Common use of Conditions d’adhésion Clause in Contracts

Conditions d’adhésion. L’adhésion est réservée aux adhérents et/ou assurés domiciliés en France métropolitaine (Corse incluse) ou à Monaco. Ceux-ci ne doivent pas être citoyens américains (notamment ne pas avoir la double nationalité et ne pas être nés sur le sol américain), ni être détenteurs d'une carte verte de résident permanent aux Etats-Unis. L’assuré est âgé, à la date d’effet de l’adhésion, de 40 ans à 89 ans maximum (ce maximum varie en fonction du mode de paiement choisi, cf. article 6.1). Son âge est calculé par différence de millésimes entre l’année d’adhésion et l’année de naissance. Pour adhérer au contrat, vous renseignez un bulletin d’adhésion qui sera également signé par l’assuré s’il s’agit d’une personne distincte. Lorsque le montant du capital décès garanti excède 15 000 €, il vous sera demandé de renseigner également un formulaire d'informations complémentaires. A réception de votre dossier d’adhésion dûment complété, AUXIA vous adressera un certificat d’adhésion rappelant les caractéristiques du contrat souscrit et les options choisies. A défaut d’avoir reçu votre certificat d’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion, vous devez en informer sans délai l’Assureur par écrit.

Conditions d’adhésion. L’adhésion est réservée aux adhérents et/ou assurés domiciliés domi- ciliés en France métropolitaine (Corse incluse) ou à Monaco. Ceux-ci ne doivent pas être citoyens américains (notamment ne pas avoir la double nationalité et ne pas être nés sur le sol américain), ni être détenteurs d'une carte verte de résident permanent aux Etats-Unis. L’assuré est âgé, à la date d’effet de l’adhésion, de 40 50 ans à 89 85 ans maximum (ce maximum varie en fonction du mode de paiement choisi, cf. cf article 6.1). Son âge est calculé par différence de millésimes entre l’année d’adhésion et l’année de naissance. Pour adhérer au contrat, vous renseignez un bulletin d’adhésion qui sera également signé par l’assuré s’il s’agit d’une personne distincte. Lorsque le montant du capital décès garanti excède 15 000 €, il vous sera demandé de renseigner également un formulaire d'informations complémentairesd’examen des besoins de prévoyance. A réception de votre dossier d’adhésion dûment complété, AUXIA vous adressera un certificat certificat d’adhésion rappelant les caractéristiques du contrat souscrit et les options choisiessouscrit. A défaut d’avoir reçu votre certificat certificat d’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion, vous devez en informer sans délai l’Assureur par écrit.

Conditions d’adhésion. L’adhésion est réservée aux adhérents et/ou assurés domiciliés en France métropolitaine (Corse incluse) ou à Monaco. Ceux-ci ne doivent pas être citoyens américains (notamment ne pas avoir la double nationalité et ne pas être nés sur le sol américain), ni être détenteurs d'une carte verte de résident permanent aux Etats-Unis. L’assuré est âgé, à la date d’effet de l’adhésion, de 40 50 ans à 89 85 ans maximum (ce pour connaître l’âge maximum varie en fonction du appli- cable au mode de paiement choisi, cf. cf article 6.1). Son âge est calculé par différence de millésimes entre l’année d’adhésion et l’année de naissance. Pour adhérer au contrat, vous renseignez un bulletin d’adhésion qui sera également signé par l’assuré s’il s’agit d’une personne distincte. Lorsque le montant du capital décès garanti excède 15 000 €, il vous sera demandé de renseigner également un formulaire d'informations d’informations complémentaires. A réception de votre dossier d’adhésion dûment complété, AUXIA vous adressera un certificat certificat d’adhésion rappelant les caractéristiques du contrat souscrit et les options choisiessouscrit. A défaut d’avoir reçu votre certificat certificat d’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion, vous devez en informer sans délai l’Assureur par écrit.

Conditions d’adhésion. L’adhésion est réservée aux adhérents et/ou assurés domiciliés en France métropolitaine (Corse incluse) ou à Monaco. Ceux-ci ne doivent pas être citoyens américains (notamment ne pas avoir la double nationalité et ne pas être nés sur le sol américain), ni être détenteurs d'une carte verte de résident permanent aux Etats-Unis. L’assuré est âgé, à la date d’effet de l’adhésion, de 40 ans à 89 85 ans maximum (ce pour connaître l’âge maximum varie en fonction du appli- cable au mode de paiement choisi, cf. cf article 6.1). Son âge est calculé par différence de millésimes entre l’année d’adhésion et l’année de naissance. Pour adhérer au contrat, vous renseignez un bulletin d’adhésion qui sera également signé par l’assuré s’il s’agit d’une personne distincte. Lorsque le montant du capital décès garanti excède 15 000 €, il vous sera demandé de renseigner également un formulaire d'informations d’informations complémentaires. A réception de votre dossier d’adhésion dûment complété, AUXIA vous adressera un certificat certificat d’adhésion rappelant les caractéristiques du contrat souscrit et les options choisiessouscrit. A défaut d’avoir reçu votre certificat certificat d’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion, vous devez en informer sans délai l’Assureur par écrit.

Conditions d’adhésion. L’adhésion est réservée aux adhérents et/ou assurés domiciliés domi- ciliés en France métropolitaine (Corse incluse) ou à Monaco. Ceux-ci ne doivent pas être citoyens américains (notamment notam- ment ne pas avoir la double nationalité et ne pas être nés sur le sol américain), ni être détenteurs d'une carte verte de résident permanent aux Etats-Unis. L’assuré est âgé, à la date d’effet de l’adhésion, de 40 50 ans à 89 85 ans maximum (ce maximum varie en fonction du mode de paiement choisi, cf. cf article 6.1). Son âge est calculé par différence de millésimes entre l’année d’adhésion et l’année de naissance. Pour adhérer au contrat, vous renseignez un bulletin d’adhésion qui sera également signé par l’assuré s’il s’agit d’une personne distincte. Lorsque le montant du capital décès garanti excède 15 000 €, il vous sera demandé de renseigner également un formulaire d'informations complémentaires. A réception de votre dossier d’adhésion dûment complété, AUXIA vous adressera un certificat certificat d’adhésion rappelant les caractéristiques du contrat souscrit et les options choisiessouscrit. A défaut d’avoir reçu votre certificat certificat d’adhésion dans les 30 jours qui suivent la signature du bulletin d’adhésion, vous devez en informer sans délai l’Assureur par écrit.