Mentions. La SOCIETE s’engage à ce que figure sur une page du Site, d’une part, un avertissement clairement identifiable par le public rédigé tel que ci-dessous et, d’autre part, les logos et adresses URL correspondants de la SACEM, de la SACD, de la SCAM et de la SDRM tels que reproduits ci-dessous : « Ce service respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite ». La SOCIETE fera ses meilleurs efforts pour que toute communication des œuvres visées aux présentes s’accompagne de la mention du titre de l’œuvre concernée, ainsi que, des noms et prénoms des auteurs, compositeurs, arrangeurs et, le cas échéant, des éditeurs de musique. Le logo de la SACEM est lié par hyperlien au site de la SACEM dont l’adresse URL est aujourd’hui la suivante : xxxx://xxx.xxxxx.xx. Le logo de la SCAM est lié par hyperlien au site de la SCAM dont l’adresse URL est aujourd’hui la suivante : xxxx://xxx.xxxx.xx. Le logo de la SACD est lié par hyperlien au site de la SACD dont l’adresse URL est aujourd’hui la suivante : xxxx://xxx.xxxx.xx. Le logo de la SDRM est lié par hyperlien au site de la SDRM dont l’adresse URL est aujourd’hui la suivante : xxxx://xxx.xxxx.xx. En cas de changement d’adresse URL, les Sociétés d’Auteurs en feront part à la SOCIETE, à charge pour ce dernier de faire mettre à jour ces informations sur la page concernée du Site.
Mentions. La société s’engage à mentionner dans le générique de l’Œuvre, ainsi que dans le générique de tous les éléments de promotion et de publicité de l’Œuvre incluant des prises de vues réalisées dans le cadre de la présente convention, le nom du lycée et des lieux dans leur intégralité de la façon suivante : (nom du lycée) ..................... ………………………………………..
Mentions. L’acte contractuel mentionne, outre les mentions obligatoires : le nom et le prénom ou la raison sociale du client, son N°SIRET, sa domiciliation, le nom de son représentant dûment habilité, ainsi que tout renseignement d’ordre pratique (téléphone, courriel, télécopie).
Mentions. Le locataire s’engage à mentionner le CFB sur tout support de communication ou d’information se rapportant à l’exposition. Les termes exacts sont les suivants : Centre Forêt Bocage – Ti ar C’hoadoù
Mentions. 12.9.1 De la vente
12.9.2 De l’absence de vente (préciser les motifs)
Mentions. La mention devant apparaitre dans le catalogue d’exposition, les cartels, les documents de communication est « Musée de l’Ordre de la Libération, Paris ».
Mentions. Le Membre ou Contractant veillera à ce que les indications, mentions de sources, signes typographiques de copyright, symboles et marques qui se trouvent dans la documentation, les rapports, les logiciels et dans tout autre matériel, y compris les copies, y soient conservés, ainsi que dans toutes les copies. À toutes fins utiles, nous renvoyons à l’article 3.2 in fine.
Mentions. L’acte contractuel mentionne, outre les mentions obligatoires : le nom et le prénom ou la raison sociale du Client, son N°SIRET ou RCS, sa domiciliation, le nom de son représentant dûment habilité, ainsi que tout renseignement d’ordre pratique (téléphone, mail, télécopie). Le Client garantit que les données qu’il communique sont exactes et conformes à la réalité. Le Client s’engage à informer le Coach sans délai en cas de modification des données qu’il a communiquées lors de la signature du Contrat.
Mentions. Le CONTRACTANT s’engage à ce que figure sur une page de son Site, lorsque cela est techniquement faisable, un avertissement clairement identifiable par le public, rédigé tel que ci-dessous ou dans des termes similaires : « Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite ».
Mentions. L’acte contractuel mentionne, outre les mentions obligatoires : le nom et le prénom ou la raison sociale du Client, son n° SIRET, sa domiciliation, le nom de son représentant dûment habilité, ainsi que tout renseignement d’ordre pratique (téléphone, mél, télécopie). Pour permettre, le cas échéant, l’imputation des sommes versées à l’Afpa sur la participation du Client au développement de la formation professionnelle continue, le document contractuel comporte les mentions prévues à l’article R. 6353-1 du Code du travail. Si, au moment de la passation de commande, le ou les noms des participants ne sont pas connus par le Client, celui-ci peut les communiquer à l’Afpa au plus tard 5 jours ouvrés avant le démarrage des actions. A défaut, la responsabilité de l’Afpa ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.