Définition de Tiers

Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

Tiers toute personne physique ou morale qui n’est pas partie à cette Convention, sauf stipulation expresse contraire. Les utilisateurs du VPN du Client sont également considérés comme des Tiers.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré. Tout Assuré victime d’un dommage corporel, matériel ou immatériel consécutif causé par un autre Assuré (les Assurés sont considérés comme tiers entre eux). Toute personne physique ou morale à l’exclusion l’Assuré, des membres de sa famille, des personnes l’accompagnant et de ses préposés.

Examples of Tiers in a sentence

• Nous ne Vous indemniserons pas dans la mesure où une action en contrefaçon est basée sur du Contenu Tiers ou tout Composant depuis un portail tiers ou d’une autre source externe qui Vous est accessible depuis les Services (par exemple, une publication de médias sociaux depuis un blog ou forum d’une tierce partie, une page Web d’une tierce partie accessible par un lien hypertexte, des données marketing de fournisseurs de données tiers, etc.).

• Nous déclinons toute responsabilité découlant ou relative à un Contenu Tiers.

• Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables et n’avons aucune obligation de contrôler, surveiller ou corriger le Contenu Tiers.

• Si un tiers cesse de rendre son Contenu Tiers ou ses API disponibles selon des conditions acceptables pour les Services, comme déterminé par nous à notre seule discrétion, nous pouvons cesser de fournir l’accès au Contenu Tiers ou aux Services Tiers concernés sans aucune responsabilité envers Vous.

• Le Client n’est pas autorisé à décompiler les logiciels, codes et algorithmes utilisés dans le cadre des Services (incluant les Produits Tiers), notamment à des fins de rétro-ingénierie, ni à les installer sur des infrastructures autres que celles fournies par OVHcloud dans le cadre des Services.

More Definitions of Tiers

Tiers s’entend, notamment, des responsables, des employés et des autres représentants des Nations Unies, de la FAO et des autres institutions spécialisées participant à la mise en œuvre du Contrat, ainsi que toute personne physique ou morale employée par le Contractant ou fournissant des services ou des biens à ce dernier selon d’autres modalités.

Tiers toute personne physique ou morale, autre que : - l’Assuré lui-même, - les membres de sa famille, c'est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, - les personnes figurant avec l’Assuré sur le même contrat de vente de l’Activité de sport ou de loisir assurée.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré, son conjoint ou concubin ou partenaire pacsé, ses ascendants et descendants.

Tiers personne, firme, société, association, organisme ou entité autre qu’Alterna.

Tiers toute personne autre que l’assuré, ses ascendants, frères et sœurs.

Tiers. Personne physique ou juridique, gouvernement ou autre entité sans rapport avec la ou les finalités initiales déterminées pour lesquelles les données à caractère personnel sont recueillies et traitées. Le tiers qui souscrit par écrit aux conditions de communication énoncées au principe 5 sera autorisé à accéder aux données à caractère personnel et à les traiter.

Tiers les personnes qui n’ont pas la qualité d’assuré au titre du contrat.