Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIEL, LES SERVICES OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT FOURNI AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES AUX TERMES DU PRÉSENT ARTICLE 6 (OU DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT DANS LES CONDITIONS DE LICENCE OU LES CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE NE SAURAIT NOTAMMENT PAS GARANTIR QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE DE SERVICES OU DE CONSEILS TECHNIQUES OU AUTRES EN LIEN AVEC LE LOGICIEL (OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ DANS LA DOCUMENTATION OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE DE PLEIN DROIT EN CAS D’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORME.

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Samples: Conditions Générales, Conditions Générales

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE APPLE ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE (COLLECTIVEMENT, « APPLE » AUX FINS DES PRÉSENTES SECTIONS 13 ET 14) NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE PEUVENT GARANTIR QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIELSITE, LE CONTENU, LES SERVICES (Y COMPRIS LES FONCTIONNALITÉS OU LES CARACTÉRISTIQUES DE CE QUI PRÉCÈDE), LES LABORATOIRES, LES SERVICES DTS OU TOUTE AUTRE INFORMATION OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT MATÉRIEL QUE VOUS RECEVEZ EN VERTU DES PRÉSENTES EN TANT QUE DÉVELOPPEUR APPLE (COLLECTIVEMENT, LE « SERVICE » AUX FINS DES PRÉSENTES SECTIONS 13 ET 14) SERONT EXACTS, FIABLES, OPPORTUNS, SÉCURISÉS, SANS ERREUR OU ININTERROMPUS, OU QUE TOUS LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS. LE SERVICE EST FOURNI AU TITRE « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET LE SERVICE EST SUJET À MODIFICATION SANS PRÉAVIS. APPLE NE PEUT GARANTIR QUE TOUT CONTENU (Y COMPRIS LES FICHIERS, INFORMATIONS OU AUTRES DONNÉES) AUQUEL VOUS ACCÉDEZ OU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ À PARTIR DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES SERVICE SERA EXEMPT DE VIRUS, DE CONTAMINATION OU DE FONCTIONNALITÉS DESTRUCTIVES. EN OUTRE, APPLE NE GARANTIT AUCUN RÉSULTAT NI AUCUNE IDENTIFICATION OU CORRECTION DE PROBLÈMES DANS LE CADRE DU SERVICE ET APPLE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À CELUI-CI. APPLE REJETTE TOUTE FORME DE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE D’EXACTITUDE, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. APPLE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX TERMES ACTES, AUX OMISSIONS ET À LA CONDUITE DE TIERS EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION DU PRÉSENT ARTICLE 6 (SITE ET/OU DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT DONNÉES. VOUS ASSUMEZ LA RESPONSABILITÉ TOTALE ET TOUS LES RISQUES POUR VOTRE UTILISATION DU SERVICE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE INFORMATION OBTENUE SUR CELUI-CI. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE APPLE EN CAS D’INSATISFACTION AVEC LE SERVICE EST DE CESSER D’UTILISER LE SERVICE. CETTE LIMITATION DE MESURE RÉPARATOIRE FAIT PARTIE DE LA TRANSACTION ENTRE LES PARTIES. DANS LES CONDITIONS LA MESURE OÙ APPLE REND TOUT LOGICIEL, MATÉRIEL OU AUTRES PRODUITS, SERVICES OU INFORMATIONS CONNEXES DISPONIBLES EN TANT QUE DÉVELOPPEUR APPLE, VOUS COMPRENEZ QU’APPLE N’A AUCUNE OBLIGATION DE LICENCE OU LES CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE NE SAURAIT NOTAMMENT PAS GARANTIR QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL FOURNIR DES MISES À JOUR, DES AMÉLIORATIONS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURCORRECTIONS, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE DE SERVICES OU DE CONSEILS TECHNIQUES NOTIFIER VOUS DE TOUT CHANGEMENT DE PRODUIT OU AUTRES EN LIEN AVEC DE SERVICE QU’APPLE PEUT APPORTER, OU POUR ANNONCER OU INTRODUIRE PUBLIQUEMENT LES PRODUITS OU LE LOGICIEL (OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ SERVICE À TOUT MOMENT DANS LA DOCUMENTATION OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE DE PLEIN DROIT EN CAS D’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORMEFUTUR.

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Samples: Developer Agreement, Developer Agreement

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE NE FOURNIT 5.5.1 À L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSES CONTENUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT, SOPHOS ET SES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE GARANTIE, CONDITION, ENGAGEMENT OU REPRÉSENTATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIELSOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, EN RAPPORT AVEC LES OFFRES, LES LOGICIELS TIERS OU LES SERVICES TIERS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D'UTILISATION ININTERROMPUE, D'UTILISATION OU NON-VIOLATION DE LA NATURE. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, SOPHOS NE GARANTIT PAS QUE LES OFFRES : (A) SATISFAIRE AUX EXIGENCES DU MSP OU DES BÉNÉFICIAIRES; (B) ÊTRE EXEMPT D'ERREURS, DE SÉCURITÉ INTÉGRÉE OU ININTERROMPUE; OU (C) DÉTECTER, IDENTIFIER CORRECTEMENT ET/OU CORRIGER TOUTES LES MENACES OU INDICATEURS DE COMPROMIS, D'APPLICATIONS (MALVEILLANTES OU AUTRES) OU D'AUTRES COMPOSANTS. EN OUTRE, XXXXXX NE GARANTIT PAS QUE MSP OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT FOURNI AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE BÉNÉFICIAIRE EST AUTORISÉ À BLOQUER DES APPLICATIONS TIERCES ; QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES AUX TERMES DU PRÉSENT ARTICLE 6 (MSP OU TOUT BÉNÉFICIAIRE EST AUTORISÉ À CRYPTER OU DÉCRYPTER DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT DANS LES CONDITIONS DE LICENCE INFORMATIONS TIERCES ; OU LES CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE NE SAURAIT NOTAMMENT PAS GARANTIR QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DÉFAUTS DES OFFRES SERONT CORRIGÉS. SOPHOS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PROBLÈMES LIÉS AUX PERFORMANCES, AU FONCTIONNEMENT OU À LA SÉCURITÉ DES OFFRES PROVENANT DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE CONTENU MSP, DE LOGICIELS TIERS, DE SERVICES TIERS OU DE CONSEILS TECHNIQUES TOUT AUTRE SERVICE FOURNI PAR DES TIERS, OU AUTRES EN LIEN AVEC LE LOGICIEL (CAS D'INTERCEPTION OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ DANS LA DOCUMENTATION OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT D'INTERRUPTION DE TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE COMMUNICATION PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE BIAIS D'INTERNET, DE PLEIN DROIT RÉSEAUX OU DE SYSTÈMES HORS DU CONTRÔLE DE SOPHOS. 5.5.2 MSP RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE MSP ET LES BÉNÉFICIAIRES SONT SEULS RESPONSABLES DE LA SAUVEGARDE APPROPRIÉE DE TOUTES LES DONNÉES ET QUE MSP ET LES BÉNÉFICIAIRES PRENNENT LES MESURES APPROPRIÉES POUR PROTÉGER CES DONNÉES. XXXXXX ET SES CONCÉDANTS DE LICENCES DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS D’UTILISATION DE PERTE OU DE CORRUPTION DE DONNÉES. 5.5.3 MSP RECONNAÎT ET ACCEPTE EN OUTRE QUE MSP EST SEUL RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, GARANTIE OU REPRÉSENTATION FAITE PAR LE CLIENT DU LOGICIEL MSP, SES EMPLOYÉS OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORMESES AGENTS.

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Samples: Managed Service Provider Agreement

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE APPLE ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE (COLLECTIVEMENT, « APPLE » AUX FINS DES PRÉSENTES SECTIONS 13 ET 14) NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE PEUVENT GARANTIR QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIELSITE, LE CONTENU, LES SERVICES (Y COMPRIS LES FONCTIONNALITÉS OU LES CARACTÉRISTIQUES DE CE QUI PRÉCÈDE), LES LABORATOIRES, LES SERVICES DTS OU TOUTE AUTRE INFORMATION OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT MATÉRIEL QUE VOUS RECEVEZ EN VERTU DES PRÉSENTES EN TANT QUE DÉVELOPPEUR APPLE (COLLECTIVEMENT, LE « SERVICE » AUX FINS DES PRÉSENTES SECTIONS 13 ET 14) SERONT EXACTS, FIABLES, OPPORTUNS, SÉCURISÉS, SANS ERREUR OU ININTERROMPUS, OU QUE TOUS LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS. LE SERVICE EST FOURNI AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES AUX TERMES DU PRÉSENT ARTICLE 6 (OU DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT DANS LES CONDITIONS DE LICENCE OU LES CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE « EN L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET LE SERVICE EST SUJET À MODIFICATION SANS PRÉAVIS. APPLE NE SAURAIT NOTAMMENT PAS PEUT GARANTIR QUE LE FONCTIONNEMENT TOUT CONTENU (Y COMPRIS LES FICHIERS, INFORMATIONS OU AUTRES DONNÉES) AUQUEL VOUS ACCÉDEZ OU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ À PARTIR DU LOGICIEL OU DES SERVICES SERVICE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURDE VIRUS, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE DE SERVICES CONTAMINATION OU DE CONSEILS TECHNIQUES OU AUTRES FONCTIONNALITÉS DESTRUCTIVES. EN LIEN AVEC LE LOGICIEL (OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ DANS LA DOCUMENTATION OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) OUTRE, APPLE NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE DE PLEIN DROIT EN CAS D’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORME.GARANTIT AUCUN

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Samples: Developer Agreement

