Contrat de License d’Utilisateur FinalLicense Agreement • January 23rd, 2023
Ce Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« CLUF ») est conclu entre Open Text Corporation (« OT ») et vous (la personne physique ou morale qui acquiert en licence le Logiciel) (« Licencié »), et il entre en vigueur à la date du Document du Transaction applicable, tel que défini ci-bas (« Date d’Effet »).
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL ET CONDITIONS D'UTILISATION HTC - Logiciel HTC ViveLicense Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat, ainsi que toutes conditions contractuelles additionnelles qui vous sont fournies pour l'utilisation du Logiciel (collectivement, « Conditions Contractuelles Additionnelles »), qui pourront être modifiés de temps à autre, constituent un accord légal entre HTC Corporation (ou selon où Vous vivez, l'un de ses affiliés) et Vous (un particulier ou une entité) qui régit Votre accès à et l'utilisation du Logiciel. Votre accès continu au Logiciel et son utilisation suivant la publication de modalités révisées signifie que Vous acceptez et approuvez les modalités révisées. Il vous appartient de vérifier cette page à chaque fois que vous accédez au Logiciel ou que vous l'utilisez afin que Vous soyez informé de tout changement, puisque Vous y êtes liés. En cas de conflit entre les conditions du présent Contrat et les Conditions Contractuelles Additionnelles, les Conditions Contractuelles Additionnelles prévaudront. Vous déclarez et garantissez avoir l'âge légal, ou disposer de
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINALLicense Agreement • October 7th, 2024
Le présent Contrat de licence d'utilisateur final ("CLUF") et les Conditions supplémentaires applicables (ensemble, l"Accord") sont conclus entre l'entité Siemens nommée dans la Commande ("SISW") et le client qui a accepté le présent Accord ("Client"). Le présent Accord peut être accepté par signature manuelle, signature électronique ou par un système électronique spécifié par SISW. Dans le système électronique, le Client sera invité à accepter ces conditions en cliquant sur un bouton. Le fait de cliquer sur le bouton ou d'utiliser les Produits ou les Services indique que le Client a lu, compris et accepté ces conditions. Si le Client n'accepte pas le présent Accord, il doit retourner le(s) Produit(s) à SISW ou à son partenaire agréé avant l'installation ou l'utilisation pour un remboursement.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE REALVNCLicense Agreement • January 8th, 2024
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER, D’INSTALLER OU D’EXÉCUTER LE LOGICIEL TÉLÉCHARGÉ SUR WWW.REALVNC.COM OU WWW.REALVNC.HELP.
Document Spécifique de Programme (« SPD de Licence »)License Agreement • May 5th, 2020
ContractLicense Agreement • June 8th, 2017
Camera Control Pro 2 Accord de licence Nikon CorporationLicense Agreement • June 24th, 2011
Cet Accord de licence de Nikon (« Accord ») est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et Nikon Corporation (« Nikon ») établissant les termes et conditions d'utilisation du LOGICIEL Nikon accompagnant cet Accord (défini ci-dessous), ce qui inclut le logiciel informatique et peut également inclure des supports associés, des documents imprimés, ainsi que de la documentation « en ligne » ou électronique.
CLAUSES DU CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL CONCERNANT LES PRODUITS AUTOMOBILESLicense Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de licence d'utilisateur final (ci-après, “EULA”) constitue un accord juridiquement contraignant entre vous-même et TomTom International B.V. (ci-après, “TomTom”). Vous acceptez expressément que le présent EULA est applicable en tant qu'accord écrit négocié et signé par vos soins. Cet EULA s'applique à votre usage du logiciel, des services ou de tout autre matériel mis à votre disposition par TomTom, directement ou de manière indirecte (ci-après, conjointement les “Services”).
Contrat de licenceLicense Agreement • September 16th, 2013
This License Agreement between Springer Customer Service Center GmbH, Haberstraße 7, 69126 Heidelberg, Germany (“Springer”) and Licensee incorporates the following documents:
CONTRAT CLIENT DE PTCLicense Agreement • September 20th, 2007
AVANT D’ACCEPTER LE PRÉSENT CONTRAT, NOUS VOUS INVITONS À LIRE AVEC ATTENTION LES DISPOSITIONS ET CONDITIONS DES PRÉSENTES. EN CLIQUANT SUR « J’ACCEPTE » CI-APRÈS, VOUS CONVENEZ, AU NOM DU CLIENT, QUE VOUS ETES LIÉ(E)(S) PAR LE PRÉSENT CONTRAT ET DÉCLAREZ QUE VOUS ÊTES AUTORISÉ(E)(S) À AGIR DE LA SORTE.
SYSTÈME DE DÉTECTION DE FUITES D’EAU NOWA CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL IMPORTANTLicense Agreement • November 9th, 2020
Ce contrat de licence d’utilisateur final ("CLUF") est un contrat juridique valide entre vous et Nowa inc. ("Nowa") et s’applique à votre utilisation du système de détection de fuites d’eau Nowa (“Produit”) et au logiciel d’utilisation du produit (“Logiciel”, lequel inclut les services fournis par l’utilisation du Logiciel), qui peut être utilisé en relation avec le Produit. Afin d’utiliser le Logiciel conformément à ce CLUF et afin de pouvoir accéder aux services et fonctionnalités offerts aux utilisateurs enregistrés du Produit, vous devez vous enregistrer et activer votre copie du Logiciel en accédant à l’application mobile Nowa.
CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINALLicense Agreement • May 5th, 2020
NOTE A L'INTENSION DE L'UTILISATEUR . Le présent document est un contrat juridique conclu entre vous ("Vous" ou l'"Utilisateur") et EurosportBET. (le “Concédant”) au sujet du logiciel client ("Logiciel Client") et du logiciel serveur ("Logiciel Serveur"), collectivement dénommés le "Logiciel". En téléchargeant le Logiciel Client en cliquant sur le bouton “J’accepte”, ou en exerçant n’importe lequel des droits qui vous sont conférés en vertu des présentes, Vous acceptez d'être obligé par tous les termes et toutes les conditions de ce Contrat de Licence pour utilisateur final (“Contrat”). Si vous n’acceptez pas la totalité des termes et des conditions de ce Contrat, il vous est interdit de télécharger le Logiciel Client.
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINALLicense Agreement • May 5th, 2020
LE PRÉSENT DOCUMENT EST UN CONTRAT. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON « ACCEPTER » CI-APRÈS. EN CLIQUANT SUR « ACCEPTER », VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, CLIQUEZ SUR
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL DE REALVNCLicense Agreement • January 20th, 2023
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER, D’INSTALLER OU DE LANCER LE LOGICIEL TÉLÉCHARGÉ SUR WWW.REALVNC.COM OU WWW.REALVNC.HELP
Avenant n°1 aux contrats de licence des i.10 octobre 2013 et ii.9 janvier 2014License Agreement • May 5th, 2020
Par la conclusion d’une série d‘accords contractuels depuis 2013, les Parties ont créé les conditions permettant la présentation (exposition) des œuvres d'art (les reproductions, y compris la bande sonore et le concept d’éclairage coordonné, ci-après les « Œuvres ») du portfolio de l’artiste Yadegar Asisi de type Panorama (l’« Artiste ») à Rouen.
ContractLicense Agreement • October 20th, 2021
Veuillez lire la nouvelle Section 4 (concernant le service Noah Mobile) avant d'accepter, étant donné qu'elle contient les conditions générales d'utilisation de notre nouveau service.
