Notice d’information valant Conditions Générales au contrat n° 602618 STADE BORDEAUX ATLANTIQUE – ANNULATION DE BILLETTERIEInsurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par le contrat de vente de la prestation assurée qui vous sont remises lors de votre souscription.
Cher client,Insurance Contract • April 3rd, 2024
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions générales présentées ci-après, complétées par les Conditions particulières qui vous ont été communiquées lors de la souscription du contrat.
MULTIRISQUE HABITATIONInsurance Contract • February 2nd, 2023
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALES AU CONTRAT N° 304 172Insurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par le contrat de vente du Voyage assuré qui vous sont remis lors de votre souscription.
NOTICE D'INFORMATIONInsurance Contract • June 10th, 2022
Compte tenu du type de prestation(s) que vousachetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat contrat se compose des Conditions générales présentées c-iaprès, complétées par lesConditions particulières qui vous ont été communiquées lors de la souscription du contrat.
NOTICE D'INFORMATION PROTECTION JURIDIQUE MOTOR PROTECT*Insurance Contract • May 5th, 2020
d’assurances ayant son siège social 18 rue de la Gare – 28240 LA LOUPE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CHARTRES sous le numéro 445 236 581 et inscrite à l’ORIAS sous le numéro 09 236 581.
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALES AU CONTRAT N° 304 011Insurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par le contrat de vente de la prestation assurée qui vous est remis lors de votre souscription.
A S S I S T A N C EInsurance Contract • May 5th, 2020
PREAMBULEInsurance Contract • May 5th, 2020
Certains termes sont suivis d'un astérisque *, leur signification contractuelle est précisée dans le lexique situé à la fin des conditions générales.
NOTICE D’INFORMATIONInsurance Contract • October 14th, 2021
Les garanties dont vous bénéficiez résultent d’un contrat d’assurance pour compte n° 61 962 914 – Riderco souscrit par RIDERCO SAS (ci-après le Souscripteur) auprès d’Allianz IARD (ci-après l’Assureur), par l’intermédiaire de Verspieren, société de courtage, situé 1 avenue François Mitterrand, 59290 WASQUEHAL inscrit à l’ORIAS sous le N° 07 001 542 (https://www.orias.fr/)
Capital autonomieInsurance Contract • May 5th, 2020
Le contrat d’assurance de groupe à adhésion facultative n°0901601ME « Filiassur Capital Autonomie » est souscrit par l’Association APSE (ci-après dénommée « Association » ou « Souscripteur ») pour le compte de ses adhérents auprès de CCMO Mutuelle, (Ci-après dénommé « Assureur »), par l’intermédiaire de FILIASSUR.
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GENERALES N° LYDIA – FR – 202007 - 01Insurance Contract • March 19th, 2021
Les garanties décrites dans le présent contrat d’assurance sont fournies par INTER PARTNER ASSISTANCE (ci-après « AXA Assistance »), société anonyme de droit belge au capital de : 61.702.613
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALES AU CONTRAT N° 304 220Insurance Contract • June 13th, 2014
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par le contrat de vente de la prestation assurée qui vous est remis lors de votre souscription.
NOTICE D’INFORMATION CONTRACTUELLE FREEInsurance Contract • May 5th, 2020
Notice d’information du contrat d’assurance collectif à adhésion facultative « FREE box et bris du Matériel informatique » N° 3517438604 souscrit par FREE, SAS au capital de 3 036 830 €, dont le siège se trouve 8, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 421 938 861, auprès de AXA France iard SA régie par le Code des Assurances au capital de 214 799 030 euros, dont le siège social se situe 26 rue Drouot - 75009 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 722 057 460 - entreprise régie par le Code des Assurances et soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de Mutuelles. – 54 rue de Châteaudun – 75009 PARIS, par l’intermédiaire de ASSUNET, société de courtage, SA au capital de 38 112,25 €, dont le siège se trouve 8, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris, inscrite au RCS de paris sous le numéro 421 259 797.
ContractInsurance Contract • May 5th, 2020
L’ASSUREUR : CFDP ASSURANCES – entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1.600.000 €, ayant son siège social 1 place Francisque Régaud – 69002 LYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
NOTICE D’INFORMATIONSInsurance Contract • May 5th, 2020
Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances, au capital social de 896,176,662 euros, sise La Tour Ca rpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située 4, Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09.
Notice d’information valant Conditions Générales au contrat n° 4603 ASSUR’GLISSE 2 ALPES HIVERInsurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestations que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par les Conditions Particulières qui vous sont remises à la souscription.
CANCELLATION COMFORT & CANCELLATION PREMIUMInsurance Contract • March 12th, 2020
Consultez vos Conditions particulières pour savoir quelles sont les couvertures comprises dans l’assurance et/ou l’assistance que vous avez conclue.
