Common use of Vol Clause in Contracts

Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober le véhicule ou un élément du véhicule. Dans tous les cas, il vous appartient d’apporter la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : - en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées à une pénétration dans l’habitacle par effraction. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalable, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré.

Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de sa disparition ou de sa détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober le véhicule ou un élément du véhicule. Dans tous les cas, il vous appartient d’apporter la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : -  en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées à une pénétration dans l’habitacle par effraction. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalable, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré.

Vol. Nous garantissons le véhicule assuré contre les La garantie s’applique au remboursement des dommages résultant de sa : - De la disparition ou de sa détérioration à la suite d’un du véhicule, - Des détériorations consécutives au vol ou d’une tentative de vol ainsi que ceux résultant de la disparition ou de la détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol et à la tentative de vol ne sont toutefois garantis que lorsque sont établis des indices sérieux confirmant l’intention du voleur de dérober véhicule, - Des détériorations subies par le véhicule et consécutives au vol ou un élément à la tentative de vol des accessoires ou des bagages transportés dans le véhicule. Selon l’option choisie, la garantie est étendue: - Au vol de l’autoradio (disparition ou dégradation) seulement après effraction du véhicule. Dans tous les casL’indemnité tient compte de l’ancienneté de l’autoradio. La valeur d’indemnisation est déterminée en appliquant à la valeur de remplacement à l’identique, il vous appartient d’apporter un coefficient de vétusté de 1.5 % par mois d’ancienneté (calculé depuis la preuve, par tous moyens, des circonstances dûment établies du vol ou date de la tentative de vol. Ces indices sont notamment constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule : - en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liées vente) plafonné à une pénétration dans l’habitacle par effraction90 %. - en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précitésAux frais exposés par l’assuré, auxquels peuvent s’ajouter le forcement ou engagés raisonnablement avec accord de la direction ou de son antivol et la modification des branchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule. Avec notre accord préalableSociété, nous vous remboursons également les frais engagés pour la récupération du véhicule assuré(compris remorquage jusqu’au garage le plus proche et frais de garde). - Aux frais de récupération du véhicule volé par suite de mise en fourrière. - Au vol des roues seules, à la condition que l'Assuré établisse la preuve que les roues étaient munies de boulons antivol.