Définition de Contrat de maintenance

Contrat de maintenance. Contrat par lequel Compusoft fournit au Client une assistance à l’utilisation ainsi que la mise à jour des progiciels fournis.
Contrat de maintenance désigne les p r é s en t e s c on d i t i on s d u S er v i c e de maintenance.
Contrat de maintenance la Pérennité

Examples of Contrat de maintenance in a sentence

  • Tous les Contacts Client désignés doivent être munis de l’identifiant système approprié fourni dans le Contrat de maintenance.

  • Le Contrat de maintenance correspondant spécifiera la disponibilité et les niveaux de couverture des services, et régira la fourniture de la maintenance multifournisseurs, que les produits tiers soient ou non sous garantie.

  • Si le Client laisse passer la date d’expiration de son Contrat de maintenance, HP pourra facturer au Client des frais supplémentaires pour la reprise des services de maintenance ou demander au Client de procéder à des mises à niveau matérielles ou logicielles.

  • Le Client peut résilier les commandes de maintenance ou retirer des produits sous Contrat de maintenance après notification écrite préalable et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours, sauf convention contraire.

  • Si le Client déplace les produits sous Contrat de maintenance vers un autre pays, l’exécution de la maintenance sera sujette à disponibilité dans le pays de destination et à modification de prix.

  • Le Client est responsable du déplacement des produits sous Contrat de maintenance.

  • Le Client fournira à HP un accès aux produits couverts par la maintenance ; un espace de travail et des installations appropriées à une distance raisonnable des produits ; un accès aux informations, ressources du Client et moyens raisonnablement considérés par HP comme nécessaires pour permettre la réalisation des services ; et toutes autres conditions d’accès décrites dans le Contrat de maintenance.

  • Le Client peut utiliser les Outils de service propriétaires exclusivement pendant la période de couverture du Contrat de maintenance applicable et conformément aux prescriptions de HP.

  • Après expiration ou résiliation du Contrat de maintenance, le Client retournera les Outils de service propriétaires ou autorisera HP à les supprimer des systèmes du Client.

  • Sont exclus de cette remise les produits InSitu Temporis, les clés pleines, les formations et les saisies de catalogues ou développements spéciaux et tout produit hors InSitu Licence Annuelle, Contrat de maintenance, Contrat Catalogue.


More Definitions of Contrat de maintenance

Contrat de maintenance désigne le contrat de maintenance et/ou d’entretien de l’installation technique de chauffage que le Client a avec son Installateur chauffagiste. Coût total du Projet : représente les frais relatifs au Projet selon la défi- nition donnée à l’Article 7 et à l’Article 8 des Conditions Générales. Date de commencement : est la date d’entrée en vigueur de l’Avenant I (Annexe B). Economies d’énergie ou EEréelles : désigne la quantité d’énergie non consommée grâce à l’action des MEE.
Contrat de maintenance désigne les pré- sentes conditions du Service de maintenance.
Contrat de maintenance désigne les présentes conditions du Service de maintenance.
Contrat de maintenance. Site Web INFORMATIGNY Terrettaz Xxxxxx Xxxxx Et : ………… …………
Contrat de maintenance. Exemplaire à nous retourner

Related to Contrat de maintenance

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Contrôle désigne la propriété effective de plus de cinquante pour cent (50 %) des titres avec droit de vote ou parts des capitaux propres alors en circulation d’une entité.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.