Équipement sportif Clauses Exemplaires

Équipement sportif. Les équipements sportifs que nous acceptons en tant que bagages enregistrés doivent être correctement emballés et sont soumis à des frais de service supplémentaires payables par le passager lors de l'enregistrement. Le poids maximum autorisé par article est de 45 kilos (100 livres). Les dimensions maximales autorisées par article sont de 115 pouces linéaires (294 cm). Ces articles sont les suivants : (i) Équipement de tir à l'arc : L'équipement de tir à l'arc comprend : Un étui, comprenant des arcs, une boîte de transport de flèches, comprenant des flèches, un kit d'entretien suffisamment robuste pour protéger les articles contre les dommages accidentels. (ii) Matériel de planche à voile : un article de planche à voile comprend : 1 planche à voile d'une longueur maximale de 115 pouces (292 cm), 1 mât, 1 voile, 1 équipement de gréement. (iii) Matériel de pêche : un kit de pêche comprend : une canne à pêche, un moulinet, un filet de pêche, une paire de bottes de pêche, une boîte de matériel de pêche. (iv) Équipement de surf : trois (3) planches de surf par passager, emballées dans la même valise. Le nombre de planches de surf transportées par Copa Airlines par vol dépend du type d'avion. (v) Équipement de pagaie : une planche de pagaie emballée dans une mallette contenant les pagaies est acceptée par passager. (vi) Matériel de kitesurf : le matériel de kitesurf comprend : l'aile, la barre de direction, le harnais, la planche et les cordes. (vii) Équipement de saut à la perche : une perche de saut. L'acceptation par le TRANSPORTEUR de l'équipement de saut à la perche dépend du type d'aéronef utilisé. Le passager doit communiquer avec le TRANSPORTEUR pour vérifier s'il est possible de transporter cet équipement.

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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Modalités de paiement 10.4.1. Les paiements sont réalisés par prélèvement automatique, par virement, par chèque ou en espèce auprès de l’Agence commerciale de MT et/ou auprès des revendeurs agréés par MT. L’Abonné est informé que : • seuls les prélèvements automatiques effectués sur des comptes bancaires domiciliés auprès d’établissement bancaires monégasques et/ou français seront acceptés par MT ; • en cas de règlement effectué au moyen d’une carte bancaire, l’ensemble des frais consécutifs éventuellement supportés par MT seront intégralement refacturés à l’Abonné par MT ; • en cas de règlement par un autre mode de paiement que le prélèvement automatique, MT se réserve la faculté de facturer à l’Abonné une somme forfaitaire de cinq euros (5 €HT) hors taxes par facture. En cas de prélèvement automatique, l’Abonné fournit les éléments permettant le prélèvement automatique des factures et signe le formulaire d'autorisation de prélèvement, remis par MT. L’Abonné s’engage à signaler l’intervention de ce prélèvement à l’établissement bancaire monégasque ou français auprès duquel ils seront effectués. 10.4.2. L’Abonné s’engage à informer MT, immédiatement par tous moyens, puis de confirmer par lettre, dans un délai maximum de huit (8) jours de toute modification concernant ses coordonnées et/ou références bancaires de telle sorte que MT dispose d’informations à jour à tout moment. 10.4.3. Conditions de paiement du Tiers Payeur : L’Abonné fournit une attestation du Tiers Payeur, par laquelle ce dernier s’engage à payer le prix du Service dans les conditions prévues au Contrat. L’Abonné s’engage à informer le Tiers Payeur qu’il peut mettre fin à son obligation de paiement par lettre recommandée avec avis de réception adressée à MT. Dans cette l’hypothèse, le terme de l’engagement du Tiers Payeur met fin à son engagement sans que cela ne puisse être opposé à MT par l’Abonné pour se soustraire à son obligation de paiement.