Common use of LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Clause in Contracts

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment, pour toute information le concernant auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. aSFG et le Partenaire distributeur sont amenés à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel relatives aux clients bénéficiaires et ont défini conjointement les finalités ainsi que les moyens du Traitement. Conformément à l’article 26 du Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679 du 27 avril 2016, SFG et le Partenaire distributeur ont la qualité de responsables conjoints de traitement. Les informations recueillies dans l’offre données personnelles collectées concernant le client à l'occasion de la gestion de son contrat de crédit sont obligatoires garantie font l'objet d'un traitement informatique par SFG (RCS d'Aix en Provence N° 391 952 264). Les données collectées relèvent des catégories de données suivantes : données d’état civil (nom, prénom), coordonnées (postales et nécessaires électroniques), numéros téléphoniques (fixe et/ou mobile), codes IBAN (en cas d’indemnisation), toute indication nécessaire à la conclusion mise en œuvre des prestations liées à la garantie, communiquée librement par le client bénéficiaire. À défaut, le client ne pourra pas bénéficier des prestations qui en sont l'objet. Ces données pourront être communiquées aux services internes de SFG tels que des services de contrôle, services marketing et à aux prestataires qui interviennent dans la gestion du contrat de créditgarantie tels que les partenaires techniques, les assureurs et organismes professionnels. Elles sont destinées, La durée du traitement correspond à la durée de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion validité de la relationgarantie dont bénéficient les clients bénéficiaires. Au-delà de cette durée, les données peuvent faire l’objet d’une conservation sous forme d’archive pendant toute la durée de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteurprescription légale. b) L’emprunteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment, pour toute information le concernant auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies données à caractère personnel communiquées par l’adhérent sont utilisées dans l’offre le cadre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du des demandes d’adhésion au contrat SERENITUDE, notamment pour répondre aux obligations légales de créditGMF Vie en matière de conseil. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, pourront également être traitées à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires d’argent et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application terrorisme, ainsi que de lutte contre la fraude à l’assurance. Dans ce cadre, le traitement peut entraîner une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. Sauf opposition de l’adhérent, ces données pourront servir pour proposer des dispositions légalesservices personnalisés et des offres commerciales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/Elles sont destinées à GMF Vie, responsable de traitement, et pourront être transmises à ses par- tenaires contractuellement ou justificatif ou document remis statutairement liés et à Socram Banque pourra être numérisédes organismes professionnels. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose L’adhérent bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en écrivant à tout momentGMF Vie – 0 xxx Xxxxx Xxxxxx CS 40003, 95122 Ermont Cedex. Si la situation patrimoniale, personnelle (familiale, professionnelle…) ou les objectifs de l’adhé- rent évoluent en cours d’adhésion, ce dernier pourra consulter son conseiller habituel pour toute information faire le concernant auprès point sur ses contrats et les adapter à ses besoins. Le cas échéant, le conseiller sera alors en mesure de Socram Banquelui fournir un conseil adapté à sa nouvelle situation. A ce titre l’adhérent pourra actualiser ses données à caractère personnel et obtenir le cas échéant un conseil adapté : - soit en se rendant à son agence GMF habituelle, 2 rue -soit en contactant par téléphone GMF en ligne au 0 970 809 809 (numéro non surtaxé) du 24 février lundi au vendredi de 8H30 à 20H et le samedi de 8H30 à 14H, - soit, en écrivant à la GMF Vie – 0, xxx Xxxxx Xxxxxx – XX 00000 XXXXX00000 Xxxxxx Xxxxx.