Définition de Tiers

Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

Tiers toute personne physique ou morale qui n’est pas partie à cette Convention, sauf stipulation expresse contraire. Les utilisateurs du VPN du Client sont également considérés comme des Tiers.

Tiers s’entend, notamment, des responsables, des employés et des autres représentants des Nations Unies, de la FAO et des autres institutions spécialisées participant à la mise en œuvre du Contrat, ainsi que toute personne physique ou morale employée par le Contractant ou fournissant des services ou des biens à ce dernier selon d’autres modalités.

Examples of Tiers in a sentence

• Des informations le concernant peuvent également être transmises au Souscripteur, ainsi qu’à toutes personnes habilitées au titre de Tiers Autorisés (juridictions, arbitres, médiateurs, ministères concernés, autorités de tutelle et de contrôle et tous organismes publics habilités à les recevoir ainsi qu’aux services en charge du contrôle tels les commissaires aux comptes, auditeurs ainsi que services en charge du contrôle interne).

• Si une quelconque Licence de Tiers exige de SISW la fourniture du code source contenu dans la Technologie soumise à une Licence de Tiers, SISW doit le fournir sur demande écrite, le cas échéant contre le règlement des frais d'expédition et de manutention.

• Le Client s’engage notamment à prendre connaissance et à se conformer aux présentes Conditions Générales de Service, aux Conditions Particulières de Service et aux Conditions Produits Tiers applicables, ainsi qu’à toutes informations communiquées au Client au moment de la Commande.

• L’abonné et le Tiers Payeur sont solidairement responsables du paiement de l’ensemble des sommes facturées au titre du présent Abonnement.

• Toutefois, les modifications de Produits Tiers et cas d’urgence (tels que risque de sécurité ou mise en conformité légale ou réglementaire) peuvent entrainer des modifications immédiates de Services.

More Definitions of Tiers

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré, son conjoint ou concubin ou partenaire pacsé, ses ascendants et descendants.

Tiers toute personne autre que l’assuré, ses ascendants, frères et sœurs.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré. Tout Assuré victime d’un dommage corporel, matériel ou immatériel consécutif causé par un autre Assuré (les Assurés sont considérés comme tiers entre eux). Toute personne physique ou morale à l’exclusion l’Assuré, des membres de sa famille, des personnes l’accompagnant et de ses préposés.

Tiers les personnes qui n’ont pas la qualité d’assuré au titre du contrat.

Tiers toute personne physique ou morale, autre que : • l’Assuré lui-même, • les membres de sa famille, c’est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, • toute personne accompagnant l’Assuré à l’occasion de son Voyage. Les définitions des termes communs à toutes les garanties figurent au chapitre « Définitions Communes à toutes les garanties », au début du présent contrat.

Tiers. Toute personne n’ayant pas la qualité de personne assurée ou désignée au titre de bénéficiaire.

Tiers toute personne physique ou morale, autre que : - l’Assuré lui-même, - les membres de sa famille, c'est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, - les personnes figurant avec l’Assuré sur le même contrat de vente de l’Activité de sport ou de loisir assurée.