Stages Clauses Exemplaires

Stages. Un stage général de 3 (trois) mois s'applique à ce plan d'assurance. Un stage prend cours à la date de début du plan d'assurance. Pendant un stage, l'assureur n'est pas redevable de prestation d’assurance. Pour les soins de santé mentale de première ligne ainsi que pour les conseils nutritionnels et diététiques (voir articles 2.3.5 (3) et (4)), le stage est porté à 12 mois. Pour la chirurgie oculaire réfractive (voir article 2.3.7), le stage est porté à 36 mois. Aucun stage ne s'applique lorsque le plan d'assurance débute à la naissance de l’assuré.
Stages. L'Hôpital peut créer des stages afin de répondre à la pénurie future prévue d'infirmières ou, s'il n'existe aucune candidate interne qualifiée, d'offrir des possibilités de carrière. Dans ces circonstances, la mise en place et les directives de ces arrangements sont déterminées localement par l'Hôpital et le Syndicat, à condition de respecter les directives suivantes : Les stages sont conçus pour le perfectionnement du personnel de l'Hôpital afin de doter des postes pour lesquels il n'existe actuellement pas de candidates internes qualifiées ou pour lesquels on prédit une pénurie de candidates dans une période de cinq (5) ans. Les stages permettent aux hôpitaux d’optimiser l'utilisation du personnel interne qualifié en vue de répondre à leurs besoins en ressources humaines, tout en fournissant des occasions de perfectionnement professionnel à leurs employées. Pour fournir des directives aux parties locales dans l'élaboration et la mise en place de stages, l’Association des infirmières et infirmiers de l'Ontario et les hôpitaux participants ont convenu des principes suivants : a) L'Hôpital établit les attentes pour chaque stage; b) Les stages donnent lieu à un processus ouvert de demande d'affectation; c) Les occasions sont offertes aux infirmières actuellement employées qui peuvent démontrer leur intérêt à l’égard de l'éducation permanente et leur engagement envers l'Hôpital; d) Les infirmières choisies pour les stages s'engagent à effectuer un emploi continu selon des modalités mutuellement déterminées; e) Les initiatives visant à appuyer les candidates choisies peuvent comprendre, de façon non exclusive, les éléments suivants : i) aucune perte du salaire normal pendant que la candidate suit un cours obligatoire; ii) le remboursement des frais de scolarité; iii) la rémunération des stages cliniques à l'Hôpital ou dans d'autres cliniques; iv) toute autre initiative convenue;
Stages. L’Hôpital peut créer des stages afin de répondre à la pénurie future prévue d’infirmières ou, s’il n’existe aucune candidate interne qualifiée, d’offrir des possibilités de carrière. Dans ces circonstances, la mise en place et les directives de ces arrangements sont déterminées localement par l’Hôpital et le Syndicat, à condition de respecter les directives suivantes : Les stages sont conçus pour le perfectionnement du personnel de l’Hôpital afin de doter des postes pour lesquels il n’existe actuellement pas de candidates internes qualifiées ou pour lesquels on prédit une pénurie de candidates dans une période de cinq (5) ans. Les stages permettent aux hôpitaux d’optimiser l’utilisation du personnel interne qualifié en vue de répondre à leurs besoins en ressources humaines, tout en fournissant des occasions de perfectionnement professionnel à leurs employées. Pour fournir des directives aux parties locales dans l’élaboration et la mise en place de stages, l’Association des infirmières et infirmiers de l’Ontario et les hôpitaux participants ont convenu des principes suivants : a) L’Hôpital établit les attentes pour chaque stage. b) Les stages donnent lieu à un processus ouvert de demande d’affectation. c) Les occasions sont offertes aux infirmières actuellement employées qui peuvent démontrer leur intérêt à l’égard de l’éducation permanente et leur engagement envers l’Hôpital. d) Les infirmières choisies pour les stages s’engagent à effectuer un emploi continu selon des modalités mutuellement déterminées. e) Les initiatives visant à appuyer les candidates choisies peuvent comprendre, de façon non exclusive, les éléments suivants : i) aucune perte du salaire normal pendant que la candidate suit un cours obligatoire. ii) le remboursement des frais de scolarité. iii) la rémunération des stages cliniques à l’Hôpital ou dans d’autres cliniques. iv) toute autre initiative convenue.

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  • Rémunération L’UICN paiera au Consultant, en rémunération intégrale pour les Prestations fournies conformément aux termes du présent Contrat, une somme forfaitaire fixe de [devise/montant en chiffres (devise et montant écrit en lettres)] (ci-après « la Rémunération ») correspondant à [nombre de jours] jours de travail à raison d’un tarif quotidien de [tarif quotidien] comme suite : Un premier paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé dès réception d’une copie signée du présent Contrat accompagnée d’une première facture. Un deuxième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé [veuillez indiquer les tâches/livrable(s) qui déclencheront le versement] ; et Un troisième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant au 40% restant de la Rémunération sera versé dès l’achèvement satisfaisant et ponctuel et l’acceptation écrite de l’UICN de toutes les Prestations tel qu’indiqué dans l’Annexe I. La facture finale doit être soumise au plus tard [insérer le nombre de jours, par exemple 30 jours] après l'acceptation écrite de tous les services par l'UICN ou après la date de fin du Contrat, si celle-ci est postérieure. Le Consultant doit présenter une facture valide mentionnant le numéro de référence du Contrat et le numéro du paiement pour chaque versement à effectuer. Si les tâches décrites dans le Contrat ne sont pas accomplies à la satisfaction de l’UICN dans les délais établis, l’UICN se réserve le droit de suspendre tout autre paiement et de récupérer tous les fonds déjà versés pour des Prestations non reçues. L’UICN effectuera les paiements sur le compte bancaire du Consultant (il sera ouvert au nom du Consultant à l’endroit où le Consultant est établi ou là où les Prestations seront réalisées), comme suit : Numéro de compte complet : [xxx] Type de compte et monnaie : [xxx] Nom de la banque : [xxx] Adresse de la banque : [xxx] Numéro de compte : [xxx] Code SWIFT ou autres codes bancaires : [xxx] Numéro IBAN : [xxx] Le Consultant supporte les frais bancaires pour les virements électroniques internationaux (à savoir de la banque du Consultant ou de toute banque intermédiaire) associés à tout transfert de fonds que l'UICN puisse effectuer en vertu du présent Contrat. Les fonds inutilisés à la Date d’expiration ou de résiliation du présent Contrat devront être remis à l’UICN dans les soixante (60) jours suivant une des dites dates, selon le cas.