Common use of Conditions d’adhésion Clause in Contracts

Conditions d’adhésion. L’adhésion au Programme est gratuite. Toute personne physique majeure peut adhérer au programme. L’adhésion est matérialisée par l’accord du Membre, sur le formulaire d’inscription papier qui lui est remis à la présentation du programme. Le compte créé à l’adhésion du Membre est nominatif et strictement personnel. Il ne peut être ni vendu, ni prêté, ni cédé. Le formulaire d’adhésion mentionne les nom, prénom et adresse email du Membre. Chaque Membre ne peut détenir qu’un seul compte. La rétribution fidélité ne peut être utilisée que par le Membre dont le nom figure sur le formulaire d’adhésion, séjournant dans l’un des établissements du groupe Arteloge et ayant fait et payé sa réservation en direct de manière nominative et personnelle. La possession d’une adresse e-mail individuelle valide est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail ne peut pas être utilisée par plusieurs Membres. L’adhésion au Programme engendre l’acceptation des communications électroniques liées au fonctionnement et aux services proposés par le Programme (messages d’information, relevés de points, fonctionnement du compte client, etc.). Si le Client ne souhaite plus recevoir ces informations inhérentes à la vie du Programme, il devra demander sa radiation du Programme auprès de l’hôtel dans lequel il a formulé sa demande d’adhésion ou par mail à l’adresse xxxxxxxx@xxxxxxxx.xxx. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifié en tout ou partie et à tout moment. Les modifications apportées susceptibles de modifier substantiellement les droits et obligations des Membres au titre du Programme feront l’objet, dans un délai raisonnable avant leur application, d’une information des Membres par voie d’une communication électronique. Les Membres conservent la possibilité de résilier leur adhésion à tout moment. Le gestionnaire se réserve le droit de supprimer son programme de fidélité, sous réserve d’en informer les membres par email. La suppression du programme de fidélité entraîne de facto la suppression du compte du Membre et sa rétribution. La suppression du présent programme de fidélité ne saurait justifier d’aucune manière l’octroi d’une contrepartie particulière ni d’allocation de dommages et intérêts au profit des membres.

Conditions d’adhésion. L’adhésion au Programme est gratuite. Toute Peut adhérer, toute personne physique majeure peut adhérer au programmeayant la capacité juridique pour contracter, et Membre du programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless. L’adhésion à l’Offre est accessible dès la souscription au programme de fidélité ALL - Accor Live Limitless. L’adhésion à l’Offre est conditionnée au paiement, par la personne souhaitant adhérer, de la cotisation annuelle ou mensuelle telle que définie à l’article 5. Le règlement de cette cotisation est effectué auprès de BNPP. Le Membre ne peut par ailleurs bénéficier de l’Offre que tant que le Contrat de Porteur de Carte conclu avec BNPP est en vigueur. La résiliation du Contrat de Porteur de Carte conclu avec BNPP ou l’exercice par le Membre de son droit de rétractation mettra de plein droit fin à l’adhésion à l’Offre. Accor se réserve le droit de déduire à tout moment les avantages de l’Offre qui auraient déjà indument été accordés au Membre du fait de la résiliation de l’adhésion à l’Offre. En particulier, dans le cas de l’exercice par le Membre de son droit de rétractation, le Membre n’aura pas droit au bénéfice des avantages de l’Offre tels que décrits en Article 4 des présentes CSA, et en particulier ne sera pas éligible au crédit des Points Reward de bienvenue, aux Nuits Statuts et aux gains de Points liés aux Dépenses Eligibles effectuées au moyen de la Carte. Le cas échéant, Accor sera en droit de déduire du solde de Points du Membre le nombre de Points ou les Nuits Statuts indument attribués au Membre à l’issue de l’exercice du droit de rétractation par celui-ci. L’adhésion à l’Offre est matérialisée par l’accord une carte de paiement Visa (ci-après « la Carte »), au nom du Membre, sur le formulaire d’inscription papier qui lui est remis à la présentation du programmeémise par BNPP et siglée « ALL ACCOR LIVE LIMITLESS ». Le compte créé à l’adhésion du Membre est nominatif et strictement personnel. Il ne peut être ni vendu, ni prêté, ni cédé. Le formulaire d’adhésion mentionne les nom, prénom et adresse email du Membre. Chaque Membre ne peut détenir qu’un seul compte. La rétribution fidélité ne peut être utilisée que ACCOR exclut toute responsabilité dans l’utilisation de ladite Carte par le Membre dont le nom figure sur le formulaire d’adhésion, séjournant dans l’un des établissements du groupe Arteloge et ayant fait et payé sa réservation en direct de manière nominative et personnelle. La possession d’une adresse e-mail individuelle valide est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail ne peut pas être utilisée par plusieurs Membres. L’adhésion au Programme engendre l’acceptation des communications électroniques liées au fonctionnement et aux services proposés par le Programme (messages d’information, relevés de points, fonctionnement du compte client, etc.). Si le Client ne souhaite plus recevoir ces informations inhérentes à la vie du Programme, il devra demander sa radiation du Programme auprès de l’hôtel dans lequel il a formulé sa demande d’adhésion ou par mail à l’adresse xxxxxxxx@xxxxxxxx.xxxMembre. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci l’Offre soit modifié modifiée en tout ou partie et à tout moment. Les modifications apportées susceptibles de modifier substantiellement les droits et obligations des Membres au titre du Programme de l’Offre feront l’objet, dans un délai raisonnable avant leur application, d’une information des Membres notamment par voie d’affichage sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xxx et/ou par voie d’une communication électronique. Les Membres conservent la possibilité de résilier leur adhésion à tout momentl’Offre conformément à l’article 7 des présentes CSA. Le gestionnaire se réserve Toute participation à l’Offre postérieurement à la date de prise d’effet des modifications en manifeste l’acceptation par le droit de supprimer son programme de fidélité, sous réserve d’en informer les membres par email. La suppression du programme de fidélité entraîne de facto la suppression du compte du Membre et sa rétribution. La suppression du présent programme de fidélité ne saurait justifier d’aucune manière l’octroi d’une contrepartie particulière ni d’allocation de dommages et intérêts au profit des membresMembre.