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Dans le cadre du contrôle de la qualité des services rendus, les conversations téléphoniques entre le Bénéficiaire et AXA Assistance peuvent être enregistrées. Les informations recueillies dans l’offre concernant le Bénéficiaire sont destinées à l’usage interne d’AXA Assistance, ainsi qu’aux personnes amenées à intervenir et chargées de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à passation, la gestion et l’exécution du contrat Contrat, dans la limite de crédit. Elles sont destinéesleurs attributions respectives, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion conformément aux articles 32 et suivants de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation loi n°78- 17 du risque, de sécurité 6 janvier 1978 modifiée. AXA Assistance est soumise aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et Financier en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires des capitaux et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme et, à ce titre, elle met en application œuvre un traitement de surveillance des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative Contrats pouvant aboutir à la situation rédaction d’une déclaration de l’emprunteur. bsoupçon conformément à l’autorisation unique de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) L’emprunteur du 16 Juin 2011. De plus, les données personnelles du Bénéficiaire pourront être utilisées dans le cadre d’un traitement de lutte contre la fraude que la CNIL a autorisé AXA Assistance à mettre en œuvre conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014 ; ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. Le Bénéficiaire dispose d’un droit d’accès, d’accès et de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout momentaux données le concernant, pour toute information le concernant auprès de Socram Banqueen s’adressant au Service Juridique d’AXA Assistance situé 6, 2 rue du 24 février Xxxxx Xxxx – 00000 XXXXX92000 Xxxxxxxxx.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations données recueillies dans l’offre feront l’objet de contrat traitements par la Macif, responsable de crédit sont obligatoires et nécessaires à traitements, pour la conclusion et à passation, la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinéesgestion, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à l’exécution des contrats d’assurance ainsi qu’à des fins de prospection et gestion de la relation, de prospection commerciales. Elles pourront être transmises aux entités du groupe Macif et notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argentà ses partenaires aux mêmes fins. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que aussi traitées pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre d’argent et le financement du terrorisme en application des dispositions légalesterrorisme. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis Vos données feront l’objet d’un traitement de lutte contre la fraude, ce qui peut conduire à Socram Banque pourra être numériséune inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations Vous disposez de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose d’un droit droits d’accès, de rectification rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, le cas échéant de portabilité et d’opposition qu’il peut du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès que vous pouvez exercer sur le site xxx.xxxxx.xx depuis le formulaire d’exercice des droits ou par voie postale à tout moment: MACIF Direction Générale, pour toute information 2 et 0 xxx xx Xxxx xx Xxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 0 Vous avez également le concernant droit d’introduire une réclamation auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.la CNIL (xxx.xxxx.xx). Toutes les précisions sur la protection de vos données sont accessibles sur notre site : xxx.xxxxx.xx/

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre Le présent contrat est régi par les dispositions de contrat de crédit sont obligatoires la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et nécessaires aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à la conclusion protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Les données personnelles recueillies de l’Assuré* sont nécessaires et à ont pour finalités la gestion du contrat de créditet du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banquel’Assureur* et/ou à la banque, Responsable responsable du Traitement, traitement. Ces données pourront être adressées à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel L’Assureur* et/ou justificatif la banque est autorisé(e) par l’Assuré à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou document remis des prestataires pour des besoins de gestion. L’Assureur* est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à Socram Banque pourra être numérisédes réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l’Assuré* autorise expressément. Pour l’évaluation du risqueLa liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l’Assureur*. L’Assuré* peut s’opposer, Socram Banque sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l’Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L’Assuré* peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose d’un exercer son droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout momentau siège social de l’Assureur* : BPCE Assurances, pour toute information le concernant auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 XXXXXXxxxx Xxxxx 00.