Participants Clauses Exemplaires

Participants. •Les campings Yelloh! Village se réservent le droit de refuser l’accès au village aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement ou de l'emplacement loué. Nous vous rappelons que les bébés et enfants sont considérés comme une personne à part entière qui doit être comptabilisée dans le nombre de participants au séjour.
Participants. Bénéficient du dispositif de « portabilité des droits », les anciens salariés qui, à la date de la cessation de leur contrat de travail, appartiennent à la catégorie de personnel bénéficiaire des garanties du présent contrat, sous réserve qu’ils remplissent les conditions cumulatives suivantes :  leurs droits à couverture complémentaire au titre du présent contrat ont été ouverts pendant l’exécution de leur contrat de travail,  la cessation de leur contrat de travail n’est pas consécutive à une faute lourde et ouvre droit à une prise en charge par le régime d’assurance chômage. L’ancien salarié doit justifier auprès de Macif-Mutualité, lors de la cessation du contrat de travail et au cours de la période de maintien des garanties, du fait qu’il remplisse les conditions mentionnées ci-dessus.
Participants. Les prestations s’effectuent pour un groupe de 6 participants maximum par animation.
Participants. Le circuit est ouvert à l’ensemble des licenciés FFJDA français ou étrangers. L’engagement doit être fait par les clubs via l’extranet fédéral. Il est également ouvert aux étrangers licenciés dans une fédération reconnue par la J.J.I.F. Ces combattants ne rentrent pas dans le classement national.
Participants. Le jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine et en Corse, à l’exception du personnel de Transat France, de celui des sociétés ayant participé à l'élaboration du jeu et de sa promotion ainsi que les membres de leur famille en ligne directe. Toute participation à cette opération doit obligatoirement respecter les conditions d’utilisation de la page Facebook de Vacances Transat et du présent règlement. Toute participation non conforme aux caractéristiques énoncées ci-dessus ne sera pas prise en compte. De même, toute participation reçue par courrier sera rejetée par VACANCES TRANSAT.
Participants. ⚫ Le championnat de France Jujitsu est ouvert à l’ensemble des licen- ciés FFJDA français qui se seront qualifiés via le classement national à l’issue des phases qualificatives. ⚫ L’engagement devra être fait par les ligues via l’extranet fédéral.
Participants. Les Centres Génération Basket GRDF sont accessibles à tous : - à partir de huit (8) ans - pour les licenciés ou non - gratuitement Les plages d’accueil suggérées sont : - de 9h à 12h pour les 8-12 ans - de 14h à 17h pour les 13-17 ans - de 17h00 à 22h00 pour les + de 16 ans (option) Les inscriptions se font sur place, le jour même, dans la limite de la capacité d’accueil de la salle et du nombre d’intervenants. Les participants sont libres de venir autant de fois qu’ils le souhaitent dans la semaine, de préférence sur les temps qui correspondent à leurs âges.
Participants. 1. Vous pouvez participer au Concours si vous avez au moins 18 ans le jour de votre participation au Concours et avez une parfaite autonomie légale, c'est-à-dire que vous pouvez librement procéder à des transactions légales, y compris des contrats, conformément à la réglementation en vigueur dans votre pays de résidence.
Participants. Nombre de participants : Le bénéficiaire s’engage à faire parvenir au prestataire, la liste des participants (noms et fonctions) un mois avant le début de la formation.
Participants. 2.1. La participation au Concours est ouverte à toute personne physique âgée de plus de 16 ans résidant en France métropolitaine (ci-après les « Participants »). Une autorisation parentale rédigée en bonne et due forme et signée par le ou les titulaires de l’autorité parentale est impérativement requise pour tout Participant mineur.