INSTRUCTIONS AUX PAROISSES :License Agreement • December 16th, 2020
Le présent contrat de concession de licence est destiné à s’appliquer à l’utilisation de toute salle de la paroisse et de toute autre installation de la part de tierces personnes sans rapport avec la paroisse ou avec le diocèse, ou à des événements spéciaux, particulièrement ceux dans lesquels des boissons alcoolisées sont servies. Le présent contrat s’applique s’il s’agit d’un « événement spécial » unique ou d’une utilisation périodique des installations de la paroisse (par exemple, l’utilisation hebdomadaire d’une salle de réunion à un moment défini lors d’un jour de la semaine désigné). Tous les blancs doivent être remplis avant de signer le présent contrat. Tout paragraphe inapplicable doit être rayé et accompagné des initiales du preneur de licence et du curé. En certaines circonstances, l’ensemble des règles et règlements ne s’applique pas dans son intégralité. Si le curé est d’accord, toutes les règles et règlements qui ne sont pas applicables doivent être rayés et initialisés.
CONTRAT DE LICENCE ALTIUM LLC – UTILISATEUR FINALLicense Agreement • May 5th, 2020
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE CONCLU ENTRE ALTIUM LLC ET L’UTILISATEUR FINAL (LE « CONTRAT ») EST UN ACCCORD ENTRE VOUS (UNE PERSONNE PHYSIQUE OU UNE PERSONNE MORALE, CI-APRES DENOMMÉE « VOUS
Wireless Mobile UtilityLicense Agreement • October 4th, 2024
Le présent Accord de licence de l’application (« Accord ») est un contrat juridique entre vous (personne physique ou entité unique) et Nikon Corporation (« Nikon ») énonçant les conditions générales d’utilisation de l’application logicielle Nikon rattachée aux présentes qui inclut l’application logicielle et la documentation « en ligne » ou électronique éventuellement associée (« LOGICIEL »).
Contrat et accord de licence des solutions Bitdefender on-premiseLicense Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de licence et de services pour les Produits Bitdefender (le "Contrat") constitue un accord légal entre Bitdefender
Avenant au contrat de licence de brevet N° C-00061901 Amendment to License contract # C-00061901 L’Institut Pasteur, Fondation reconnue d’utilité publique ayant son siège au 25-28, rue du Docteur Roux, ci-après dénommée « LE DONNEUR DE LICENCE »...License Agreement • March 12th, 2015 • Cellectis S.A. • Biological products, (no disgnostic substances)
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINALLicense Agreement • April 18th, 2024
« CONCÉDANT ») FOURNIT LE LOGICIEL SOUS LICENCE AU LICENCIÉ (CI-APRÈS « LE CLIENT ») EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL (LE « CONTRAT »). CE CONTRAT RÉGIT L’INSTALLATION ET L’UTILISATION PAR LE CLIENT DE LA VERSION DU LOGICIEL SOUS LICENCE IDENTIFIÉE DANS LA COMMANDE DE PRODUIT APPLICABLE, OU SI LE CLIENT NE L’A PAS ACQUIS EN PASSANT UNE COMMANDE DE PRODUIT, LE TÉLÉCHARGEMENT ET L’INSTALLATION OU L’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL SOUS LICENCE CONSTITUE L’ACCEPTATION DE CE CONTRAT. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT, CAR IL CONTIENT DES RESTRICTIONS SUR L’UTILISATION DU LOGICIEL PAR LE CLIENT. LE PRÉSENT CONTRAT REMPLACE ET RÉGIT TOUTES LES AUTRES CONDITIONS FOURNIES AU CLIENT CONCERNANT L’UTILISATION PAR CELUI-CI DU LOGICIEL SOUS LICENCE, QU’ELLES SOIENT ÉCRITES OU ORALES, À MOINS QU’UN CONTRAT ÉCRIT DISTINCT SOIT EXPRESSÉMENT MENTIONNÉ DANS UNE COMMANDE DE PRODUIT OU EXÉCUTÉ PAR LE CONCÉDANT ET LE CLIENT, QUI COMPLÈTE OU REMPLACE TOUT OU PARTIE DU PRÉ
Contrat de Licence d’Utilisateur FinalLicense Agreement • June 20th, 2014
Le présent Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« CLUF ») est conclu entre l’entité OpenText spécifiée dans la signature ci-après (« OT ») et le titulaire de licence spécifié dans la signature ci-après (« Titulaire »), et entre en vigueur à la date de la dernière signature (« Date effective »).