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment, pour toute information le concernant auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre SMAvie met en œuvre un traitement de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront concernant les Parrains et les Filleuls, en tant que responsable de traitement à des fins d’organisation, de suivi de l’opération à laquelle vous participez ainsi qu’à des fins de prospection. Ces données sont destinées à SMAvie, aux sociétés de son Groupe, à la SGAM btp ainsi qu’à leurs éventuels prestataires participant à l’organisation de l’opération. Les Parrains et Filleuls acceptent expressément que les données les concernant leur soient ainsi transmises. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées pour cette opération a fait l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, d’une déclaration auprès de l’administration fiscale, la Commission nationale de la Banque de France l’informatique et des libertés (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans CNIL) sous le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative n°2012071 Conformément à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les Parrains et les Filleuls disposent d’un droit d’accès, de rectification rectification, d’interrogation, de suppression, d’opposition au traitement de leurs données et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment, pour toute information le concernant la prospection commerciale. Ces droits s’exercent auprès de Socram BanqueSMAvie – Service Marketing Vie – 0 xxx Xxxxx Xxxxxx CS 71201 - 75738 PARIS CEDEX 15, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.par courrier postal accompagné d’un titre d’identité signé. PARIS - Code APE 6511Z - Siège social et Direction Générale : 0 xxx Xxxxx Xxxxxx CS 71201 - 75738 PARIS CEDEX 15

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion En application de la relationloi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, de prospection notamment commercialeaux fichiers et aux libertés (ci-après la Loi Informatique et Libertés), d’études statistiques, d’évaluation les informations qui pourront être recueillies auprès du risque, de sécurité Client ne seront utilisées et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures de communication à des tiers que pour les seules nécessités de la gestion des opérations, ou pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires. Les données personnelles du Client, recueillies dans le cadre de la Convention par la Banque, responsable de traitement, sont indispensables à sa conclusion et réglementairesà son exécution. Par conséquent, la fourniture desdites données par le Client est obligatoire. Dans le cas contraire, la Banque se trouvera dans l’impossibilité d’exécuter la Convention. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de rectification, de suppression et de limitation de traitement dans les conditions prévues par ladite loi Informatique et Libertés. Les données personnelles du Client peuvent, à l’occasion de diverses opérations menées dans le cadre de la Convention, faire l’objet d’un transfert vers des sociétés, situées hors de l’Union européenne, et appartenant ou non au groupe de la Banque. Dans l’hypothèse de tels transferts de données personnelles vers des pays situés hors Union européenne et n’offrant pas un niveau adéquat de protection des données personnelles, la Banque prendra toutes mesures utiles pour protéger les données personnelles transférées, notamment par la conclusion de contrats de transfert hors Union européenne basés sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Les données collectées peuvent être transmises à des prestataires de services pour l’exécution des travaux sous- traités et/ou aux sociétés du groupe aux seules fins d’exécuter les services prévus à la Convention. La liste des destinataires des informations peut être obtenue auprès de l’administration fiscalela Banque. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, la Directive (UE) 2016/679 et le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (ci-après le « RGPD »), le Client dispose sur les données personnelles le concernant de droits d’accès mais aussi de rectification, de suppression des données le concernant qui seraient inexactes ou périmées et d’opposition pour motifs légitimes, ainsi que le droit de demander la portabilité de celles-ci. Le Client a le droit de demander la limitation du traitement de ses données à caractère personnel dans les conditions définies au RGPD. Il dispose également d’un droit d’opposition à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de prospection commerciale qu’il peut exercer à tout moment. Enfin, le Client dispose du droit de définir des directives afin d’organiser le sort de ses données après sa mort. Lorsque le Client exerce ses droits d’accès, de rectification, de limitation de traitement et de suppression sur ses données, il précise par écrit autant que possible à la Banque les traitements sur lesquels porte sa demande. Le Client peut exercer ses droits sur ses données personnelles par courrier postal accompagné d’une copie d’une pièce d’identité, adressé à: Europe Arab Bank - 00 xxxxxx xx Xxxxxxxxx, 75008 Paris. Les frais de France (fichier des incidents de remboursement de crédit)timbre seront remboursés sur simple demande du Client. Ces