LOGISTIQUE DE COMMANDE. 8.1. Une fois passée, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf disposition contraire dans le Contrat-Cadre. 8.2. Les redevances liées aux Offres de Services Open Source (logiciel libre) Oracle sont facturées avant l’exécution des Offres de Service Open Source (logiciel libre) Oracle ; plus particulièrement, les redevances liées aux Offres de Services Open Source (logiciel libre) Oracle sont facturées annuellement à l’avance. La période d’exécution de toutes les Offres de Services Open Source (logiciel libre) Oracle entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de Votre commande. 8.3. Si une commande d’Offres de Service Open Source (logiciel libre) Oracle est passée pour une Durée de Support courant sur plusieurs années, il Vous incombe de payer à l’avance les redevances correspondant à ces années, avant le début de cette Durée de Support.
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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
LOGISTIQUE DE COMMANDE. 8.1. 8.1 Une fois passée, Xxxxx votre commande est irrévocable et les sommes payées ne sont non pas remboursables, sauf disposition stipulation contraire dans le aux termes du Contrat-Cadrecadre.
8.2. 8.2 Les redevances liées à l’Offre/aux Offres de Services Service Open Source (logiciel libre) Oracle sont facturées avant l’exécution des Offres de Service Open Source (logiciel libre) Oracle ; plus particulièrement, les redevances liées à l’Offre/aux Offres de Services Service Open Source (logiciel libre) Oracle sont facturées annuellement à l’avance. La période durée d’exécution de toutes les Offres de Services Service Open Source (logiciel libre) Oracle entre en vigueur débute à la date d’entrée en vigueur de Votre commande.
8.3. 8.3 Si une commande d’Offres Offre/des Offres de Service Open Source (logiciel libre) Oracle est passée est/sont commandée(s) pour une Durée de Support courant sur plusieurs années, il Vous incombe êtes tenu de payer à l’avance les redevances correspondant à ces années, soit avant le début de cette Durée de Support.
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