Le Parrain Clauses Exemplaires

Le Parrain. Le Parrain doit remplir les conditions suivantes :  être une personne physique, titulaire au jour de la recommandation d’un contrat d’assurance Prévoyance Xxxxx renouvelable par tacite reconduction souscrit par l’intermédiaire de Verlingue, courtier en assurances, auprès de l’assureur AXA  avoir régulièrement acquitté les cotisations afférentes au(x) contrat(s) d’assurances Aphnu  avoir acquitté sa cotisation à l’Aphnu pour l’année en cours Contactez votre Service adhérents Aphnu au du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30
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Le Parrain. Peut être considéré comme “Parrain”, toute personne physique ou morale titulaire d’un contrat d’assurance IARD auprès de Groupama Océan Indien, renouvelable par tacite reconduction et en cours de validité avec cotisation ou fraction de cotisation d’assurance payée.
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Le Parrain. Le Parrain bénéficie d’une prime de parrainage sous la forme d’une remise sur facture (ci-après « Remise ») d’un montant de vingt (20) euros TTC sous réserve de l’activation d’une ligne La Poste Mobile avec engagement de 12 ou 24 mois par le Filleul. Après l’activation de la ligne du Filleul, La Poste Mobile prévient par SMS le Parrain de l’attribution de la Remise. Le montant de la Remise figurera sur la première facture du Parrain suivant l’activation de la ligne par le Filleul. Si le montant de la Remise est supérieur au montant facturé mensuellement au Parrain, au titre de son contrat d’abonnement sur la première facture, la Remise apparaîtra sous forme d’avoir sur les factures suivantes. Le Parrain qui parraine plusieurs Filleuls ne pourra bénéficier que d’une seule Remise par Filleul et par facture. Les Remises dont le Parrain pourrait bénéficier au titre de plusieurs parrainages s’imputeront dès lors sur les factures suivantes jusqu’au complet versement de la Remise et, dans la limite du montant de son forfait facturé mensuellement. En outre, le Parrain bénéficie de la prime de parrainage dans la limite de dix (10) Filleuls par an et par ligne La Poste Mobile et, ce pendant toute la durée du contrat d’abonnement du Parrain. Au-delà de cette limite, seul le Filleul bénéficie de la prime de parrainage.
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Le Parrain. Le Parrain bénéficie d’un cadeau de Parrainage dépendant de son lien avec le Filleul recommandé :
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Le Parrain doit être une société déjà cliente de Transtechnology, - doit être une société dont l’activité principale est l’exercice d’une activité commerciale en point de vente. - doit posséder un compte de facturation propre chez Transtechnology - doit être client facturé pour l’un des produits suivants : InSitu licence annuelle ou contrat de maintenance InSitu ou contrat catalogue. Sont exclus les clients InSitu Temporis sans contrat catalogue. - ne doit pas être en situation d’impayé chez Transtechnology.
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  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Taxe de séjour La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Dispositions finales Article 42

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.