ÉLÉMENTS VITRÉS ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS Clauses Exemplaires

ÉLÉMENTS VITRÉS ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS. Nous ne garantissons pas le bris : • des glaces latérales, • de la lunette arrière, • des glaces des toits ouvrants et/ou panoramiques, • des miroirs des rétroviseurs, • des feux de jour (led), • des glaces des projecteurs (phares, antibrouillards…) ou des blocs complets. Nous n’intervenons pas en cas de réparation ou de remplacement du pare-brise consécutif : • à un choc avec un véhicule, un piéton, un animal ou un objet fixe, • à une perte de contrôle du véhicule,
ÉLÉMENTS VITRÉS ET ÉVÉNEMENTS NON COUVERTS. Outre les exclusions prévues à l’article 30, nous ne garantissons pas le bris : • des glaces latérales, • de la lunette arrière, • des glaces des toits ouvrants et/ou panoramiques, • des miroirs des rétroviseurs, • des feux de jour (led), • des glaces des projecteurs ou des blocs optiques. Nous n’intervenons pas en cas de réparation ou de remplacement du pare-brise consécutif :

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  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.