Le Filleul Clauses Exemplaires

Le Filleul. Peut être considéré comme “Filleul”, toute personne qui réside dans le département de La Réunion.
Le Filleul. Le Filleul bénéficie d’une prime de parrainage sous la forme d’une Remise sur abonnement d’un montant de vingt (20) euros TTC, sous réserve de l’activation d’une ligne La Poste Mobile avec engagement minimum de 12 ou 24 mois . La Remise est répartie sur quatre (4) mois, soit une Remise sur facture de cinq (5) euros TTC à valoir sur les troisième, quatrième, cinquième et sixième factures du Filleul. Le Filleul ne pourra être parrainé qu’une seule fois, y compris s’il souscrit plusieurs contrats d’abonnement. La Poste Mobile prévient le Filleul par SMS lorsque la prime de parrainage lui est attribuée. situation d’impayé, en cours de résiliation ou résiliée. Toutefois, si le Parrain ou le Filleul régularise sa situation d’impayé, la Remise pourra être appliquée sur la facture suivante. La Remise ne pourra en aucun cas faire l'objet d'un remboursement ou d’une contrepartie financière par La Poste Mobile. En cas de non respect des conditions exposées aux présentes, La Poste Mobile se réserve le droit de récupérer les primes de parrainage déjà versées.
Le Filleul. Le Filleul doit remplir les conditions suivantes :  être praticien hospitalier non universitaire en activité  résider en France métropolitaine ou dans les départements d’Outre-Mer  ne pas être déjà adhérent à l’Aphnu et ne pas déjà bénéficier d’un contrat d’assurances Aphnu
Le Filleul. -Le Filleul souscrit un contrat de la gamme BATIRETRAITE multisupports (comme énoncés à l’article3) : Le Filleul bénéficie d’un abondement de 50€ à l’expiration du délai légal de renonciation (30 jours) sous réserve de souscrire un contrat de la Gamme BATIRETRAITE multisupports (article 3 « contrats concernés ») en respectant le montant minimum prévu par les conditions générales du contrat et à condition que le versement initial soit investi à hauteur d’au moins 20% sur une ou plusieurs unités de compte (il convient de vérifier au préalable que cette répartition est cohérente avec le profil d'investisseur du Filleul). Ces dernières présentent un risque de perte en capital et sont sujettes à des fluctuations à la hausse ou à la baisse en fonction de l’évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent pas des rendements à venir. -Dans le cadre de l’opération « Parrainage prévoyance », le Filleul souscrit un contrat de prévoyance (comme énoncés à l’article 3) : -Dans le cadre de l’opération « Filleul parrainant », après souscription du filleul, si ce dernier recommande une personne en dehors de son entourage familial et devient donc parrain à son tour dans les 6 mois suivant son parrainage initial, le Filleul parrainant bénéficie d’une récompense exceptionnelle de 2000 points qui se substitue à la récompense « parrain » décrite à l’article 5.
Le Filleul doit être une société non cliente de Transtechnology, - doit être une société dont l’activité principale est l’exercice d’une activité commerciale en point de vente. - doit souscrire à InSitu licence annuelle (engagement de 12 mois) - doit ouvrir un compte de facturation propre chez Transtechnology lors de la souscription du contrat InSitu licence annuelle. Dans le cas d’un Filleul disposant de plusieurs points de vente et souhaitant bénéficier de l’offre pour tous ses magasins, chacun des points de vente sera considéré comme un Filleul distinct et devra faire l’objet de l’ouverture d’un compte de facturation spécifique. Les magasins Filleuls ne pourront excéder un nombre de 4. Au-delà, contactez le service commercial de Transtechnology.

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  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Période d’essai Article 5

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

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