informations nominatives pourront également être communiquéesPar exception, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment l’exercice du droit d’accès portant sur certains traitements effectués dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de des capitaux ou de la lutte contre et le financement du terrorisme s’exerce auprès de la CNIL, 0 xxx Xxxxxxxx, XX 00000, 00000 XXXXX Xxxxx 00. Le Client est informé qu’il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL à l’adresse susmentionnée en application cas de contestation portant sur le traitement de ses données personnelles. La durée de conservation des dispositions légalesdonnées personnelles du Client par la Banque varie en fonction des finalités de traitement précédemment exposées. L’emprunteur En aucun cas la Banque ne conservera les données personnelles du Client pour une durée allant au-delà de ce qui est nécessaire à ces finalités. Le Client est informé que certaines de ces finalités impliquent que la Banque conserve les données personnelles du Client tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations au long de banque relative à la situation Convention et les archive pour la durée de l’emprunteurprescription légale. b) L’emprunteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer à tout moment, pour toute information le concernant auprès de Socram Banque, 2 rue du 24 février – 00000 XXXXX.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre Dans le cadre du contrôle de contrat la qualité des services rendus, les conversations téléphoniques entre les bénéficiaires et les services d’AXA Assistance pourront être enregistrées. Conformément aux articles 32 et suivants de crédit sont obligatoires la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinéesaux libertés, de même le bénéficiaire est informé que celles les données nominatives qui seront recueillies ultérieurementlors de son appel sont indispensables à la mise en œuvre des prestations d’assistance définies dans les présentes conditions générales. Un défaut de réponse entraînera la déchéance des garanties prévues par la convention. Ces informations sont destinées à l’usage interne d’AXA Assistance, ainsi qu’aux personnes amenées à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion intervenir et chargées de la relationpassation, la gestion et l’exécution du contrat, dans la limite de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, leurs attributions respectives. Certains des destinataires de sécurité ces données sont situés en dehors de l’Union Européenne ; il s’agit d’AXA Business Services situé en Inde et AXA Assistance Maroc Services situé au Maroc. Le bénéficiaire dispose d’un droit d’accès et de prévention des impayés rectification aux données le concernant, en s’adressant au Service Juridique d’AXA Assistance 0 xxx Xxxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxxx. AXA Assistance est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et de la fraude, de recouvrement et Financier en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires des capitaux et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme et, à ce titre, AXA Assistance met en application œuvre un traitement de surveillance des dispositions légales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative contrats pouvant aboutir à la situation rédaction d’une déclaration de l’emprunteur. bsoupçon conformément à l’autorisation unique donnée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) L’emprunteur dispose le 16 Juin 2011. Les données personnelles pourront également être utilisées dans le cadre d’un droit d’accèstraitement de lutte contre la fraude que la CNIL a autorisé AXA Assistance à mettre en œuvre conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014 ; ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de rectification et d’opposition qu’il peut exercer personnes présentant un risque de fraude. Les données recueillies peuvent être communiquées aux autres sociétés du Groupe AXA y compris pour une utilisation à tout momentdes fins de prospection commerciale. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient transmises aux sociétés du Groupe AXA pour une utilisation à des fins de prospection commerciale, pour toute information le concernant auprès de Socram Banquevous pouvez vous y opposer en écrivant à : Service Juridique d’AXA Assistance, 2 rue du 24 février 0 xxx Xxxxx Xxxx – 00000 XXXXXXxxxxxxxx.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies dans l’offre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du contrat de crédit. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire communiquées par l’adhérent sont nécessaires au traitement des demandes d’information, des devis, et des contrats d’assurance. Elles peuvent être égale- ment traitées afin de répondre aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, relatives à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de des capitaux ou de la lutte contre et le financement du terrorisme en application des dispositions légalesterrorisme. