Droit de reproduction et d’adaptation graphique. Le droit de reproduire l’œuvre sous d’autres formes que l’édition principale, et notamment en édition club, format de poche, illustrée, de luxe ou dans d’autres collections ; - Le droit de reproduire l’œuvre sur tout support graphique physique actuel, et notamment par voie de presse (y compris en pré et post-publication) ou de reprographie aux fins de vente ; - Le droit d’adapter tout ou partie de l’œuvre pour tous publics, et notamment édition condensée ou destinée à un public particulier, bande dessinée, pré ou post-publication, et de reproduire ces adaptations sur tout support graphique physique.
Droit de reproduction et d’adaptation graphique. 1) édition cartonnée et de luxe : - % du prix de vente au public hors taxe sur chaque exemplaire vendu (ou bien : pourcentage progressif)
2) édition de grande diffusion : - ……… % du prix de vente au public hors taxe sur chaque exemplaire vendu (ou bien : pourcentage progressif) Les droits ci-dessus ne porteront pas sur les exemplaires gratuits tels qu'énumérés à l'article IV-C b) ci- dessus.
3) autres droits de reproduction et d'adaptation graphique : - ……… % du prix de vente au public hors taxe de chaque exemplaire vendu lorsque la reproduction ou l'adaptation concerne l'ensemble de l'œuvre - un droit fixé d'accord entre le traducteur et l'éditeur si l'adaptation ou la reproduction ne concerne qu'une partie de l'œuvre.
Droit de reproduction et d’adaptation graphique. Le droit d'adapter et reproduire, tout ou partie de l'œuvre, en toutes langues, sous d'autres présentations que l'édition principale et notamment en édition destinée à une publication sur Internet, au format de poche, de luxe, illustrée, populaire, de clubs, en caractères agrandis ou destinée à un public particulier, dans les journaux ou périodiques, en digest ou condensés, par photocopie, microfilm ou dans d'autres collections. Le droit d'adapter tout ou partie de l'œuvre sous forme d'œuvres multimédia ou de l'y intégrer. On entend par œuvre multimédia une œuvre regroupant sur un même support, en général optique ou numérique, des œuvres de natures différentes telles que des photographies, des reproductions d'œuvres d'art, des textes, des séquences musicales, des prestations d'artistes interprètes, dont la structure et l'accès sont régis par un logiciel permettant l'interactivité de la consultation. L'adaptation de l'œuvre sous forme multimédia est susceptible d'entraîner des modifications dans la présentation, les modalités d'accès et de consultation de l'œuvre. L'Editeur est seul juge de ces modifications, sous réserve de l'accord de l'Auteur chaque fois qu'elles sont susceptibles de modifier d'une manière substantielle le contenu ou l'esprit de l'œuvre. Le droit de reproduire ces adaptations sur tous supports magnétiques, optiques, numériques ou électroniques, actuels ou futurs, films, vidéogrammes, vidéodisques, disquettes, DVD, CD ROM ou autres et de communiquer ces reproductions au public par tous moyens, vente, location ou autres. Le droit de représenter ces adaptations par tous procédés actuels et futurs et notamment par projection publique, télédiffusion par tous procédés, câble, voie hertzienne ou satellite, transmission dans un lieu public de l'œuvre télédiffusée ou par un réseau destiné à un public non regroupé, tel Internet ou Télétel, ou par tout mode de transmission n'impliquant pas la vente d'un support. Le droit d'exploiter séparément par voie d'adaptation, reproduction et représentation chaque élément de l'œuvre.
Droit de reproduction et d’adaptation graphique. Le droit de reproduire l’œuvre sous d’autres formes que l’édition principale, et notamment en édition club, format de poche, illustrée, de luxe ou dans d’autres collections ; Le droit de reproduire l’œuvre sur tout support graphique physique actuel, et notamment par voie de presse (y compris en pré et post-publication) ou de reprographie aux fins de vente ;
Droit de reproduction et d’adaptation graphique. Le droit de reproduire l’œuvre sous d’autres présentations que l’édition principale et notamment en édition club, au format xx xxxxx, illustrée, de luxe (à tirage limité ou non), de demi-luxe, reliée, populaire, scolaire, critique, dans une anthologie ou dans d’autres collections, séparément ou réunie avec d’autres œuvres.
Droit de reproduction et d’adaptation graphique droit de reproduire la traduction sous d'autres présentations que l'édition principale et notamment en édition club, format de poche, illustrée, de luxe ou dans d'autres collections ; - droit de reproduire tout ou partie de la traduction sur support graphique et notamment par voie de presse (y compris en pré ou post-publication), de micro-reproduction, ou de reprographie aux fins de vente (visé à l'article L 122-10 alinéa 3 du Code de la Propriété Intellectuelle) ; - droit d'adapter tout ou partie de la traduction pour tous publics et sous toutes formes modifiées, abrégées ou étendues, et notamment édition condensée ou destinée à un public particulier, roman photo, bande dessinée, pré ou post-publication, et de reproduire ces adaptations sur support graphique.