Common use of Maladie Clause in Contracts

Maladie. Xxxxxxx l’état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Samples: Compte Bancaire Assuré en Cas d'Utilisation Frauduleuse, Avant Opposition,, www.amv.fr, www.amv.fr

Maladie. Xxxxxxx l’état pathologique Une altération de la santé dûment constaté constatée par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Samples: Convention D’assistance Moto, www.afiassurances.fr, www.caisse-epargne.fr

Maladie. Xxxxxxx l’état Désigne un état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Samples: www.skipass-chatel.com, www.e-gloo.eu, www.isola2000-skipass.com

Maladie. Xxxxxxx Désigne l’état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine, nécessitant des soins médicaux et présentant un caractère soudain et imprévisible.

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Samples: www.amv.fr, associationactiom.org