CONTRAT DE LICENCELicense Agreement • May 5th, 2020
Contrat Licence Utilisateur Final (CLUF) de l’application O2SLicense Agreement • May 5th, 2020
Contrat de Licence d’Utilisateur FinalLicense Agreement • June 20th, 2014
Le présent Contrat de Licence d’Utilisateur Final (« CLUF ») est conclu entre l’entité OpenText spécifiée dans la signature ci-après (« OT ») et le titulaire de licence spécifié dans la signature ci-après (« Titulaire »), et entre en vigueur à la date de la dernière signature (« Date effective »).
License d’utilisation gratuite du logiciel SculptorCNS au bénéfice d’établissements de recherche et/ou d’enseignementLicense Agreement • May 5th, 2020
LICENCE D’UTILISATION DE LOGICIEL SUR LES LIEUXLicense Agreement • December 13th, 2018
Nous allons commencer par des notions de base, dont quelques définitions qui devraient vous aider à comprendre le présent contrat. Il s’agit d’une entente conclue entre l’entité dont le nom figure sur la Commande (« vous » ou
ViewNX 2 pour l'ensemble du monde Nikon CorporationLicense Agreement • June 24th, 2011
Cet Accord de licence de Nikon ("Accord") est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et Nikon Corporation ("Nikon") établissant les termes et conditions d'utilisation du LOGICIEL Nikon accompagnant cet Accord (défini ci-dessous) et comprenant le logiciel informatique et la documentation sur des supports associés, non exclusivement électroniques.
Document Spécifique de Programme (« SPD de Licence »)License Agreement • May 5th, 2020
Contrat de Licence Utillsateur Final (CLUF) pour le Logiciel MAXONLicense Agreement • May 5th, 2020
Le fait d‘installer, copier ou utiliser notre Logiciel, vaut acceptation pleine et entière de votre part de vous conformer aux termes et conditions suivantes du présent CLUF. Au cas où vous n‘acceptiez pas les termes du présent CLUF, vous n‘êtes pas autorisé à installer, copier ou à fortiori utiliser le logiciel.
Communiqué de presseLicense Agreement • March 13th, 2018
Nicox SA (Euronext Paris : FR0013018124, COX, éligible au PEA-PME), société internationale spécialisée en ophtalmologie, annonce aujourd’hui un amendement à son accord de licence mondial portant sur VYZULTATM (solution ophtalmologique de latanoprostène bunod), 0,024% avec Bausch + Lomb Incorporated, leader mondial de la santé oculaire, filiale de Valeant Pharmaceuticals International Inc.
Convention de licence d’un utilisateur final pour le service AdresseComplete (Guide du client)License Agreement • May 5th, 2020
En échange de l’accès au service et aux éléments logiciels que lui fournit la Société canadienne des postes (Postes Canada) (« Postes Canada ») ou l’un de ses revendeurs autorisés (« revendeur autorisé
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) pour le Logiciel MAXONLicense Agreement • May 5th, 2020
Le fait d’installer, copier ou utiliser notre Logiciel, vaut acceptation pleine et entière de votre part de vous conformer aux termes et conditions suivantes du présent CLUF. Au cas où vous n’acceptiez pas les termes du présent CLUF, vous n’êtes pas autorisé à installer, copier ou à fortiori utiliser le logiciel.
ACCORD DE LICENSE OBLIGATOIRE MECANIQUE / DPDLicense Agreement • December 25th, 2006
Entre SacredSheetMusic.com et . Votre signature ci-dessous constitue un accord entre nous, CEPENDANT nous gardons les droits d'auteur des pièces de musiques intitulées :