Catégories de bagages Clauses Exemplaires

Catégories de bagages. Bagages enregistrés. Bagages qui ont été confiés au TRANSPORTEUR en vue de leur transport et pour lesquels une étiquette bagage numérotée a été délivrée, correspondant à l'étiquette attachée à chaque bagage reçu. Il s'agit du bagage transporté dont les caractéristiques sont précisées sur le bulletin de bagages.
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Catégories de bagages. 8.3.1. Bagages enregistrés. Bagages qui ont été confiés au TRANSPORTEUR en vue de leur transport et pour lesquels une étiquette bagage numérotée a été délivrée, correspondant à l'étiquette attachée à chaque bagage reçu. Il s'agit du bagage transporté dont les caractéristiques sont précisées sur le bulletin de bagages. 8.3.2. Franchise de bagages. Il s'agit de la quantité de bagages en poids, en nombre de pièces et en volume que le passager est autorisé à transporter gratuitement. Le nombre de pièces, leurs dimensions et leur poids varient en fonction de l'itinéraire. Le passager doit vérifier auprès du TRANSPORTEUR, au moment de la réservation, la franchise de bagages pour l'itinéraire sur lequel il voyagera. Vous trouverez ci-dessous les différents systèmes utilisés par le TRANSPORTEUR pour établir la franchise de bagages sur chacun des itinéraires qu'il exploite. Comme il s'agit d'un sujet qui peut varier dans le temps, il est demandé de reconfirmer directement avec le TRANSPORTEUR, au moment de la réservation, la franchise de bagages pour l'itinéraire en question.
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  • Bagages Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

  • CONDITIONS TARIFAIRES Le Service est fourni gratuitement par l’Emetteur. Toutefois, le Service est lié à la détention d’une Carte soumise à cotisation, dans le cadre du Contrat Carte conclu entre l’Emetteur et l’Utilisateur. La tarification applicable à la Carte ainsi qu’aux opérations de paiement par Xxxxx demeure celle fixée et notifiée par l’Emetteur de la Carte au Titulaire de la Carte et/ou du compte auquel la Carte est rattachée dans le cadre du Contrat Carte. L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que les coûts de connexion à un réseau Wifi, à un réseau de type 3G, 4G, 5G ou tout autre réseau similaire demeurent à sa charge.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.