Point de vente. Xxxxxxx un espace physique ou digital qui accepte les paiements Digicash au moyen de l’ensemble des procédures et de logiciels mis à disposition, étant entendu qu’une localisation, succursale ou adresse physique du Partenaire peut contenir un ou plusieurs points de vente individuels.
Point de vente désigne l’ensemble des points de vente physiques (bureaux d’accueil) ou à distance (via les Sites ou la centrale téléphonique) du Voyage à Nantes et de ses Partenaires référencés par Nantes.Tourisme ;
Point de vente. L'Utilisateur reconnaît que la valeur de reprise de son Véhicule est fournie par le Site à titre purement indicatif et qu'elle n'engage ni le Site, ni AUTOMOBILES CITROËN, ni les Points de Vente, ni tout autre acheteur potentiel, professionnel ou non, de véhicules d'occasion. En aucun cas le Site et AUTOMOBILES CITROËN ne sont eux-mêmes acheteurs ou vendeurs de véhicules. En utilisant le Site, l'Utilisateur s'engage expressément à respecter les Conditions Générales, qu'il déclare d'ores et déjà expressément accepter. La responsabilité d'AUTOMOBILES CITROËN ne pourra jamais être engagée, notamment en cas de désaccord entre un Utilisateur et un Point de Vente au sujet des éléments et en particulier des résultats fournis par le Site , et/ou dans le cas d'une perte éventuelle ou de tout dommage résultant d'un contrat de vente établi directement entre l'Utilisateur, vendeur de son Véhicule et un Point de Vente.
Examples of Point de vente in a sentence
Le Client peut utiliser la Carte pour retirer certaines Marchandises disponibles aux Point de Vente qui sont achetés auprès de WEX ou réglés avec WEX, à condition que le Client ne soit pas soumis à l'obligation d'acquérir des quantités minimales de Marchandises et/ou de Services au moyen de la Carte.
En ce qui concerne les Cartes Prepaid, il est à noter qu'une facture est émise lorsque le Client retire les Marchandises/Services, achetés auprès de WEX ou réglés avec WEX, au Point de Vente, car cette transaction n'est pas soumise à la TVA ; cette taxe est calculée sur la base du taux applicable au moment de l'achat des Marchandises et est donc facturée au Client.
More Definitions of Point de vente
Point de vente. Nom du Point de vente (en lettres majuscules) : La Boutique 0 0 0 4 6 0 0 0 1 2 0 0 7 2 0 0 9
Point de vente. Un point de vente est autorisé à proposer à la vente et à vendre le fashioncheque à des clients intéressés conformément à un contrat de coopération fashioncheque conclu avec FCH et FCCH. Le contrat d'achat a exclusivement pour objet le fashioncheque matérialisé (carte- cadeau) sans l'avoir correspondant à l'emballage-cadeau.
Point de vente désigne l'adresse à laquelle se situent les locaux du commerçant au profit duquel l'opération de paiement est initiée. Toutefois: - dans le cas de contrats à distance, le point de vente est l'adresse du siège d'exploitation fixe à partir de laquelle le commerçant exerce ses activités, quel que soit le lieu où se situent son site internet ou ses serveurs, et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée; - si le commerçant ne dispose pas d'un siège d'exploitation fixe, le point de vente est l'adresse à laquelle le marchand possède une licence d'exploitation valable et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée; - si le commerçant ne dispose ni d'un siège d'exploitation fixe ni de licence d'exploitation valable, le point de vente est l'adresse de correspondance qu'il utilise pour le paiement des taxes qu'il acquitte en rapport avec ses activités de vente et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée.
Point de vente désigne l'endroit, autorisé à accepter la Carte, où le Détaillant livre les Marchandises ou fournit les Services au Client ou au Titulaire de la Carte, le tout dans le respect des relations entre le Détaillant et WEX et entre WEX et le Client. - "Procédures pour les Cartes" désigne les procédures ou directives concernant l'utilisation des Cartes, notifiées de temps en temps par écrit par WEX.
Point de vente désigne le lieu dans lequel le Partenaire exerce son activité et qui a été retenu pour accueillir un point de contact « La Poste Relais ».
Point de vente désigne le lieu où le Détaillant fournit les Marchandises au client ou au Titulaire d’une Carte ; - « Prix » signifie les prix facturés aux Clients pour les Marchandises fournis ponctuellement par WEX ; - « Procédures pour les Cartes » désigne les procédures et directives relatives à l’utilisation des Cartes WEX communiquées ponctuellement par WEX ;
Point de vente désigne le lieu où le Détaillant met à disposition les Marchandises au Client ou au Titulaire de la Carte ;