Common use of Sécurité Clause in Contracts

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts pour mettre en œuvre l’ensemble des moyens techniques conformes à l’état de l’art, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès aux Services et empêcher que toute personne non autorisée y ait accès. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances et des compétences nécessaires en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etc.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres Données et/ou Contenus et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Services.

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Samples: Service Agreement, Service Agreement

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts L’Utilisateur déclare connaître la nature et les caractéristiques techniques des réseaux Internet et de téléphonie mobile, et en accepte les contraintes techniques, les temps de réponse pour mettre en œuvre l’ensemble des moyens techniques conformes à l’état de l’artconsulter, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès interroger ou transférer les données relatives aux Services et empêcher que toute personne non autorisée y ait accèsles risques qu’ils comprennent. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances L’Utilisateur est de ce fait seul responsable de l’utilisation et des compétences nécessaires en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations de la Société telles que communiquées sous quelque forme que mise en œuvre de moyens de sécurité, de protection et de sauvegarde de ses équipements, de ses Données et logiciels. À ce soit au Clienttitre, notamment celles figurant dans la Documentationil s’engage à prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres Données. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes commettre aucun acte qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (pourrait mettre en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etc.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer cause la sécurité des systèmes de ses propres Données et/l’Établissement. Les Services constituent des systèmes de traitement automatisé de données. Tout accès frauduleux dans ces derniers ou Contenus et/toute altération desdits systèmes est interdit et fera l’objet des poursuites appropriées. En cas de fraude, soupçonnée ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Servicesavérée, l'Utilisateur sera prévenu grâce aux informations transmises directement à Perspecteev ou au Tiers Utilisateur.

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Samples: Conditions Générales De Souscription

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts Chaque partie doit en tout temps avoir des politiques et des procédures en place pour mettre protéger la sécurité et la confidentialité du Service, des modes de prestation électroniques et de la communication électronique et empêcher tout accès et toute utilisation non autorisés du Service. Le promoteur du régime accepte de se conformer à toute procédure, norme ou autre exigence en œuvre l’ensemble matière de sécurité supplémentaire communiquée par écrit par RBC Vie pour accéder au Service. Le promoteur du régime (i) n’accédera pas ni n’utilisera toute partie du Service à des moyens techniques conformes à l’état fins illégales, frauduleuses, malicieuses ou diffamatoires, ou (ii) ne prendra des dispositions ou mesures qui pourraient saper la sécurité, l’intégrité, l’efficacité, le bien-fondé, l’accessibilité ou la connectivité du Service, y compris les systèmes et les logiciels constituant le Service. Le promoteur du régime accepte de l’art, nécessaires pour assurer ne pas transmettre de virus ou d’autre élément de nature destructrice au moyen du Service. Le promoteur du régime assurera la sécurité de l’accès aux Services son ordinateur en utilisant un logiciel antivirus et empêcher un pare-feu, et en installant les derniers correctifs de sécurité afin de s’assurer qu’aucun virus n’est introduit dans les systèmes ou dans le logiciel en accédant au Service. Bien que toute personne non autorisée y ait accèstous les efforts nécessaires soient déployés pour garantir une transmission sécurisée des renseignements, une communication en temps opportun et confidentielle ne peut être garantie. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances et des compétences nécessaires RBC Vie ne sera pas tenue responsable de tout dommage subi en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations raison de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit perte du caractère confidentiel de ces renseignements au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client s’engage à ne pas utiliser cours de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etctransmission par Internet.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres Données et/ou Contenus et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Services.

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Samples: Convention D’accès Pour Promoteur De Régime