Participants Clauses Exemplaires

Participants. •Les campings Yelloh! Village se réservent le droit de refuser l’accès au village aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement ou de l'emplacement loué. Nous vous rappelons que les bébés et enfants sont considérés comme une personne à part entière qui doit être comptabilisée dans le nombre de participants au séjour.
Participants. Bénéficient du dispositif de « portabilité des droits », les anciens salariés qui, à la date de la cessation de leur contrat de travail, appartiennent à la catégorie de personnel bénéficiaire des garanties du présent contrat, sous réserve qu’ils remplissent les conditions cumulatives suivantes :  leurs droits à couverture complémentaire au titre du présent contrat ont été ouverts pendant l’exécution de leur contrat de travail,  la cessation de leur contrat de travail n’est pas consécutive à une faute lourde et ouvre droit à une prise en charge par le régime d’assurance chômage. L’ancien salarié doit justifier auprès de Macif-Mutualité, lors de la cessation du contrat de travail et au cours de la période de maintien des garanties, du fait qu’il remplisse les conditions mentionnées ci-dessus.
Participants. Les prestations s’effectuent pour un groupe de 6 participants maximum par animation.
Participants. ⚫ Le championnat de France Jujitsu est ouvert à l’ensemble des licenciés FFJDA français qui se seront qualifiés via le classement national à l’issue des phases qualificatives. ⚫ L’engagement devra être fait par les ligues via l’extranet fédéral.
Participants. Le circuit est ouvert à l’ensemble des licenciés FFJDA français ou étrangers. L’engagement doit être fait par les clubs via l’extranet fédéral. Il est également ouvert aux étrangers licenciés dans une fédération reconnue par la J.J.I.F. Ces combattants ne rentrent pas dans le classement national.
Participants. Le Président peut être assisté par trois collaborateurs. Ces personnes n’ont pas voix délibérative au CSE mais fournissent, compte tenu de leurs attributions professionnelles, tout éclairage utile sur les questions à l'ordre du jour. En plus des quatre personnes précitées, le Président ou son représentant peut, sous réserve de l’accord de la majorité des membres du CSE, inviter à participer à tout ou partie d’une réunion toute personne appartenant à la société ou extérieure à la société, dans le but de faciliter la compréhension des informations données ou d’enrichir les échanges. Les membres du CSE peuvent également, en dehors des experts prévus par la loi, à la majorité, proposer la présence en réunion d’une personne extérieure au CSE, avec l'accord du Président. Seuls les membres titulaires participent aux réunions du CSE. Les membres suppléants recevront l’ordre du jour des réunions, mais ne pourront y assister qu’en l’absence du membre titulaire. Le remplacement s’entend pendant toute la durée de la réunion plénière. Le représentant syndical au CSE assiste aux réunions, sans voix délibérative. Au moins 4 réunions par an portent sur tout ou partie des attributions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail. Peuvent y assister des personnes extérieures (médecin du Travail/infirmière santé travail, responsable du service sécurité, inspecteur du travail, agents des services de prévention des organismes de Sécurité Sociale).
Participants. Sont éligibles au concours « COWORKOFFICE Innovations » les indépendants, « start-up » (entreprises ou associations), existantes ou en cours de création, proposant un projet à fort potentiel innovant et engagés dans l’un des cinq secteurs suivants, sélectionnés pour leur dynamisme et leur potentiel d’impact pour le développement de la région : - Nouvelles technologies, Objets Connectés, Open Data, Hi Tech - Economie du partage - Outils BtoB, Services aux Entreprises - Bien-être / santé / Sport - GreenTech: Energie, Environnement, Smart Cities Peut également participer toute personne physique ayant créé ou ayant pour ambition de créer une entreprise/association sous réserve qu’elle remplisse les conditions légales et réglementaires requises pour la création d’une entreprise/association sur le territoire français. Les projets doivent obligatoirement s’inscrire dans les secteurs mis en avant ci-dessus. A noter que les candidats présentant un projet issu d’un essaimage (ou d’une externalisation d’entreprise déjà existante) peuvent concourir sous réserve que la participation de l’entreprise d’origine ne dépasse pas 20% du capital social. Chaque candidat ne peut présenter qu’un seul projet au titre du concours « COWORKOFFICE Innovations ». Chaque projet peut être porté par plusieurs personnes physiques, mais une seule représente l’équipe dans le dossier de candidature. Les autres personnes sont des membres de l’équipe décrite dans la fiche de candidature et pourront intervenir lors de la présentation du projet au cours de l’audition devant le jury. Sont exclus du concours « COWORKOFFICE Innovations » les personnes qui participent à son organisation et à sa mise en œuvre ainsi que des membres de leur famille. Toute participation non conforme aux caractéristiques énoncées à l’article 2 ne sera pas prise en compte. Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leurs coordonnées ainsi que la loyauté et la sincérité de leur participation. Toute fausse déclaration entraîne l’élimination immédiate du participant.
Participants. Les participants seront tenus, et le Client veillera à ce que les participants: (i) sauf indication expresse d'Illumina, assument seuls l'ensemble des frais de déplacement, d'hébergement, de repas et autres dépenses contractées en lien avec les Cours de Formation ; (ii) se conforment aux prérequis, recommandations et obligations énoncés dans la Documentation applicable ; (iii) confirment que le contenu du cours répond à leurs attentes; (iv) participent à chaque Cours de Formation conformément au programme indiqué et participent aux activités de formation imposées par l'instructeur;
Participants. Ce concours gratuit est exclusivement ouvert aux personnes majeures, à la date du début du concours, résidant en France métropolitaine. Sont exclues du concours les personnes ne répondant pas aux conditions ci-dessus ainsi que les membres du personnel de « L'organisatrice », et toute personne ayant directement ou indirectement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion du concours ainsi que leur conjoint, les membres de leurs familles : ascendants et descendants directs ou autres parents vivant ou non sous leur toit.
Participants. Noms Prénoms Date de Naissance ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………