Common use of Général Clause in Contracts

Général. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

Général. Porsche Sales & Marketplace Smart Mobility GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility Connect GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0Porscheplatz 1, XX-00000 XxxxxxxxxDE-70435 Stuttgart, XxxxxxxxxAllemagne, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & MarketplaceSmart Mobility, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace Smart Mobility (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace Smart Mobility dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

Général. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, enregistrée au registre de commerce du Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart sous le numéro HRB 730595 (ci-après dénommée « Porsche Sales & MarketplaceMarketplace », « PSM » ou Nous« Nous »), exploite sous l'adresse l’adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace« Marketplace ») dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales générales relatives à l'utilisation l’utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG« CG ») s'appliquent s’appliquent dans le cadre de l'utilisation l’utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse l’adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A À partir du 14 février 20206 septembre 2021, l'utilisateur l’utilisateur peut également réserver un paquet Paquet de données Données Plus 7 Go (ci-après dénommé "Paquets « Paquet de Données"Données Plus 7 Go ») avec Porsche Sales & Marketplace dans la le Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets Paquet de Données Plus 7 Go régissent l'utilisation l’utilisation de ces Paquets ce Paquet de Données Plus 7 Go et s'appliquent s’appliquent à la commande, l'utilisation à l’utilisation et/ou le au renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets du Paquet de Données s'appliquent Plus 7 Go. Les présentes CU Paquet de Données Plus 7 Go s’appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une l’une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets Paquet de Données Plus 7 Go prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets Paquet de DonnéesDonnées Plus 7 Go. Cela s'applique Ceci s’applique en particulier aux termes suivants : - ClientClient : défini à l’article 1.3 des CGCG ; - Porsche Connect Store et Services Porsche ConnectConnect : definis définis à l’article 3.1.1 des CGCG ; - Client PSMPSM : défini à l’article 3.1.2 des CG.

Général. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée "Porsche Sales & Marketplace", PSM "PSM" ou "Nous"), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-ci- après dénommées la "Marketplace") dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les "CG") s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 20206 Septembre 2021, l'utilisateur peut également réserver un paquet Paquet de données Données Plus 7 Go (ci-après dénommé "Paquets de DonnéesDonnées Plus 7 G") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go régissent l'utilisation de ces Paquets de Données Plus 7 Go et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de DonnéesDonnées Plus 7 Go. Ces CU Paquets de Données Plus 7 Go s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CUCU Paquets de Données, les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de DonnéesDonnées Plus 7 Go. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis définis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.