Définition de Tiers

Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.
Tiers toute personne physique ou morale qui n’est pas partie à cette Convention, sauf stipulation expresse contraire. Les utilisateurs du VPN du Client sont également considérés comme des Tiers.
Tiers s’entend, notamment, des responsables, des employés et des autres représentants des Nations Unies, de la FAO et des autres institutions spécialisées participant à la mise en œuvre du Contrat, ainsi que toute personne physique ou morale employée par le Contractant ou fournissant des services ou des biens à ce dernier selon d’autres modalités.

Examples of Tiers in a sentence

  • Par « agression », il faut entendre tout acte de violence commis par un Tiers et provoquant des blessures physiques, ou toute contrainte subie par vous en vue de vous déposséder.

  • Les obligations, droits et responsabilités des tiers sont indiqués à l’article « Les Tiers impliqués dans la fourniture du Service, leurs obligations, droits et responsabilités et ceux de 3DS OUTSCALE » de la présente Convention de Service.

  • Les éventuels Droits Antérieurs de Tiers nouveaux ou découverts par l’une des Parties en cours de Convention, devront être déclarés par la Partie découvrante, et donneront lieu à une mise à jour de l’Annexe 2 bis, sous réserve de l’accord des Parties.

  • Sous réserve des Droits Antérieurs de Tiers, chaque Partie concède aux autres Parties, un droit non exclusif, non cessible, sans droit de sous-licence (sauf au profit des sous-traitants impliqués et autorisés de ces autres Parties), et gratuit, d'Utiliser celles de ses Connaissances Propres qui sont nécessaires aux autres Parties concernées pour la réalisation de leurs Travaux respectifs dans le cadre de la Convention.

  • La garantie « Sécurité Téléphone Mobile » a pour objet, en cas de vol de votre téléphone mobile de vous rembourser le montant des communications effectuées frauduleusement par un Tiers, dans la mesure où elles ont été effectuées avant l’enregistrement de la demande de mise en opposition de la Carte SIM/USIM et dans les 48 heures qui suivent la constatation du vol.


More Definitions of Tiers

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré. Tout Assuré victime d’un dommage corporel, matériel ou immatériel consécutif causé par un autre Assuré (les Assurés sont considérés comme tiers entre eux). Toute personne physique ou morale à l’exclusion l’Assuré, des membres de sa famille, des personnes l’accompagnant et de ses préposés.
Tiers toute personne autre que l’assuré, ses ascendants, frères et sœurs.
Tiers. Toute personne n’ayant pas la qualité de personne assurée ou désignée au titre de bénéficiaire.
Tiers les personnes qui n’ont pas la qualité d’assuré au titre du contrat.
Tiers toute personne physique ou morale, autre que : - l’Assuré lui-même, - les membres de sa famille, c'est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, - les personnes figurant avec l’Assuré sur le même contrat de vente de l’Activité de sport ou de loisir assurée.
Tiers toute personne physique ou morale, autre que : • l’Assuré lui-même, • les membres de sa famille, c’est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, • toute personne accompagnant l’Assuré à l’occasion de son Voyage. Les définitions des termes communs à toutes les garanties figurent au chapitre « Définitions Communes à toutes les garanties », au début du présent contrat.
Tiers. Toute personne autre que l’assuré.