Conditions Générales de Vente les conditions générales de vente qui font l'objet des présentes ;
Conditions Générales de Vente ou « Conditions générales » désignent les présentes conditions contractuelles proposées par la SOCIETE sur le Site qui régissent l’Offre. Leur acceptation préalable et sans réserve par le(s) Client(s) conditionne l’acceptation de la Commande et la délivrance du Titre de transport.
Conditions Générales de Vente désigne les présentes Conditions Générales de Vente réf. CGV1.2022.07.01 composées des articles 1 à 11et ses annexes.
Examples of Conditions Générales de Vente in a sentence
En conséquence, le fait de passer commande en signant le devis implique l’adhésion entière et sans réserves du client aux présentes Conditions Générales de Vente.
Toutefois, si cette interruption était supérieure à un (1) mois, les présentes Conditions Générales de Vente convention pourront être résiliées immédiatement et sans préavis par l’une des Parties sans indemnité de part et d’autre.
More Definitions of Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente ou « CGV »: ensemble des stipulations énoncées dans le présent document.
Conditions Générales de Vente. Le terme « Conditions Générales de Vente » désigne les présentes conditions générales de vente des Produits.
Conditions Générales de Vente. Désigne les présentes conditions générales de vente de Produits sur le Site et par le service de commande par téléphone auprès de DADA AFRICA proposant ce service.
Conditions Générales de Vente. Il s’agit des présentes conditions contractuelles, qui s’appliquent dans le cadre de la relation entre l’Hôtel et le Client, lorsque ce dernier les a acceptées lors de sa réservation ;
Conditions Générales de Vente désigne les présentes conditions générales de vente applicables aux relations entre ETAC et le Distributeur/Revendeur.
Conditions Générales de Vente désignent les présentes Conditions Générales de Vente de la Société, régissant les rapports entre les Parties.
Conditions Générales de Vente. 1. Toutes nos offres s’entendent sans engagement et sont sujettes à confirmation en cas de commande.