Common use of Exclusion de garantie Clause in Contracts

Exclusion de garantie. LE LOGICIEL ET LES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES". SYMANTEC ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT LES CONDITIONS ET LES GARANTIES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE PROPRIETE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADAPTABILITE A UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFACON. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUNE THEORIE JURIDIQUE, SYMANTEC OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR D’EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, SECONDAIRES, PUNITIFS OU INDIRECTS, DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE CE CONTRAT, MEME SI SYMANTEC A ETE INFORMEE DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.

Exclusion de garantie. EXCEPTÉ EN CE QUI CONCERNE LA GARANTIE LIMITÉE SPÉCIFIÉE CI-DESSUS, TOUS LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ; RADHIUS N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE QUANT À LEUR UTILISATION OU PERFORMANCE. RADHIUS N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE, QUELLE QU’ELLE SOIT, ET LES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES". SYMANTEC ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT LES CONDITIONS ET LES GARANTIES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTES AUTRES GARANTIES DE PROPRIETEQUELCONQUE NATURE, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, CECI INCLUANT ENTRE AUTRES DE QUALITE QUELCONQUES GARANTIES IMPLICITES D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. DE MÊME, RADHIUS EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES RELATIVES AU RESPECT DE DROITS DÉTENUS PAR DES TIERS, À LA CONFORMITÉ MARCHANDE, D'ADAPTABILITE A UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFACON. À UNE QUALITÉ SATISFAISANTE OU À LA POSSIBILITÉ D’INTÉGRER LE LOGICIEL DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUNE THEORIE JURIDIQUE, SYMANTEC OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR D’EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, SECONDAIRES, PUNITIFS OU INDIRECTS, DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE CE CONTRAT, MEME SI SYMANTEC A ETE INFORMEE DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGESD’AUTRES PRODUITS.

Exclusion de garantie. LE LOGICIEL ET LES SERVICES AUTRES INFORMATIONS CONCÉDÉS SOUS LICENCE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES"AU DISTRIBUTEUR « EN L’ÉTAT ». SYMANTEC ADOBE ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT N’ACCORDENT AUCUNE GARANTIE RELATIVE À LEUR UTILISATION OU À LEURS PERFORMANCES. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS LES CONDITIONS PERFORMANCES OU RÉSULTATS OBTENUS PAR L’UTILISATION DU LOGICIEL. ADOBE ET LES GARANTIESSES FOURNISSEURS N’ACCORDENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION (EXPLICITE OU IMPLICITE, LÉGALE, DE DROIT COMMUN, EN VERTU DES COUTUMES, DE L’USAGE OU AUTREMENT) À QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITERNOTAMMENT, LES GARANTIES LA GARANTIE D’ABSENCE DE PROPRIETECONTREFAÇON DES DROITS D’UN TIERS, DE QUALITE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTABILITE A D’INTÉGRATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE PARTICULIER. LE DISTRIBUTEUR PEUT SE PRÉVALOIR DE CONTREFACONCERTAINES GARANTIES SUR LA BASE DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR DANS SA JURIDICTION. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEURLes exclusions et limitations ci-dessous s’appliquent dans la limite prévue par la législation applicable, EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUNE THEORIE JURIDIQUE, SYMANTEC OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR D’EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, SECONDAIRES, PUNITIFS OU INDIRECTS, DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE CE CONTRAT, MEME SI SYMANTEC A ETE INFORMEE DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGESmême si une quelconque action en justice n’atteint pas son objectif initial.

Exclusion de garantie. CONDUSIV TECHNOLOGIES NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS BESOINS NI QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA DE FAÇON ININTERROMPUE OU SANS ERREUR. L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DES RISQUES ASSOCIÉS À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL VOUS INCOMBE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, CONDUSIV TECHNOLOGIES ET SES FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL ET LES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "TELS QUE DISPONIBLES"LA DOCUMENTATION ÉCRITE QUI L’ACCOMPAGNE. SYMANTEC ET SES FOURNISSEURS DECLINENT TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT LES CONDITIONS ET LES GARANTIES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE PROPRIETE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADAPTABILITE A UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFACONCETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS CONFÈRE DES DROITS JURIDIQUES SPÉCIFIQUES. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUNE THEORIE JURIDIQUE, SYMANTEC OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR D’EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, SECONDAIRES, PUNITIFS OU INDIRECTS, DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE CE CONTRAT, MEME SI SYMANTEC A ETE INFORMEE DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGESPOUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.