CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Le contrat est soumis aux présentes conditions générales sauf conditions particulières venant les modifier ou les compléter.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Le contrat est soumis aux présentes conditions générales ainsi qu’aux annexes jointes au contrat.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Durée du contrat
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. DE PRESTATIONS OBSÈQUES 12
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Les animaux ne sont pas admis dans la Location, et le propriétaire se réserve le droit de les refuser en cas de non respect de cette clause, si aucun accord n’aboutit, le bailleur se réserve le droit de prendre sur la caution une pénalité de 100 euros par semaine Il est formellement interdit de fumer dans tout l’intérieur de la location, les fumeurs doivent le faire à l’extérieur ! Pour ce qui est de la literie, qui se doit d’être parfaite, cette dernière est vérifiée, à chaque entrée et sortie, et une alèze propre est mise à chaque nouvelle entrée ! En cas de literie tâchée, durant votre location, et vous incombant, le matelas sera purement et simplement remplacé, et payé sur la caution ! Vous avez l’Obligation de jouir des lieux d’une façon paisible, en « bon père de famille », et de les entretenir, pour ce qui est de les entretenir, si vous n’avez pas envie de le faire, pendant vos vacances, ce que je peux fort bien comprendre, vous avez le choix de le faire faire à votre place tout le long de votre séjour, Veuillez, vous référez aux options payantes ! Fait à…La Rochelle……….le en deux exemplaires Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Mme et Mr ………….…….. Appartement dénommé : « LE LOFT » 1 er étage/1
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Les animaux ne sont pas admis dans la Location, et le propriétaire se réserve le droit de les refuser en cas de non respect de cette clause, si aucun accord n’aboutit, le bailleur se réserve le droit de prendre sur la caution une pénalité de 200 euros par semaine Il est formellement interdit de fumer dans tout l’intérieur de la location, les fumeurs doivent le faire à l’extérieur, et en dehors de l’espace piscine ! Les locataires s’engagent à faire respecter les instructions stipulées dans l’espace piscine, ne pas courir, pour des raisons de sécurité, et ne pas fumer ! Les moyens de sécurité mis en place par le bailleur, doivent être utilisés ! Vous devez surveiller vos enfants ne sachant pas nager, et en aucun cas les laisser, sans la surveillance d’une grande personne, majeure et responsable, dans l’espace piscine, et leur mettre bouées et brassards… Le volet roulant électrique : le fermer au maximum à 9 heures du soir, vous devez le faire, le plus tôt possible, dès que vous n’avez plus l’intention de vous baigner, pour ne pas faire perdre plusieurs degrés à l ’eau, mais en aucun cas vous devez le confier à un enfant, ce n’est pas un jeu, seulement un adulte est habilité à le faire, pour des raisons de sécurité , après fermeture de ce dernier, vous devez systématiquement fermer tout l’espace piscine ! Car il est formellement interdit de monter dessus, il n’est pas fait pour cela, et ne peut supporter un poids d’adulte, votre responsabilité serait engagée, en cas de dégradations ! Nous vous communiquerons à votre arrivée, à quelle heure de la fin de journée, la programmation automatique de l’entretien de cette dernière doit intervenir ! En cas de grande chaleur, et d’une eau suffisamment chaude naturellement, le bailleur se réserve le droit, d’arrêter la pompe à chaleur, en cours de la location. Pour ce qui est de la literie, qui se doit d’être parfaite, cette dernière est vérifiée, à chaque entrée et sortie, et une alèze propre est mise à chaque nouvelle entrée, en cas de literie tâchée, durant votre location, et vous incombant, le nettoyage si besoin est sera payé sur la caution ! Et vous avez l’Obligation de jouir des lieux d’une façon paisible, en « bon père de famille », et de les entretenir Fait à Jard-sur-Mer le 201… en deux exemplaires Xxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Mme et Mr ……………… Villa dénommée : « MURMURE DES FLOTS » 00, Xxx xx x’Xxxxx 00000- XXXX-XXX-XXX Maison répartie, Sur trois niveaux, avec un sanitaire et un WC pour chaque niveau ! D’une surface...
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. La location inclus les draps, le linge de toilette et le linge de maison. L’usage de draps est obligatoire sur les lits. La location est meublée, la cuisine équipée. Le locataire s’engage à faire connaître au loueur tout dommage causé à la location dans les 24 heures. Les objets doivent rester en place dans leurs pièces respectives. Tout dommage ou objet manquant occasionnera une déduction sur le montant du dépôt de garantie. La location est à l’usage exclusif du locataire et de sa famille. Le locataire est tenu de respecter les règles de vie en usage dans le pays, notamment à ne pas occasionner de nuisances pour le voisinage. Les locaux doivent être tenus propres par le locataire. Les éléments du mobilier doivent être tenus en l’état, les plantes et le jardin, arrosés et entretenus en l’état. Le locataire doit s’assurer de la bonne ventilation des locaux pour éviter toute concentration d’humidité et de condensation. Il est interdit de jeter dans les sanitaires tout objet susceptible de boucher ou d’encombrer les canalisations. Tout dégât occasionné par une faute ou une négligence du locataire lui sera directement facturé. En cas de désagréments indépendant de la volonté du propriétaire (grève de service public ou privé, coupures de gaz ou d’électricité…), le locataire ne pourra pas considérer le loueur comme responsable.
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT. Le Contrat relatif aux prestations de services de GIVT pour le Client peut être conclu sous la forme:
CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT