Utilisation et exploitation des Résultats Clauses Exemplaires

Utilisation et exploitation des Résultats. [OPTION 3 COMPATIBLE AVEC LE POINT 29 c) ET LE POINT 29 d) :
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Utilisation et exploitation des Résultats. En dehors des projets de Recherche Propre, les règles précises d’utilisation et d’exploitation des Résultats seront définies dans les contrats de consortium avec les Membres et les contrats de RecherchePartenariale signés avec les Partenaires selon les différents cas énumérés à l’article 1. Ces contrats devront respecter les principes énumérés ci-dessous.
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Utilisation et exploitation des Résultats. Le Mans Université peut utiliser librement et gratuitement les Résultats Communs à des fins d'enseignement et de recherche pendant la durée du Contrat et après son terme. Le Mans Université est libre d’exploiter directement ou indirectement les Résultats. Pendant la durée du Contrat et les douze (12) mois suivant son terme, Le Mans Université accorde à la Société, sur les Résultats un droit de premier regard en vue d'obtenir une licence d'Exploitation. Les modalités de ce droit de premier regard seront déterminées entre les Parties au moment de l'obtention du Résultat.
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Utilisation et exploitation des Résultats 
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  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Résiliation du contrat 1. Sauf accord contraire entre les Parties confirmé dans la Confirmation d’Offre, le Contrat prend effet à compter de la Date Effective et reste en vigueur durant douze (12) mois. Le Contrat est tacitement reconductible pour des nouvelles périodes successives de douze (12) mois sauf congé notifié par le Client à AEDES IT par lettre recommandée au moins trois (3) mois avant le terme. 2. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, AEDES IT peut résilier le Contrat à tout moment, sans motif et sans indemnité moyennant un préavis écrit d'au moins trois (3) mois adressé au Client. 3. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, le Contrat peut être résilié pour motif légitime sans indemnité et sans mise en demeure par une Partie dans le cas où l’autre Partie : i. deviendrait insolvable, se trouverait dans l'incapacité d'honorer ses obligations échues ou déposerait une demande de cessation de paiements ; ii. ne pourrait plus assurer la poursuite normale de ses activités ; iii. commet une violation substantielle du Contrat et n’y remédie pas dans les dix (10) jours à compter de la notification par lettre recommandée de cette violation substantielle ; le non-respect par le Client de son obligation de paiement étant considéré comme une violation substantielle des termes du Contrat. 4. En cas de résiliation aux termes du présent article : i. le Client s'engage à payer AEDES IT pour l'ensemble des Services réalisés, ainsi que de payer les Services non terminés au prorata des Services réalisés ; ii. tous les montants dus à AEDES IT pour les Produits deviennent immédiatement payables ; et iii. le Client devra s'acquitter du paiement des Licences commandés par AEDES IT pour le Client avant la date effective de la résiliation.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.