Utilisations non autorisées. Les utilisations suivantes du Véhicule ne sont pas autorisées : • Fournir, à titre onéreux ou en contrepartie d’une quelconque rémunération, un service de transport de personnes (Véhicules de Tourisme avec chauffeur (VTC) ou équivalent) ; • Tracter (ou pousser) un autre Véhicule quelconque ou une remorque (sauf Véhicule spécialement aménagé par le Loueur et dans la limite de la charge maximale autorisée) ; • Toute utilisation à des fins illicites ou immorales, à des fins publicitaires (sauf accord de l’Agence) ou de propagande de toute nature ; • L’apprentissage de la conduite ou dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires ; • Transporter des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, en contravention avec les dispositions légales ; • Transporter des animaux (à l’exception des animaux domestiques de compagnie). Vous devez veiller à ce que le Véhicule soit, en dehors de ses périodes d’utilisation, fermé à clef. Les systèmes de fermeture et de démarrage, ainsi que les Titres de Circulation ne doivent pas être laissés même temporairement dans le Véhicule.
Utilisations non autorisées. Le Bénéficiaire s’engage à ne pas utiliser le logo en violation des présentes dispositions, ainsi qu’à des fins ou dans des conditions illicites, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, susceptibles de porter atteinte aux droits ainsi qu’à l’image de l’ASIP Santé, de la CNSA ou de tout tiers. Le Bénéficiaire s’interdit de déposer, enregistrer, utiliser ou exploiter, dans quelque territoire que ce soit, de marque ou signe identique ou similaire au logo, susceptible de leur porter atteinte ou de créer une confusion avec ceux-ci. L’ASIP Santé se réserve le droit de prendre toute mesure destinée à contrôler le respect des dispositions des présentes.
Utilisations non autorisées. Le client ne pourra pas endommager la machine à café, il lui est donc interdit de l'utiliser à des fins différentes de celles mentionnées ci-dessus. Le client ne doit, en aucun cas, ouvrir ou tenter d'ouvrir la machine à café, non seulement par sécurité mais aussi parce que la société « Espressioni Italiane sprl » est le propriétaire de la machine et donc le seul autorisé à intervenir. En cas de problèmes techniques, le client devra immédiatement débrancher la prise de la machine à café et prévenir la société « Espressioni Italiane sprl ». Le client est tenu d'acheter seuls les produits « Espressioni Italiane sprl » car l'utilisation d'autres pads non autorisés peut endomma- ger la machine.