Définition de Tiers

Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

Tiers toute personne physique ou morale qui n’est pas partie à cette Convention, sauf stipulation expresse contraire. Les utilisateurs du VPN du Client sont également considérés comme des Tiers.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré. Tout Assuré victime d’un dommage corporel, matériel ou immatériel consécutif causé par un autre Assuré (les Assurés sont considérés comme tiers entre eux). Toute personne physique ou morale à l’exclusion l’Assuré, des membres de sa famille, des personnes l’accompagnant et de ses préposés.

Examples of Tiers in a sentence

• Vous êtes seul responsable du respect des conditions d’accès et d’utilisation des Services Tiers, et si Oracle accède à des Services Tiers ou les utilise en Votre nom pour permettre la réalisation des Services, Vous êtes seul responsable d’assurer que ledit accès et ladite utilisation, notamment grâce à des mots de passe, identifiants et jetons d’authentification qui Vous ont été émis ou autrement fournis, sont autorisés par les conditions d’accès et d’utilisation desdits services.

• Ce qui précède ne doit pas être interprété comme une limitation des droits que Vous pourriez avoir concernant le système d’exploitation Linux, toute Technologie de Tiers sous Licence Distincte en open source ou en vertu de conditions de licences similaires.

• Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers.

• Nous déclinons toute responsabilité découlant ou relative à un Contenu Tiers.

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More Definitions of Tiers

Tiers s’entend, notamment, des responsables, des employés et des autres représentants des Nations Unies, de la FAO et des autres institutions spécialisées participant à la mise en œuvre du Contrat, ainsi que toute personne physique ou morale employée par le Contractant ou fournissant des services ou des biens à ce dernier selon d’autres modalités.

Tiers toute personne physique ou morale, autre que : - l’Assuré lui-même, - les membres de sa famille, c'est-à-dire les ascendants, descendants, collatéraux, de l’Assuré jusqu’au second degré, - les personnes figurant avec l’Assuré sur le même contrat de vente de l’Activité de sport ou de loisir assurée.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré.

Tiers. Personne physique ou juridique, gouvernement ou autre entité sans rapport avec la ou les finalités initiales déterminées pour lesquelles les données à caractère personnel sont recueillies et traitées. Le tiers qui souscrit par écrit aux conditions de communication énoncées au principe 5 sera autorisé à accéder aux données à caractère personnel et à les traiter.

Tiers personne, firme, société, association, organisme ou entité autre qu’Alterna.

Tiers toute personne autre que l’assuré, ses ascendants, frères et sœurs.

Tiers. Toute personne autre que l’Assuré, autre que son conjoint ou son concubin, autre que ses ascendants ou descendants, ainsi que toute personne non autorisée par l’Assuré à utiliser le Téléphone portable garanti ainsi que les Moyens de paiement assurés.