Consequences du non-respect des specifications Clauses Exemplaires

Consequences du non-respect des specifications. Si le Certificat de Chargement présente une valeur non conforme avec les spécifications visées à l’article 8.1, l’Opérateur a le droit soit de refuser la Cargaison correspondante, soit de conditionner son acceptation : o au paiement par l'Expéditeur d'une indemnité complémentaire destinée à couvrir les coûts de mise en conformité de la Cargaison, et/ou o à une modification de la Fenêtre d’Arrivée de la Cargaison. S’il refuse la Cargaison, l’Opérateur en informe l’Expéditeur dans un délai ne pouvant excéder dix-huit (18) Heures à compter de la réception du Certificat de Chargement. Si l’Opérateur décharge une Cargaison non conforme aux spécifications visées à l’article 8.1 après l’avoir expressément acceptée comme telle, il renonce à réclamer à l’Expéditeur quelque indemnisation que ce soit au titre de cette non-conformité, à l'exclusion de l'indemnité complémentaire susmentionnée, sous réserve que les caractéristiques du GNL déchargé soient conformes à la prévision acceptée par l’Opérateur dans les conditions visées au présent article. En cas de Déchargement d’une Cargaison non conforme à la prévision acceptée par l'Opérateur, ou non conforme aux spécifications visées à l’article 8.1 et n'ayant pas été préalablement et expressément acceptée comme telle par l'Opérateur, l'Expéditeur rembourse à l’Opérateur les charges et conséquences financières résultant de cette non-conformité, notamment les pénalités, dommages et indemnités de toute nature que l’Opérateur est amené à payer à des tiers, les frais qu'il supporte le cas échéant pour remettre le gaz en conformité avec les dites spécifications, ainsi que les dommages occasionnés à ses propres installations. L’Opérateur peut interrompre tout Déchargement d’une Cargaison non conforme aux spécifications visées à l’article 8.1 et non acceptée comme telle, ou non conforme à la prévision qu’il a acceptée conformément à l’alinéa précédent, sans que sa responsabilité puisse être engagée à l’égard de l’Expéditeur de ce fait et sans préjudice des dommages-intérêts éventuellement dus par l’Expéditeur à l’Opérateur du fait de cette Cargaison.