ContractInsurance Contract • May 5th, 2020
Nom Sexe Prénom Né(e) le E-mail N° licence Adresse Code Postal Ville Fixe Portable Personne(s) à contacter en cas d’urgence Nom et prénom Tel : ….../..…./..…./..…./..…./ Nom et prénom Tel : ….../..…./..…./..…./..…./ Représentant(s) légal (aux) si le cavaliers est mineur Nom et prénom Tel : ….../..…./..…./..…./..…./ Nom et prénom Tel : ….../..…./..…./..…./..…./ Allergies / Asthme / Autres information importantes
CONDITIONS GENERALES : contrat annuelInsurance Contract • May 23rd, 2018
Conditions généralesInsurance Contract • January 12th, 2023
Le présent contrat prend effet à la date d'entrée en vigueur de la police indiquée sur le tableau des garanties et des primes uniquement si la police a été remise à l'assurée, si la première prime a été versée à l'assureur et à condition qu'il n'y ait aucun changement en ce qui concerne l'assurabilité de l'assurée entre la date de la proposition et celle de la délivrance de la police. Autrement, le contrat peut entrer en vigueur si un reçu d'assurance conditionnel ou temporaire a été émis.
NOTICE D’INFORMATIONInsurance Contract • May 5th, 2020
Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la souscription du présent contrat d’assurance. Ce contrat se compose des Conditions Générales présentées ci-après, complétées par les Conditions Particulières qui vous sont remis(es) lors de votre souscription.
CONDITIONS GENERALESInsurance Contract • May 5th, 2020
• des Conditions Générales, qui précisent les garanties que nous pouvons offrir, leurs limites, leurs exclusions, les modalités de règlement des sinistres, les modalités de vie du contrat, nos obligations réciproques, et les conditions de résiliation du contrat.
POLICE D’ASSURANCE AUTOMOBILEInsurance Contract • May 5th, 2020
NEW ZEALAND COVER DIRECTInsurance Contract • May 5th, 2020
• a été préparé avec soin pour vous offrir une vaste couverture d'assurance lorsque vous êtes en Nouvelle-Zélande et pendant que vous êtes en transit entre la Nouvelle-Zélande et votre pays d'origine, et
NOTICE D’INFORMATION DU CONTRAT DE GARANTIE EXPERVEO N° 2014/16/FR/25/13Insurance Contract • May 5th, 2020
Convention d’assurance collective N° 2014/16/FR/25/13 souscrite par Experveo pour le compte de ses clients annonceurs, assurés et bénéficiaires visés au dit contrat et présentée par Cirano SAS, ci-après le «Courtier», au capital de 120 000 euros, dont le siège social est situé 10, avenue de la Grande Armée – 75017 Paris, immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 441 350 840 , N°ORIAS 07 003 120 , soumis à l’Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles, 61 rue Taitbout, 75009 Paris. Assurée par : FOCUS Insurance Company Ltd, immatriculée à Gibraltar sous le N°96218 dont le siège est sis au PO BOX 1338, 1st Floor, Grand Ocean Plaza, Ocean Village, Gibraltar.
NoGoInsurance Contract • May 5th, 2020
Le contrat conclu entre Europ Assistance et le preneur d’assurance est constitué des conditions particulières (en ce compris les avenants) et des présentes conditions générales.
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GENERALES N° 9890803 ROUTARD AVIInsurance Contract • September 30th, 2021
€, entreprise d'assurance non-vie agréée par la Banque Nationale de Belgique (0487), immatriculée au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 415 591 055, dont le siège social est situé 166 Avenue Louise - 1050 Ixelles - Bruxelles Capitale – Belgique.
DEMANDE DE SOUSCRIPTIONInsurance Contract • May 5th, 2020
MFA HABITATIONInsurance Contract • November 17th, 2023
Nous sommes heureux de Vous compter au nombre de nos Sociétaires et Vous remercions de la confiance que Vous Nous témoignez.
NOTICE D’INFORMATION « PROTECTION JURIDIQUE ASSISTANTES MATERNELLES TOP-ASSMAT»Insurance Contract • May 5th, 2020
L’ASSUREUR : CFDP Assurances - S.A. au capital de 1 600 000 € / RCS 958 506 156 B/ Entreprise régie par le Code des Assurances - Siège social Immeuble l’Europe, 62 rue de Bonnel – 69003 LYON.
CONDITIONS GENERALES: contrat temporaire TRAVEL SELECTIONInsurance Contract • March 12th, 2020
NOTICE D’INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALESInsurance Contract • April 25th, 2019
- FMA Assurances, Société à responsabilité limitée au capital social de 841 324 euros, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 429882236, enregistrée au registre unique des intermédiaires tenu par l’ORIAS sous le n°12068209, dont le siège est sis Immeuble Colisée Gardens - 8-14 Avenue de l’Arche - 92419 Courbevoie Cedex.
PROGRAMME D’ASSURANCE DE VOYAGE:Insurance Contract • March 28th, 2013
Certains termes sont fréquemment utilisés dans ce contrat d’assurance. Nous vous indiquons ci-après la signification qu’il convient de leur donner:
NOTICE D’INFORMATION GYROMAX ASSURANCEInsurance Contract • May 5th, 2020
La présente notice d'information EQ/EC/0686 contient les dispositions générales de l'adhésion au contrat cadre n° AC 489310 souscrit par Direct International SAS auprès de L’EQUITE, entreprise régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 22 469 320 EUR - RCS Paris B 572 084 697 – ayant son siège social 7 2, Rue Pillet-Will – 75009 Paris 09, Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026, par l’intermédiaire de AFFIDÉ, Société de Courtage d’Assurances, au capital de 295.000€, dont le siège social est 105,rue des Moines 75017 PARIS, immatriculé à l’ORIAS sous le n° 1106350 (www.orias.fr).