Cadre. Le versement des cotisations s’effectuera auprès de …...pour l’AGIRC et de ……pour l’ARCCO.
Cadre. 1.1. Dans les limites autorisées par la loi, les Conditions générales de vente de The New Motion B.V. s’appliquent aux présentes conditions générales de vente à l’in- tention des Consommateurs. Les Conditions générales de vente de The New Mo- tion B.V. ont été remises au Consommateur et les présentes conditions générales de vente Consommateurs sont applicables à la vente à distance ou aux services fournis par téléphone ou par internet.
1.2. Les termes avec majuscule utilisés dans les présentes conditions générales de vente Consommateurs mais non définis dans les présentes conditions générales de vente Consommateurs ont la définition qui leur est attribuée dans les Conditions générales de vente de The New Motion B.V., sauf si le contexte exige qu’il en soit autrement.
Cadre. Dans le cadre de l’exploitation de son réseau FTTH, Fibragglo précise dans cette annexe les conditions de réalisation des travaux de maintenance (réparation ou remplacement) de fibres optiques et des équipements passifs au sein des bâtiments câblés par la CAFPF et exploités par Fibragglo.
Cadre. Le contrat d’objectifs s’inscrit dans le cadre défini par la Loi n° 2005 - 380 du 23 avril 2005 d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école. Il se fonde sur le décret n°2005-1145 du 09 septembre 2005 ; article 2.2 : Et sur la circulaire n° 2005-156 du 30 septembre 2005
Cadre. 1. Le Pérou souscrit à la décision correspondante en vertu de laquelle le Conseil décide que l’Union mènera une opération de gestion de crise, ainsi qu’à toutes décisions ultérieures en vertu desquelles le Conseil décide de prolonger une opération de gestion de crise, conformément au présent accord et à toute autre disposition applicable s’avérant nécessaire.
2. La contribution du Pérou à une opération de gestion de crise menée par l’UE s’entend sans préjudice de l’autonomie décisionnelle de l’Union.
Cadre. La convention qui lie la Ville à Bruxelles Environnement est annexée à la présente convention pour en faire intégralement partie. Le versement de la subvention se fera aux mêmes conditions, et moyennant le respect des mêmes procédures que celles prévues par Bruxelles Environnement. En cas de contradiction entre la présente convention et la convention conclue par la Ville avec Bruxelles Environnement, c’est cette dernière qui prévaudra. de begunstigden.
Cadre. Dans le cadre de l’exploitation de son réseau FTTH, WarndtFibre précise dans cette annexe les conditions de réalisation des travaux de maintenance (réparation ou remplacement) de fibres optiques et des équipements passifs au sein des bâtiments câblés par la CCW et exploités par WarndtFibre.
Cadre. Dans le cadre de l’exploitation de son réseau FTTH, La RIT précise dans cette annexe les conditions de réalisation des travaux de maintenance (réparation ou remplacement) de fibres optiques et des équipements passifs au sein des bâtiments câblés par la RIT et exploités par elle.
Cadre. LÉGISLATIF
Cadre. 1.1. Au moment de l’achat ou de la revente d’un Point de recharge, le Client est tenu de souscrire, ou d’engager l’acheteur à souscrire, un Abonnement, auquel s’appli- quent les présentes conditions générales de vente. Les Conditions générales de vente de The New Motion B.V. s’appliquent aux présentes conditions générales de vente pour les Abonnements. Les Conditions générales de vente de The New Motion B.V. peuvent être consultées sur le site : xxx.xxxxxxxxx.xxx .
1.2. Les termes avec majuscule utilisés dans les présentes conditions générales de vente Abonnements mais non définis dans les présentes conditions générales de vente ont la définition qui leur est attribuée dans les Conditions générales de vente de The New Motion B.V., sauf si le contexte exige qu’il en soit autrement.