Mandat de prélèvement SEPA. En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez W-HA à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de W-HA. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque.
Mandat de prélèvement SEPA. En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez SAS Cours Hattemer à envoyer des informations à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de SAS Cours Hattemer. Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Toute demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte.
Mandat de prélèvement SEPA. 3. bulletin détachable permettant l’exercice du droit de rétractation Monsieur Xxxxxxx XXXXX, Directeur Général du GROUPE ECOLE SUPERIEURE DES PROFESSIONS IMMOBILIERES Association Loi 1901, Ecole d’Enseignement Technique Privée reconnue par l’Etat, Madame, Monsieur Son représentant légal [le cas échéant], Madame, Monsieur Pour le(s) responsable(s) financier(s) de l’Etudiant [le cas échéant] Madame, Monsieur
Mandat de prélèvement SEPA. En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la Caisse des écoles du 19ème à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de la Caisse des écoles du 19ème. - sans tarder et au plus tard dans les 13 mois en cas de prélèvement non autorisé.
Mandat de prélèvement SEPA. Nouvelle norme européenne des échanges bancaires remplaçant l’Autorisation de Prélèvement Automatique et comportant obligatoirement un numéro unique appelé RUM, Référence Unique de Mandat ▪ Pour la construction : pierres, parpaings, briques, moellons, fer, béton de ciment, pisé de ciment, bois de construction (pour le logement principal) et mâchefer ; ▪ Pour la couverture : tuiles, ardoises, métaux, vitrages, ciment, fibrociment et bardeaux d’asphalte.
Mandat de prélèvement SEPA. Nouvelle norme européenne des échanges bancaires remplaçant l’Autorisation de Prélèvement Automatique et comportant obligatoirement un numéro unique appelé RUM, Référence Unique de Mandat.
Mandat de prélèvement SEPA. A renvoyer dûment complété et accompagné d’un Relevé d’Identité Bancaire (R.I.B.) à l’adresse suivante : INFOGREFFE - Service administratif - 0/0, xxxxxx xx Xxxxx - 00000 Xxxxxxxxx
Mandat de prélèvement SEPA. Référence Unique du Mandat En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez ELORN bus et cars à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de ELORN bus et cars. Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.
Mandat de prélèvement SEPA. En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez AQUAFORM’ACTION à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de SAS Aquaform’Action. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Référence du mandat : Nom/Prénom : Adresse : CP/Ville : Pays : IBAN : BIC : Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque Nom du créancier : SAS AQUA FORM’ ACTION Identifiant du créancier : FR761382500200080716620564 Adresse du créancier : AQUA FORM’ ACTION Xxxx XXXXXXXX Xxxxxx Xxxxxxxx 00000 XXXXXXXX Pays du créancier : France Type de paiement : Récurrent Fait à :………………………… Date : ………………………….. Signature : L’abonné : (Signature, après lecture de l’ensemble SAS AQUA FORM’ ACTION Du contrat recto/verso, précédée de la mention SIRET :79305100400026 « Lu et approuvé »). APE : 8551 Z Fait à…………………le………… Déclaration N° 00113ET0114
Mandat de prélèvement SEPA. En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) Hi-Tech Depanne à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de Hi-Tech Depanne Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque suivant les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.