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIEL, LES SERVICES OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT FOURNI AU TITRE GARANTIES EXPRESSES ÉTABLIES À LA SECTION 5.1 DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES CONSTITUENT LES SEULES GARANTIES APPLICABLES PAR RAPPORT AU LOGICIEL OU AUX TERMES DU PRÉSENT ARTICLE 6 (OU DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT SERVICES. DANS LA PLEINE MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, IRONPORT CONCÈDE SOUS LICENCE LE LOGICIEL ET LES SERVICES « EN L’ÉTAT ». SAUF MENTION SPÉCIFIQUE DANS LES CONDITIONS PRÉSENTES, IRONPORT ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE SUPÉRIEURS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE (EN FAIT OU EN DROIT) ET EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NI IRONPORT, NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE GARANTISSENT (1) QUE LE LOGICIEL OU LES CONDITIONS SERVICES SONT EXEMPTS DE PRESTATION DÉFAUTS, D’ERREURS OU DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE NE SAURAIT NOTAMMENT PAS GARANTIR BOGUES, (2) QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL FONCTIONNE SANS INTERRUPTION, OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU (3) QUE TOUT RÉSULTAT OU EXEMPT D’ERREUR, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES TOUTE INFORMATION QUI DÉCOULE OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE QUI PEUT DÉCOULER DE SERVICES OU DE CONSEILS TECHNIQUES OU AUTRES EN LIEN AVEC LE LOGICIEL (OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ DANS LA DOCUMENTATION EST PRÉCIS, COMPLET, FIABLE OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE DE PLEIN DROIT EN CAS D’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORMESÛR.

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Samples: Licensing Agreement

Exclusions de garantie. INSIGHTSOFTWARE NE FOURNIT SAUF STIPULATION CONTRAIRE EXPRESSÉMENT PRÉVUE AU PRÉSENT CONTRAT ET DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, LES SERVICES, SERVICES D’ESSAI ET SITE(S) INTERNET SONT FOURNIS EN L’ÉTAT, SANS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, ET NOTAMMENT AUCUNE GARANTIE D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER EN DEHORS DE QUELQUE NATURE L’UTILISATION NORMALE PRÉVUE, DE NON-CONTREFAÇON OU AUTRE DÉCOULANT DE COUTUMES, D’USAGES OU DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES. LES GARANTIES CI-DESSUS NE GARANTISSENT PAS QUE CE SOIT CONCERNANT LE LOGICIEL, LES SERVICES SERONT SÉCURISÉS AU-DELÀ DE CE QU'ON PEUT ATTENDRE DE L'ADDENDUM SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES, EXÉCUTÉS SANS INTERRUPTION OU TOUT AUTRE ÉLÉMENT FOURNI AU TITRE SANS ERREUR, QUE DATASITE SERA EN MESURE DE CORRIGER TOUTES LES ERREURS, OU QUE LES SERVICES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU CLIENT EN DEHORS DE CELLES CONVENUES DANS L’EDS. TOUS LES SERVICES FOURNIS ET DONNÉES MISES À LA DISPOSITION DU CLIENT (Y COMPRIS LES DONNÉES DE TIERS) DANS LE CADRE DES SERVICES OU DU PRÉSENT CONTRAT AUTRE QUE CELLES EXPRESSEMENT PRÉVUES AUX TERMES DU PRÉSENT ARTICLE 6 (OU DES ARTICLES RELATIFS AUX GARANTIES FIGURANT DANS LES CONDITIONS DE LICENCE OU LES CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES).INSIGHTSOFTWARE NE SAURAIT NOTAMMENT SONT PAS GARANTIR QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, NI QUE LES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL RÉPONDRONT AUX EXIGENCES OU BESOINS PARTICULIERS DU CLIENT. DESTINÉS À LA FOURNITURE PAR INSIGHTSOFTWARE DE SERVICES OU DE CONSEILS TECHNIQUES CONSEIL JURIDIQUE, FISCAL, FINANCIER, D’INVESTISSEMENT OU AUTRES EN LIEN AVEC LE LOGICIEL (OU AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL EN ASSOCIATION AVEC UN QUELCONQUE SYSTÈME D’EXPLOITATION NON AUTORISÉ DANS LA DOCUMENTATION OU AVEC DES MATÉRIELS OU LOGICIELS SPÉCIFIQUEMENT INTERDITS PAR LA DOCUMENTATION) TYPES DE CONSEILS, ET NE SAURAIT EN AUCUNE MANIÈRE AVOIR POUR EFFET D’ÉTENDRE, RÉDUIRE OU MODIFIER LA NATURE ET LA PORTÉE DES GARANTIES FOURNIES PAR INSIGHTSOFTWARE. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE, TOUTE GARANTIE PRÉVUE PAR LE CONTRATSERA ANNULÉE DE PLEIN DROIT EN CAS D’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL OU DES SERVICES D’UNE MANIÈRE NON CONFORMEDOIVENT PAS ÊTRE UTILISÉS À CET EFFET.

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Samples: Conditions Générales