Conditions d’adhésion. L’adhésion Les agents adhérant au Programme est gratuite. Toute personne physique majeure peut adhérer contrat au programme. L’adhésion est matérialisée par l’accord du Membre, sur le formulaire d’inscription papier qui lui est remis à jour de la présentation du programme. Le compte créé à l’adhésion du Membre est nominatif et strictement personnel. Il ne peut être ni vendu, ni prêté, ni cédé. Le formulaire d’adhésion mentionne les nom, prénom et adresse email du Membre. Chaque Membre ne peut détenir qu’un seul compte. La rétribution fidélité ne peut être utilisée que par le Membre dont le nom figure sur le formulaire d’adhésion, séjournant dans l’un des établissements du groupe Arteloge et ayant fait et payé sa réservation en direct prise d’effet de manière nominative et personnelle. La possession d’une adresse e-mail individuelle valide est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail ne peut pas être utilisée par plusieurs Membres. L’adhésion au Programme engendre l’acceptation des communications électroniques liées au fonctionnement et aux services proposés par le Programme (messages d’information, relevés de points, fonctionnement du compte client, etc.). Si le Client ne souhaite plus recevoir ces informations inhérentes à la vie du Programme, il devra demander sa radiation du Programme auprès de l’hôtel dans lequel il a formulé sa demande d’adhésion ou par mail à l’adresse xxxxxxxx@xxxxxxxx.xxx. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifié en tout ou partie et sont admis sans condition, sous réserve que le souscripteur du contrat communique à tout momentla Mutuelle Nationale Territoriale l’état nominatif de ces membres participants, dans les conditions prévues à l’Article 40 du présent contrat. Les modifications apportées susceptibles agents qui ne sont pas en arrêt de modifier substantiellement travail à la date d'effet du contrat et qui ne sont pas inscrits à celui-ci peuvent y adhérer sous réserve que leur inscription intervienne pendant les droits et obligations des Membres douze premiers mois qui suivent la date de prise d'effet du contrat. Ces adhésions doivent être formalisées à l'aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du Programme feront l’objetcontrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, dans un délai raisonnable avant leur application, à l’issue d’une information des Membres par voie d’une communication électroniquepériode de 180 jours sans arrêt de travail. Les Membres conservent agents embauchés postérieurement à la possibilité date de résilier leur adhésion à tout moment. Le gestionnaire se réserve le droit de supprimer son programme de fidélité, prise d'effet du contrat peuvent y adhérer sous réserve d’en informer que leur inscription intervienne dans les membres par emaildouze premiers mois qui suivent la date d'embauche. La suppression Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du programme contrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, à l’issue d’une période de fidélité entraîne 180 jours sans arrêt de facto travail. Les agents en arrêt de travail pour maladie ou accident à la suppression date d’effet du compte contrat peuvent adhérer au contrat sous réserve que leur inscription intervienne dans les douze premiers mois suivant la date d’effet du Membre contrat. Passé ce délai, l’adhésion au titre du contrat est acceptée sans questionnaire médical et sa rétributionau taux du contrat, à l’issue d’une période de 180 jours sans arrêt de travail. La suppression Toutefois, le présent contrat ne couvrira que les conséquences d’une nouvelle pathologie (maladie ou accident de vie privé). Les conséquences de la maladie en cours à la souscription du contrat ne seront pas prises en charge au titre du présent programme contrat. A cette fin, lors de fidélité ne saurait justifier d’aucune manière l’octroi l’adhésion, l’agent devra communiquer au médecin conseil de la Mutuelle Nationale Territoriale un certificat médical de son médecin traitant faisant mention des pathologies à l’origine de l’arrêt de travail. Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Les agents en congé parental ou en disponibilité pour d’autres raisons que celles liées à la santé à la date d'effet du contrat peuvent y adhérer à leur retour dans la collectivité sous réserve que leur inscription intervienne dans les douze mois qui suivent leur date de retour. Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du contrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, à l’issue d’une contrepartie particulière ni d’allocation période de dommages et intérêts au profit des membres180 jours sans arrêt de travail.

