de ce dernier. Les communications vers les numéros spéciaux ou numéros d’urgence seront acheminées par l’Opérateur. Les communications vers les numéros spéciaux pour lesquels le propriétaire du numéro n’a pas souhaité une collecte possible par un autre opérateur que l’OBL pourront ne pas être acheminées. Lorsque la Portabilité est disponible pour le Service, l’Abonné pourra demander la Portabilité de son numéro de téléphone existant attribué par l’OBL, de façon concomitante à la souscription du Service, en remplacement du numéro de téléphone attribué par l’Opérateur. CORIOLIS TELECOM pourra le cas échéant facturer à l’Abonné cette opération dans les conditions prévues dans le Guide et/et/ ou la Fiche Tarifaire applicable. L’Abonné conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL en sus du numéro attribué par CORIOLIS TELECOM. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux resteront acheminées par l’OBL.

Service de Téléphonie. Le Service de Téléphonie sur IP consiste en : l’acheminement par l’Opérateur, conformément à la réglementation en vigueur, des communications téléphoniques en provenance ou à destination du poste téléphonique du Client raccordé au Modem. l’attribution par l’Opérateur au Client d’un numéro de téléphone.Le Client est informé que ce numéro est incessible et ne peut être considéré comme attribué de manière définitive, l’Opérateur pouvant être contraint de modifier le numéro attribué au Client pour des raisons techniques qui lui sont extérieures. Sous réserve de possibilité technique, le numéro de téléphone de l’Abonné du Client est affiché sur l’équipement terminal de ses correspondants qui ont souscrit, auprès de leur opérateur, au service correspondant. L’Abonné Le Client a la possibilité de s’opposer à ce que son numéro s’affiche sur l’équipement terminal de ses correspondants, soit appel par appel, soit en activant le secret permanent.Les appels téléphoniques émis entre les Clients du Service de Téléphonie peuvent ne pas figurer sur la facture détaillée fournie au Client sur demande de ce dernier. L’utilisation concomitante du Service de Téléphonie et du Service Internet peut réduire le débit de ce dernier. Les communications vers les numéros spéciaux ou numéros d’urgence seront acheminées de Téléphonie lorsque ce service est disponible, sans obligation d’utilisation, en branchant son poste téléphonique au Modem. Le Client conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL, en plus du numéro attribué par l’Opérateur. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux pour lesquels le propriétaire du numéro n’a pas souhaité une collecte possible resteront acheminées par un autre opérateur que l’OBL pourront ne pas être l’OBL. - 6 - acheminées. Lorsque la l’option de Portabilité est disponible pour le Service, l’Abonné le Client pourra demander la Portabilité de son numéro de téléphone existant attribué par l’OBL, de façon concomitante à la souscription du Service, en remplacement du numéro de téléphone attribué par l’Opérateur. CORIOLIS TELECOM L’option de Portabilité ne peut être souscrite ultérieurement à la souscription du Service. L’Opérateur pourra le cas échéant facturer à l’Abonné au Client cette opération dans les conditions prévues dans le Guide et/ou la Fiche Tarifaire applicable. L’Abonné conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL en sus du numéro attribué par CORIOLIS TELECOM. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux resteront acheminées par l’OBLDocumentation Commerciale.

Service de Téléphonie. Le Service de Téléphonie sur IP consiste en : - l’acheminement par l’Opérateur, conformément à la réglementation en vigueur, des communications téléphoniques en provenance ou à destination du poste téléphonique du Client raccordé au Modem. - l’attribution par l’Opérateur au Client d’un numéro de téléphone. Le Client est informé que ce numéro est incessible et ne peut être considéré comme attribué de manière définitive, l’Opérateur pouvant être contraint de modifier le numéro attribué au Client pour des raisons techniques qui lui sont extérieures. Sous réserve de possibilité technique, le numéro de téléphone de l’Abonné du Client est affiché sur l’équipement terminal de ses correspondants qui ont souscrit, auprès de leur opérateur, au service correspondant. L’Abonné Le Client a la possibilité de s’opposer à ce que son numéro s’affiche sur l’équipement terminal de ses correspondants, soit appel par appel, soit en activant le secret permanent. Les appels téléphoniques émis entre les Clients du Service de Téléphonie peuvent ne pas figurer sur la facture détaillée fournie au Client sur demande de ce dernier. L’utilisation concomitante du Service de Téléphonie et du Service Internet peut réduire le débit de ce dernier. Les communications vers les numéros spéciaux ou numéros d’urgence seront acheminées Le Client conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL, en plus du numéro attribué par l’Opérateur. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux pour lesquels le propriétaire du numéro n’a pas souhaité une collecte possible resteront acheminées par un autre opérateur que l’OBL pourront ne pas être acheminéesl’OBL. Lorsque la l’option de Portabilité est disponible pour le Service, l’Abonné le Client pourra demander la Portabilité de son numéro de téléphone existant attribué par l’OBL, de façon concomitante à la souscription du Service, en remplacement du numéro de téléphone attribué par l’Opérateur. CORIOLIS TELECOM L’option de Portabilité ne peut être souscrite ultérieurement à la souscription du Service. L’Opérateur pourra le cas échéant facturer à l’Abonné au Client cette opération dans les conditions prévues dans le Guide et/ou la Fiche Tarifaire applicable. L’Abonné conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL en sus du numéro attribué par CORIOLIS TELECOM. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux resteront acheminées par l’OBLDocumentation Commerciale.