Common use of LEXIQUE Clause in Contracts

LEXIQUE. Les termes ci-après doivent être entendus avec les acceptions suivantes : Evénement soudain, imprévisible, provenant d'une cause extérieure au bénéficiaire* et indépendante de sa volonté, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques. Toute personne physique domiciliée en France*, ayant la qualité d'assuré au titre des garanties d'assurance du contrat Multirisque des Accidents de la Vie - chiens à l'exception des chiens de catégorie 1 (chiens d'attaque) et de catégorie 2 (chiens de garde et de défense), - chats, - NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie) : lapins, oiseaux (perroquets, perruches, mandarins ou canaris), furets, tortues et rongeurs (souris, rats, octodons, chinchillas, hamsters, cochons d'inde, gerbilles, écureuils de Corée). L'assuré ayant adhéré au contrat Multirisque des Accidents de la Vie, domicilié en France*, ses ayants droit désignés au contrat, parmi les personnes suivantes vivant sous son toit : - conjoint de droit ou de fait, - enfants et petits-enfants de moins de 16 ans (exception : la garantie « soutien scolaire » est accessible sans limite d'âge), - enfants et petits-enfants handicapés (sans limite d’âge), - ascendants directs. Structures de soins qui contribuent à une réadaptation post-hospitalisation. Les centres de rééducation, les SSR (Soins de Suite et de Réadaptation), les maisons de repos, les centres de cure thermale sont assimilés à des centres de convalescence. Les séjours dans ces structures ne sont pas considérés comme des hospitalisations. Les centres de convalescence ne sont pas considérés comme des établissements hospitaliers. Lieu habituel de résidence principale ou secondaire de l'assuré en France*. Pays autre que le pays de Domicile*. France métropolitaine (par assimilation, les principautés de Monaco et d'Andorre) et les DROM (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane et Mayotte), POM (Polynésie Française), COM (St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St Xxxxxx, Xxxxxx et Futuna, Nouvelle-Calédonie), TOM (Clipperton) ; Frais de la nuit à l'hôtel et des repas, hors frais de téléphone et de bar. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé incluant au moins une nuit et dont le bénéficiaire n'a connaissance que dans les 7 jours maximum qui la précèdent.

LEXIQUE. Les termes ci-après doivent être entendus avec les acceptions suivantes Adhérent : Evénement soudain, imprévisible, provenant d'une cause extérieure au bénéficiaire* et indépendante de sa volonté, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques. Toute personne physique domiciliée en France*, ou morale désignée sur les conditio n s particulières d’adhésion ayant la qualité d'assuré au titre de commerçant, artisan, profession libérale, exploitant agricole, dirigeant d’entreprise et titula ire d’un compte professionnel ouvert auprès d’une Banque Populaire ou d’une Banque affiliée ou adossée. particulières d’adhésion sur la(les)quelle(s)reposent les garanties souscrites. L’assuré est l’adhérent, si ce dernier est une personne physique, et son éventuel conjoint collaborateur ; ou les représen ta nts légaux de l’adhérent si ce dernier est une personne morale, ainsi que le mandataire personne physique. * Commerçant : Toutes personnes qui exercent des garanties d'assurance actes de commerce et en font leur profession habituelle. l’adhérent ouvert(s) dans une Banque Populaire ou une Banque affiliée ou adossée, et le(s) compte(s) courant(s) professionnel(s)de tout autre établissement bancaire domicilié en France dont l’adhérent est titula ire (à l’exclusion des comptes propres du contrat Multirisque des Accidents de la Vie - chiens à l'exception des chiens de catégorie 1 (chiens d'attaque) et de catégorie 2 (chiens de garde et de défense), - chats, - NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie) : lapins, oiseaux (perroquets, perruches, mandarins ou canaris), furets, tortues et rongeurs (souris, rats, octodons, chinchillas, hamsters, cochons d'inde, gerbilles, écureuils de Coréemandataire). L'assuré ayant adhéré de retrait, toute formule de xxxxxxx, tout porte-monnaie électro n iq ue , délivrés à partir du (des) compte(s) garanti(s). intégré à la carte bancaire, soit disponible sur une carte indépe nd an te associée au contrat Multirisque des Accidents compte bancaire. N’est pas garanti le PME non rattaché au compte bancaire de la Vie, domicilié en France*, ses ayants droit désignés l’adhérent. le dépôt de plainte au contrat, parmi les personnes suivantes vivant sous son toit : - conjoint commissariat de droit police ou au poste de fait, - enfants et petits-enfants de moins de 16 ans (exception : la garantie « soutien scolaire » est accessible sans limite d'âge), - enfants et petits-enfants handicapés (sans limite d’âge), - ascendants directs. Structures de soins qui contribuent à une réadaptation post-hospitalisationgendarmerie sera exigé pour justifier du vol subi par l’assuré. Les centres de rééducation, les SSR (Soins de Suite et de Réadaptation), les maisons de repos, les centres de cure thermale termes marqués d’un astérisque* sont assimilés à des centres de convalescence. Les séjours définis dans ces structures ne sont pas considérés comme des hospitalisations. Les centres de convalescence ne sont pas considérés comme des établissements hospitaliers. Lieu habituel de résidence principale ou secondaire de l'assuré en France*. Pays autre que le pays de Domicile*. France métropolitaine (par assimilation, les principautés de Monaco et d'Andorre) et les DROM (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane et Mayotte), POM (Polynésie Française), COM (St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St Xxxxxx, Xxxxxx et Futuna, Nouvelle-Calédonie), TOM (Clipperton) ; Frais de la nuit à l'hôtel et des repas, hors frais de téléphone et de bar. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé incluant au moins une nuit et dont le bénéficiaire n'a connaissance que dans les 7 jours maximum qui la précèdentlexique ci- dessus.