Participants Clauses Exemplaires

Participants. •Les campings Yelloh! Village se réservent le droit de refuser l’accès au village aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement ou de l'emplacement loué. Nous vous rappelons que les bébés et enfants sont considérés comme une personne à part entière qui doit être comptabilisée dans le nombre de participants au séjour.
Participants. Bénéficient du dispositif de « portabilité des droits », les anciens salariés qui, à la date de la cessation de leur contrat de travail, appartiennent à la catégorie de personnel bénéficiaire des garanties du présent contrat, sous réserve qu’ils remplissent les conditions cumulatives suivantes :  leurs droits à couverture complémentaire au titre du présent contrat ont été ouverts pendant l’exécution de leur contrat de travail,  la cessation de leur contrat de travail n’est pas consécutive à une faute lourde et ouvre droit à une prise en charge par le régime d’assurance chômage. L’ancien salarié doit justifier auprès de Macif-Mutualité, lors de la cessation du contrat de travail et au cours de la période de maintien des garanties, du fait qu’il remplisse les conditions mentionnées ci-dessus.
Participants. Les prestations s’effectuent pour un groupe de 6 participants maximum par animation.
Participants. Ouvert à l’ensemble des licenciés FFJDA français ou étrangers. L’engagement doit être fait par les clubs via l’extranet fédéral. Ces phases sont également ouvertes aux étrangers licenciés dans une fédération reconnue par la J.J.I.F. Les combattants non français licenciés ou non à la FFJDA ne rentrent pas dans le classement national.
Participants. Le jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine et en Corse, à l’exception du personnel de Transat France, de celui des sociétés ayant participé à l'élaboration du jeu et de sa promotion ainsi que les membres de leur famille en ligne directe. Toute participation à cette opération doit obligatoirement respecter les conditions d’utilisation de la page Facebook de Vacances Transat et du présent règlement. Toute participation non conforme aux caractéristiques énoncées ci-dessus ne sera pas prise en compte. De même, toute participation reçue par courrier sera rejetée par VACANCES TRANSAT.
Participants. ⚫ Le championnat de France Jujitsu est ouvert à l’ensemble des licen- ciés FFJDA français qui se seront qualifiés via le classement national à l’issue des phases qualificatives. ⚫ L’engagement devra être fait par les ligues via l’extranet fédéral.
Participants. Ce Jeu est ouvert à tous les membres de la communauté SEB&You, disposant d’un accès internet, résidant en France métropolitaine (Corse comprise) hors Monaco et Andorre, (ci-après le « Territoire ») , à l'exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice, ses associés, ses mandataires sociaux et ses employés ainsi que leur famille, y compris les concubins, et d'une façon générale toutes les personnes physiques ou morales ayant participé à la mise en œuvre de ce Jeu directement ou indirectement. Tout participant âgé de moins de 18 ans doit obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur pour participer au Jeu et accepter le présent règlement. La Société Organisatrice pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation. La participation au Jeu est limitée à une participation par personne et par foyer. Un seul bon d’achat (ci-après la « Dotation ») sera attribué par foyer (même nom, même adresse postale) sur toute la durée du Jeu, le foyer étant déterminé par l'ensemble des personnes vivant sous le même toît (même nom, même adresse postale).
Participants. 1. Vous pouvez participer au Concours si vous avez au moins 18 ans le jour de votre participation au Concours et avez une parfaite autonomie légale, c'est-à-dire que vous pouvez librement procéder à des transactions légales, y compris des contrats, conformément à la réglementation en vigueur dans votre pays de résidence. 2. Vous ne pouvez pas participer au Concours si vous êtes un(e) employé(e) ou un(e) associé(e) d'affaires des Organisateurs ou leurs affiliés, filiales, fabricants, commerciaux ou agences de communication, ou faites partie de la famille directe d'une telle personne.
Participants. 2.1. La participation au Concours est ouverte à toute personne physique âgée de plus de 16 ans résidant en France métropolitaine (ci-après les « Participants »). Une autorisation parentale rédigée en bonne et due forme et signée par le ou les titulaires de l’autorité parentale est impérativement requise pour tout Participant mineur. 2.2. Les Participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité, domicile, numéro de téléphone… Toutes informations inexactes ou mensongères entraîneront la disqualification du Participant. 2.3. Les personnes ayant participé directement ou indirectement à l’élaboration du Concours, l’ensemble des employés de Sony Music, ainsi que leur famille ne sont pas autorisés à participer au présent Concours. 2.4. Les Participants ne respectant pas l’une ou l’autre des conditions édictées au présent article seront automatiquement disqualifiés. 2.5. Toute participation incomplète, illisible ou reçue après la date limite de participation, sera considérée comme irrecevable.
Participants. Ce concours gratuit est exclusivement ouvert aux personnes majeures, à la date du début du concours, résidant en France métropolitaine. Sont exclues du concours les personnes ne répondant pas aux conditions ci-dessus ainsi que les membres du personnel de « L'organisatrice », et toute personne ayant directement ou indirectement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion du concours ainsi que leur conjoint, les membres de leurs familles : ascendants et descendants directs ou autres parents vivant ou non sous leur toit.