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/ou justificatif ou document remis à Socram Banque pourra être numérisé. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative Elles sont destinées à la situation GMF et à ses filiales, responsables de l’emprunteur. btraitement, et pourront être transmises (hormis celles sur l’état de santé de l’adhérent) L’emprunteur dispose à leurs prestataires, partenaires contractuellement liés et à des organismes professionnels. Sauf opposition de l’adhérent, elles peuvent être utilisées pour des services personnalisés, des propositions commerciales, des enquêtes et statistiques. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’adhérent bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer pour motifs légitimes sur ces données en écrivant à tout moment: GMF Vie - 1 rue Xxxxx Xxxxxx - CS 40003 - 00000 Xxxxxx Xxxxx L’actualisation des données pour un conseil adapté Si la situation patrimoniale, personnelle (familiale, professionnelle…) ou les objectifs de l’adhé- rent évoluent en cours d’adhésion, ce dernier pourra consulter son conseiller habituel pour toute information faire le concernant auprès point sur ses contrats et les adapter à ses besoins. Le cas échéant, le conseiller sera alors en mesure de Socram Banquelui fournir un conseil adapté à sa nouvelle situation. A ce titre l’adhérent pourra actualiser ses données à caractère personnel et obtenir le cas échéant un conseil adapté : - soit en se rendant à son agence GMF habituelle, 2 rue -soit en contactant par téléphone GMF en ligne au 0 970 809 809 (numéro non surtaxé) du 24 février lundi au vendredi de 8H30 à 20H et le samedi de 8H30 à 14H, - soit, en écrivant à la GMF Vie – 0, xxx Xxxxx Xxxxxx – XX 00000 XXXXX00000 Xxxxxx Xxxxx.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. a) Les informations recueillies données à caractère personnel communiquées par l’adhérent sont utilisées dans l’offre le cadre de contrat de crédit sont obligatoires et nécessaires à la conclusion et à la gestion du des demandes d’adhésion au contrat ALTINEO, notamment pour répondre aux obligations légales de créditGMF Vie en matière de conseil. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Socram Banque, Responsable du Traitement, pourront également être traitées à des fins de gestion de la relation, de prospection notamment commerciale, d’études statistiques, d’évaluation du risque, de sécurité et de prévention des impayés et de la fraude, de recouvrement et de lutte contre le blanchiment d’argent. Elles seront transmises aux mêmes fins aux prestataires d’argent et sous- traitants de Socram Banque ainsi que, sous réserve de la levée du secret bancaire, à l’intermédiaire en opérations de banque mandaté par Socram Banque. Les données à caractère personnel ne feront l’objet d’autres communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, auprès de l’administration fiscale, de la Banque de France (fichier des incidents de remboursement de crédit). Ces informations nominatives pourront également être communiquées, à leur requête, à d’autres organismes officiels ou autorités administratives et judiciaires notamment dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux ou de la lutte contre le financement du terrorisme en application terrorisme, ainsi que de lutte contre la fraude à l’assurance. Dans ce cadre, le traitement peut entraîner une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. Sauf opposition de l’adhérent, ces données pourront servir pour proposer des dispositions légalesservices personnalisés et des offres commerciales. L’emprunteur est informé que tout document contractuel et/Elles sont destinées à GMF Vie, responsable de traitement, et pourront être transmises à ses par- tenaires contractuellement ou justificatif ou document remis statutairement liés et à Socram Banque pourra être numérisédes organismes professionnels. Pour l’évaluation du risque, Socram Banque peut utiliser des données fournies par l’intermédiaire en opérations de banque relative à la situation de l’emprunteur. b) L’emprunteur dispose L’adhérent bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’il peut exercer en écrivant à tout momentGMF Vie – 0 xxx Xxxxx Xxxxxx CS 40003, 95122 Ermont Cedex. L’actualisation des données pour toute information un conseil adapté Si la situation patrimoniale, personnelle (familiale, professionnelle…) ou les objectifs d’inves- tissement de l’adhérent évoluent en cours d’adhésion, ce dernier pourra consulter son conseiller habituel pour faire le concernant auprès point sur ses placements et les adapter à ses besoins. Le cas échéant, le conseiller sera alors en mesure de Socram Banquelui fournir un conseil adapté à sa nouvelle situation. A ce titre l’adhérent pourra actualiser ses données à caractère personnel et obtenir le cas échéant un conseil adapté : - soit en se rendant à son agence GMF habituelle, 2 rue -soit en contactant par téléphone GMF en ligne au 0 970 809 809 (numéro non surtaxé) du 24 février lundi au vendredi de 8H30 à 20H et le samedi de 8H30 à 14H, - soit, en écrivant à la GMF Vie – 0, xxx Xxxxx Xxxxxx – XX 00000 XXXXX00000 Xxxxxx Xxxxx.