Définition de Contrat de maintenance

Contrat de maintenance désigne les p r é s en t e s c on d i t i on s d u S er v i c e de maintenance.
Contrat de maintenance. Site Web INFORMATIGNY Terrettaz Xxxxxx Xxxxx Et : ………… …………
Contrat de maintenance désigne les pré- sentes conditions du Service de maintenance.

Examples of Contrat de maintenance in a sentence

  • Tous les Contacts Client désignés doivent être munis de l’identifiant système approprié fourni dans le Contrat de maintenance.

  • Le Contrat de maintenance correspondant spécifiera la disponibilité et les niveaux de couverture des services, et régira la fourniture de la maintenance multifournisseurs, que les produits tiers soient ou non sous garantie.

  • Si le Client déplace les produits sous Contrat de maintenance vers un autre pays, l’exécution de la maintenance sera sujette à disponibilité dans le pays de destination et à modification de prix.

  • Le Client est responsable du déplacement des produits sous Contrat de maintenance.

  • HP pourra mettre fin au Contrat de maintenance ainsi qu’aux services de maintenance spécifiques non standards qui ne sont plus inclus dans l’offre de maintenance de HP soixante (60) jours après notification écrite, sauf convention contraire.

  • Si le Client laisse passer la date d’expiration de son Contrat de maintenance, HP pourra facturer au Client des frais supplémentaires pour la reprise des services de maintenance ou demander au Client de procéder à des mises à niveau matérielles ou logicielles.

  • Le Client peut utiliser les Outils de service propriétaires exclusivement pendant la période de couverture du Contrat de maintenance applicable et conformément aux prescriptions de HP.

  • Après expiration ou résiliation du Contrat de maintenance, le Client retournera les Outils de service propriétaires ou autorisera HP à les supprimer des systèmes du Client.

  • Le Client fournira à HP un accès aux produits couverts par la maintenance ; un espace de travail et des installations appropriées à une distance raisonnable des produits ; un accès aux informations, ressources du Client et moyens raisonnablement considérés par HP comme nécessaires pour permettre la réalisation des services ; et toutes autres conditions d’accès décrites dans le Contrat de maintenance.

  • Le Client peut résilier les commandes de maintenance ou retirer des produits sous Contrat de maintenance après notification écrite préalable et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours, sauf convention contraire.


More Definitions of Contrat de maintenance

Contrat de maintenance désigne le contrat de maintenance et/ou d’entretien de l’installation technique de chauffage que le Client a avec son Installateur chauffagiste. Coût total du Projet : représente les frais relatifs au Projet selon la défi- nition donnée à l’Article 7 et à l’Article 8 des Conditions Générales. Date de commencement : est la date d’entrée en vigueur de l’Avenant I (Annexe B). Economies d’énergie ou EEréelles : désigne la quantité d’énergie non consommée grâce à l’action des MEE.
Contrat de maintenance la Pérennité
Contrat de maintenance. Contrat par lequel Compusoft fournit au Client une assistance à l’utilisation ainsi que la mise à jour des progiciels fournis.
Contrat de maintenance. Exemplaire à nous retourner
Contrat de maintenance désigne les présentes conditions du Service de maintenance.

Related to Contrat de maintenance

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.