Conditions d’adhésion. L’adhésion Les agents adhérant au Programme est gratuite. Toute personne physique majeure peut adhérer contrat au programme. L’adhésion est matérialisée par l’accord du Membre, sur le formulaire d’inscription papier qui lui est remis à jour de la présentation du programme. Le compte créé à l’adhésion du Membre est nominatif et strictement personnel. Il ne peut être ni vendu, ni prêté, ni cédé. Le formulaire d’adhésion mentionne les nom, prénom et adresse email du Membre. Chaque Membre ne peut détenir qu’un seul compte. La rétribution fidélité ne peut être utilisée que par le Membre dont le nom figure sur le formulaire d’adhésion, séjournant dans l’un des établissements du groupe Arteloge et ayant fait et payé sa réservation en direct prise d’effet de manière nominative et personnelle. La possession d’une adresse e-mail individuelle valide est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail ne peut pas être utilisée par plusieurs Membres. L’adhésion au Programme engendre l’acceptation des communications électroniques liées au fonctionnement et aux services proposés par le Programme (messages d’information, relevés de points, fonctionnement du compte client, etc.). Si le Client ne souhaite plus recevoir ces informations inhérentes à la vie du Programme, il devra demander sa radiation du Programme auprès de l’hôtel dans lequel il a formulé sa demande d’adhésion ou par mail à l’adresse xxxxxxxx@xxxxxxxx.xxx. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifié en tout ou partie et sont admis sans condition, sous réserve que le souscripteur du contrat communique à tout momentla Mutuelle Nationale Territoriale l’état nominatif de ces membres participants, dans les conditions prévues à l’Article 31 du présent contrat. Les modifications apportées susceptibles agents qui ne sont pas en arrêt de modifier substantiellement travail à la date d'effet du contrat et qui ne sont pas inscrits à celui-ci peuvent y adhérer sous réserve que leur inscription intervienne pendant les droits et obligations des Membres douze premiers mois qui suivent la date de prise d'effet du contrat. Ces adhésions doivent être formalisées à l'aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du Programme feront l’objetcontrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, dans un délai raisonnable avant leur application, à l’issue d’une information des Membres par voie d’une communication électroniquepériode de 180 jours sans arrêt de travail. Les Membres conservent agents embauchés postérieurement à la possibilité date de résilier leur adhésion à tout moment. Le gestionnaire se réserve le droit de supprimer son programme de fidélité, prise d'effet du contrat peuvent y adhérer sous réserve d’en informer que leur inscription intervienne dans les membres par emaildouze premiers mois qui suivent la date d'embauche. La suppression Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du programme contrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, à l’issue d’une période de fidélité entraîne 180 jours sans arrêt de facto travail. Les agents en arrêt de travail pour maladie ou accident à la suppression date d’effet du compte contrat peuvent adhérer au contrat sous réserve que leur inscription intervienne dans les douze premiers mois suivant la date d’effet du Membre contrat. Passé ce délai, l’adhésion au titre du contrat est acceptée sans questionnaire médical et sa rétributionau taux du contrat, à l’issue d’une période de 180 jours sans arrêt de travail. La suppression Toutefois, le présent contrat ne couvrira que les conséquences d’une nouvelle pathologie (maladie ou accident de vie privé). Les conséquences de la maladie en cours à la souscription du contrat ne seront pas prises en charge au titre du présent programme contrat. A cette fin, lors de fidélité ne saurait justifier d’aucune manière l’octroi l’adhésion, l’agent devra communiquer au médecin conseil de la Mutuelle Nationale Territoriale un certificat médical de son médecin traitant faisant mention des pathologies à l’origine de l’arrêt de travail. Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Les agents en congé parental ou en disponibilité pour d’autres raisons que celles liées à la santé à la date d'effet du contrat peuvent y adhérer à leur retour dans la collectivité sous réserve que leur inscription intervienne dans les douze mois qui suivent leur date de retour. Ces adhésions doivent être formalisées à l’aide d’un bulletin d’adhésion. Passé ce délai, l’adhésion au titre du contrat est acceptée sans questionnaire médical et au taux du contrat, à l’issue d’une contrepartie particulière ni d’allocation période de dommages et intérêts au profit des membres180 jours sans arrêt de travail.