CONTRAT ANNUEL DE LICENCE SITELicence Agreement • April 18th, 2023
Les présentes conditions générales du Contrat Annuel de Licence Site (la « Licence ») constituent un contrat valable entre vous (le « Licencié ») et Claris International Inc. et/ou Claris International (collectivement désignées par « Claris »), après le traitement de votre commande et l'envoi d'une confirmation écrite par Claris. Le Licencié confirme qu'il accepte toutes les stipulations de la Licence et qu'il comprend précisément les engagements juridiques qu'il souscrit concernant les renouvellements à venir ou la désinstallation des logiciels.
DEMANDE DE LICENCE EN LIGNELicence Agreement • September 4th, 2017
Contrat de licence dérogatoire Progiciel R++ L’Essentiel – Essai gratuitLicence Agreement • October 3rd, 2022
ZEBRYS, société par action simplifiée unique, au capital de 420.000 euros, dont le siège social est situé 5 Place Jean Deschamps, 31100 Toulouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 821 375 516, représentée par Monsieur Christophe Genolini, en qualité de Président, agissant es qualité, au nom et pour le compte de la société, et ayant tous les pouvoirs aux fins des présentes,
DEMANDE DE LICENCE EN LIGNELicence Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE LICENCELicence Agreement • May 5th, 2020
Accord de Licence VLALicence Agreement • May 5th, 2020
Logiciel RealGUIDE™ CONTRAT DE LICENCELicence Agreement • May 2nd, 2023
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS DE LICENCE. EN VOUS ABONNANT ET/OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. CERTAINES CONDITIONS DOIVENT ÊTRE APPROUVÉES EXPRESSÉMENT - LISEZ-LES ATTENTIVEMENT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS L’INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS ET MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT, CESSEZ D’UTILISER LE LOGICIEL ET SUPPRIMEZ-LE IMMÉDIATEMENT DE VOTRE APPAREIL.
Contrat de licence de l'utilisateur final Pour le logiciel PC-DMISLicence Agreement • July 8th, 2020
Si vous n'acceptez pas ou ne souhaitez pas vous lier vous-même ou l'entité que vous représentez, n'installez pas, n'accédez pas, ne copiez ou n'utilisez pas le logiciel.
Contrat de Licence Conditions générales de locations/ventesLicence Agreement • November 24th, 2022
Contrat de licenceLicence Agreement • March 28th, 2023
Le présent accord est un contrat de licence entre vous ou l’employeur au nom duquel vous agissez (« vous », dans l’un ou l’autre cas), à titre de concessionnaire de licence, et l’Institut canadien d’information sur la santé (l’« ICIS »), à titre de concédant de licence. Il se rapporte à votre utilisation des tableaux des groupes clients pour les groupes de patients hospitalisés (GPH) du modèle d’allocation fondée sur la santé (MAS) et des informations connexes,
Contrat de Licence et Services Oracle (OLSA)Licence Agreement • August 1st, 2012
Programme d’éducation pour la paix Contrat de licenceLicence Agreement • November 24th, 2020
CONTRAT DE LICENCE CITRIXLicence Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat de licence (ci-après nommé « CONTRAT ») constitue un accord légal entre l'utilisateur final (« vous »), et l'entité prestataire Citrix (ci-après nommée « CITRIX »). Ce CONTRAT comprend le Contrat de traitement des données, la Pièce Sécurité des services Citrix, ou tout autre document figurant dans le présent document à titre de référence. Le lieu de réception du produit Citrix (ci-après nommé « PRODUIT ») et de la maintenance (ci-après nommée « MAINTENANCE ») détermine l'entité octroyant la licence stipulée à l'adresse https://www.citrix.fr/buy/licensing/citrix-providing-entities.html. EN INSTALLANT ET/OU EN UTILISANT LE PRODUIT, VOUS CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE PRODUIT.
CONVENTION DE LICENCE POUR L'UTILISATION DES DONNÉES DE POSTES CANADA À DES FINS COMMERCIALESLicence Agreement • August 17th, 2016
LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, représenté par le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles et ministre responsable du Plan Nord, lui-même représenté par madame la sous-ministre par intérim et le ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne, lui-même représenté par le secrétaire général associé au Secrétariat aux affaires intergouvernementales canadiennes,
CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEURLicence Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (le « Contrat ») constitue un contrat exécutoire entre vous, en tant qu'individu (« Utilisateur final »), et Diskova Sarl (la « Société »). Ce Contrat régit votre utilisation des applications de la Société pour Android, iOS ou d'autres plates-formes mobiles (collectivement, y compris toute la documentation associée, « L’Application »). L'application est sous licence à vous, pas vendue, à vous.
CONTRAT de Licence pour utilisateur final (CLUF) des ROYATests®, des GSPermis® et des GSData® : Les GSPermis® et GSData® sont une Marque Déposée à l’INPI le 29 Août 2002 et portant le Numéro 02 3181 703 ; ils sont la propriété de Monsieur le Docteur...Licence Agreement • May 5th, 2020
« ROYATests4 » elle concerne les 4 tests de vigilance d’éveil faisant partie des GSData® et pourra comporter d’autres variantes sous le vocable « ROYATests » : par exemple « ROYATests 8 » pour la variante qui comporte les 8 tests des GSDATA® ou toute autre variante comportant le vocable
Deutsche Version------Licence Agreement • August 7th, 2024
Conditions de licence de BayWa r.e. Solar Energy Systems GmbH, Eisenbahnstraße 150, 72072 Tübingen, portant sur l'utilisation du logiciel Solar-Planit.
