Applications Clauses Exemplaires

Applications. Le District scolaire du comté de DeKalb a recherché des applications clés qui seront préinstallées sur chaque appareil. Tout au long de l'année, d'autres applications peuvent être ajoutées pour soutenir l'apprentissage. Le District scolaire du comté de DeKalb est responsable de l'achat et de l’installation de ces applications. sur un appareil prêté par le District. Le piratage et le déblocage de périphériques sont interdits. Amendes en cas de dommages, de perte ou de vol de périphériques Si pour quelque raison que ce soit un périphérique ou des accessoires étaient perdus ou volés pendant le temps où ils sont prêtés à l’élève, que ce soit intentionnellement ou du fait de la négligence, l’élève et ses parents/tuteurs seront responsables du paiement des amendes suivantes : Remplacement du Chromebook ou de ses accessoires Perdu/volé/endommagé au-delà de toute réparation possible • 454,23 $ Endommagé et réparable • Les appareils endommagés seront évalués par l’équipe du DCSD afin de déterminer s’il est possible de les réparer en interne. S’ils sont endommagés au-delà de toute réparation, les frais de remplacement intégral seront exigés. Voir ci-dessus.
Applications. Le financement des applications spécifiquement mises en œuvre pour le CCAS (telles que Sedit Xxxxxxxx, GFI RH, Chronos, Géocom, Sonate, etc..) - Le financement des applications mutualisées entre le CCAS et des directions de la Ville (telles que Courrier, Intranet, Messagerie, Xxxxx, Xxxx / E-atal, Avenio, etc).
Applications. Les dispositions des présents règlements s’appliquent à tout concessionnaire présent ou futur de la Corpora- tion du cimetière de Mont-Joli.
Applications. Toute commande passée à URMET pour la fourniture des Services entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes conditions qui prévalent sur toutes conditions émanant du Client ou sur tout autre document non accepté expressément par URMET. Aucune tolérance sur l’application des dispositions des présentes conditions ne peut être interprétée comme valant renonciation d’URMET à s’en prévaloir ultérieurement. URMET se réserve la faculté d’apporter toute modification aux présentes conditions.
Applications. Dans l’onglet « Applications » le Client pourra trouver le Paystore qui regroupe l’ensemble des Moyens de paiements disponibles sur le Site. Les Moyens de paiements disponibles concernent notamment : - Des cartes privatives ; - Des cartes et méthodes de financement ; - Des cartes et tickets prépayés ; - Des wallets ; - Des cartes cadeaux et cagnottes. Pour contracter l’un de ces moyens de paiements, le Client devra directement prendre contact avec les partenaires mentionnés. Après souscription, le Client transmettra l’identifiant que le fournisseur du Moyen de paiement lui aura attribué au support E-transactions afin qu’il lui configure le Moyen de Paiement. L’onglet « Contrats » regroupe les contrats souscrits par le Client et actifs sur son site marchand et/ou point de vente.
Applications. Le district scolaire du comté de DeKalb a recherché des applications clés qui seront préinstallées sur chaque appareil. Tout au long de l’année, d’autres applications peuvent être ajoutées pour soutenir l’apprentissage. Le district scolaire du comté de DeKalb est responsable de l’achat et de l’installation de ces applications. sur un appareil prêté par le district. Le piratage et le déblocage des appareils sont interdits.
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  • Champ d’application Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE 0 Xxxxx xxx Xxxxxxx – Tour de Bridge – 00000 Xxxxxxxx Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

  • Tiers Toute personne n’ayant pas la qualité d’assuré au sens du présent contrat.

  • CONTESTATIONS Toutes les contestations qui pourraient s'élever pendant la durée de la Société ou lors de sa liquidation soit entre la Société et les associés titulaires de ses actions, soit entre les associés titulaires d'actions eux-mêmes, concernant les affaires sociales, l'interprétation ou l'exécution des présents statuts, seront soumis aux tribunaux compétents du lieu où la Société est immatriculée.