Orthodontie Clauses Exemplaires
Orthodontie. Dans le cadre de l’orthodontie, ou tout autre acte en série, en cas de résiliation ou d’adhésion en cours de semestre, le paiement est calculé au prorata temporis sur le nombre de mois cotisés durant le semestre de soins.
Orthodontie. Frais d’orthodontie (pour les personnes assurées de moins de 21 ans seulement).
Orthodontie. Orthodontie remboursée par la SS 258,40 % de la BR (2) Monture+2 verres de tous types (Classe A) Prise en charge intégrale dans la limite des PLV
Orthodontie. L'orthodontie pour les jeunes jusqu'à 21 ans inclus comprend toutes les prestations dentaires pour le diagnostic et le traitement orthodontique classique ou régulier d'un défaut de position de dents et/ou de mâchoires, telles que décrites au chapitre III, section 2, article 5, §1 et §2 - rubriques "Consultations", "Radiographies" et §3 "Autres prestations" : Orthodontie" de la nomenclature. Le remboursement des frais par l'assureur nécessite qu'un plan de traitement détaillé avec devis précis des couts soit préalablement soumis et approuvé par écrit (en format papier ou digital) par l'assureur. L'assureur, avec son médecin-conseil, évaluera sur cette base le plan de traitement et le devis de couts soumis en vérifiant si l'assuré est raisonnablement éligible aux soins dentaires décrits et si les honoraires estimés ne sont ni discriminatoires ni excessifs. Le droit aux prestations de l'assureur est subordonné à l'approbation préalable du traitement par le médecin-conseil de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités et à l'indemnisation par l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités (“ la mutuelle ”). Pour chaque prestation du traitement dentaire préalablement approuvé par l'assureur, le montant restant à la charge de l'assuré, après déduction de toutes les interventions légales/statutaires ou autres, est remboursé à 70%. L'intervention de l'assureur au titre de la garantie « orthodontie » est limitée à un seul plan de traitement de maximum € 1.500 par assuré sur toute la durée du contrat d'assurance.
Orthodontie. Orthodontie remboursée par la SS 100% de la BR Monture+2 verres de tous types (Classe A) Prise en charge intégrale dans la limite des prix limites de vente
Orthodontie. Orthodontie remboursée par la SS 258,40% de la BR (2) PLAFOND DENTAIRE (hors TM, soins et prothèses "100 % Santé") 2 000 € (hors TM, soins et prothèses 100 % Santé) Monture+2 verres de tous types (Classe A) Prise en charge intégrale dans la limite des PLV