CONTRAT DE LICENCE POUR LES PRODUITS PTCLicence Agreement • May 5th, 2020
Ce Contrat de Licence (constituant avec le Bordereau de Produits applicable, le "Contrat") ne s'applique que dans le cas où la personne ou la société mentionnée sur le Bordereau de Produits comme acquéreur des Produits Sous Licence ("le Client") et la société Parametric Technology (Schweiz) AG ou l'une de ses filiales ("PTC") n'ont pas antérieurement signé un Contrat de Licence pour les produits PTC ou tout autre accord écrit concernant la licence et l'utilisation des Produits Sous Licence ("Accord de Licence"). Dans le cas où le client et PTC auraient signé antérieurement un Accord de Licence (autre qu'un Contrat de Licence pour les Produits Windchill), le précédent Accord de Licence gouvernera la licence et l'utilisation par le Client des Produits Sous Licence, et les termes et conditions du présent Contrat ne s'appliqueront pas. Dans le présent Contrat, "vous" et "votre" font référence au représentant du Client habilité à accepter les conditions convenues par le présent Contrat au n
Contrat de licence de l’utilisateur final de l’applicationLicence Agreement • June 2nd, 2021
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL DE L’APPLICATION MOBILE D’OLG (LE « CONTRAT MOBILE ») ÉNONCÉ CI-DESSOUS. IL CONTIENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS ET OBLIGATIONS AINSI QUE LES LIMITES ET EXCLUSIONS APPLICABLES QUI RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DE L’APPLICATION MOBILE D’OLG (L’« APPLICATION »). EN TÉLÉCHARGEANT ET EN UTILISANT L’APPLICATION, OU EN CONTINUANT DE L’UTILISER, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT ET DE LES RESPECTER, ET LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUERA UN CONTRAT AYANT FORCE OBLIGATOIRE ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ DES LOTERIES ET DES JEUX DE L’ONTARIO (« OLG »).
Georges RodenbachLicence Agreement • October 3rd, 2008
Accord de Licence VLALicence Agreement • April 28th, 2010
INTRODUCTION. Cet Accord de Licence VLA (l’”Accord”) est conclu entre l’entité Novell qui exécute votre commande (“Novell”) et le client qui accepte les termes de cet Accord (le “Client” ou “vous”). Cet Accord s’applique à Votre commande passée dans le cadre du Programme de Licence VLA de Novell (le ”Programme VLA”). En passant votre commande auprès d’un Revendeur dans le cadre du Programme VLA, Vous acceptez d’être lié par les termes de cet Accord. Cet Accord entre en vigueur à la date où Votre commande est acceptée par Novell (la “Date d’Entrée en Vigueur“).
Contrat de licence de la MarqueLicence Agreement • December 22nd, 2021
La CMA, la Chambre de Métiers d’Alsace, établissement public administratif (EPA), organisme consulaire dont le siège est situé 30 avenue de l’Europe 67300 Schiltigheim. SIRET 18670223900093
Contrat de licence réutilisateur base de données SAMLicence Agreement • September 21st, 2023
PRÉAMBULE - À LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE RÉUTILISATEUR EST UN CONTRAT JURIDIQUE ENTRE VOUS (LE PRENEUR DE LICENCE) ET LE DONNEUR DE LICENCE CONCERNANT LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LA BASE DE DONNÉES SAM. EN UTILISANT LES INFORMATIONS, EN Y ACCÉDANT, EN LES COPIANT OU EN LES TÉLÉCHARGEANT, OU EN LES MODIFIANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, VOUS MARQUEZ VOTRE ACCORD AVEC LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU CONTRAT, VOUS DEVREZ IMMÉDIATEMENT CESSER D’UTILISER CES INFORMATIONS ET VOUS NE SEREZ PLUS AUTORISÉ À UTILISER, COPIER OU MODIFIER LES INFORMATIONS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT. DANS CE CAS, VOUS DEVREZ ÉGALEMENT SUPPRIMER TOUTES LES COPIES DES INFORMATIONS FAITES EN VOTRE POSSESSION.
ContractLicence Agreement • July 26th, 2023
Conditions de licence | Licence agreementLicence Agreement • August 7th, 2024
Conditions de licence de BayWa r.e. Solar Energy Systems GmbH, Eisenbahnstraße 150, 72072 Tübingen, portant sur l'utilisation du logiciel Solar-Planit.
Accord de licence du developpeurLicence Agreement • November 21st, 2022
Contrat de Licence OpenLicence Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Licence Open Microsoft est conclu entre le Client (l’entité identifiée comme le licencié dans les Registres en Ligne si le Client est un Client eOpen ou dans la Confirmation de Licence Imprimée jointe au présent Contrat de Licence si le Client est un Client pOpen) et Microsoft Ireland Operations, Ltd. et comprend : (1) ces termes ; (2) la Liste des Produits ; et (3) les Droits d’Utilisation de Logiciels. Si l’organisation du Client n’est pas une société, le Formulaire Entité Personne Publique Éligible est incorporé par référence. Il est disponible sur la page http://www.microsoft.com/licensing/contracts.
SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADALicence Agreement • May 8th, 2019
L’entente de licence de dépositaire-grossiste de produits papier et numériques du SHC nº entre en vigueur à la date indiquée à la clause 11.1 ci-dessous.
Contrat de Licence en Ligne Ovid Technologies SarlLicence Agreement • September 26th, 2013
Avant d’avoir accès aux produits électroniques d’Ovid, vous devrez avoir compris et accepté l’intégralité du présent Contrat de Licence en Ligne qui régit votre utilisation de ce Produit. Après lecture du présent Contrat, votre signature confirmera votre acceptation de son contenu. Pour toute question, veuillez contacter Ovid au 00 33 (1) 47 14 61 20. Veuillez conserver une copie du présent Contrat dans vos dossiers. INITIALES
Contrat de Licence CloudwareLicence Agreement • February 18th, 2022